Souveraineté Royale Beaumanoir

purement éco. : le royaume doit rapporter de l’argent. Ils n’ont donc aucune cohérence géographique, culturelle ou ethnique (Austrasie ; Neustrie). B- Le caractère personnel du pouvoir royal : Autorité fondée sur le charisme propre à la personne royal, qui s’enracine dans une dynastie élue (celle des reges criniti) et qui se marque par les victoires au combat. D’où une administration de caractère personnel et l’absence de capitale : monarchie itinérante

droit pénal, les gallo-romain ont été séduit par les usages germanique et ils ont massivement adopté le système de composition pécuniaire. 1. L’uniformité pour le doit public Envisage les sources essentielles du droit public qui est la législation royale. On constate que dans les traditions germaniques et surtout chez les francs, le roi ou le chef exprime sa volonté de manière orale. Il à le pouvoir de commandement suprême (=pouvoir de ban). Le pouvoir qu’il exerce sur le peuple de guerrier est lier

par le souverain. Cette administration est donc à l’origine d’une législation de plus en plus fournie et abondante. La plus grande caractéristique d’Hammurabi est qu’il a cherché à conforter son pouvoir militaire par le droit (expression de la souveraineté). «Pour proclamer les droit dans les pays, pour éliminer le mauvais dans les royaume….» Devise qui fait du droit un vecteur de paix. C) Hammurabi, législateur Avec lui, pour la première fois, le droit connait un épanouissement sans précédent

Sarrasins) harcèlent l'Europe du Sud. Les rois en titre st impuissants dc la résistance s'organise localement, autour des chefs régionaux (comtes, ducs, marquis) agents royaux titulaires. Apparition, au cours du X ème s., qqles dizaines de principautés térritoriales dirigées par des dynasties d'anciens fctionnaires royaux devenus à peu près autonomes. Dynastie carolingienne éliminée ds le royaume de l' Ouest. 987: élection de Hugues Capet = avènement définitif de la dynastie nouvelle.

pouvoir dans les mains du roi. Ce qui achève ça, c'est la Souveraineté. Jean Bodin forge la souverainté, dans son livre « République ». Le roi est la source du pouvoir ; c'est pourquoi, on va qualifier le roi « d'absolu » càd au dessus de tout. Au dessus des gouvernés mais aussi au dessus des lois. Il peut donc modifier les lois et donc faire la loi. Ce que se joue à la révolution, c'est le passage du pouvoir du monarque au peuple. La souveraineté absolue ne change pas avec la révolution ; elle change

politique, les différences sont également présentes. Le système romain découle de toute une construction politique qui va au file du temps s'améliorer, pour devenir assez perfectionnée. Cette conception romaine du pouvoir est fondée sur la notion de souveraineté de l'Etat avec l'idée que le pouvoir doit appartenir à une seule entité pour une meilleure efficacité parfois c'est le Sénat, ou bien un homme : l'empereur. Le pouvoir suprême appartient à l'Etat. Ils ont développés une autre conception c'est que

capitulaires. Le dernier Capitulaire avait été adopté en 884 car manque de pouvoir. On a certes toujours un Roi mais il ne légifère plus. §1. Du consentement au conseil Cette éclipse du pouvoir législatif commence en 884 et va durer 2 siècles ½. Aucune Loi royale. Pendant cette période, entre 884 et 1155 (première ordonnance), les grands princes territoriaux légifèrent eux-mêmes. Finalement ils font exactement ce que le Roi faisait avant eux. Dans leurs grandes principautés, on ne donne plus le nom de capitulaire

de HOMER qui a écrit L’Iliade et l’Odyssée, transmettant des informations sur la localité de cette civilisation : le roi était d’origine divine et considérait que ces ancêtres étaient les dieux de l’antiquité. Ce roi était héréditaire, le pouvoir royal se transmettait au sein de la même famille (pouvoir dynastique), c’est pourquoi les prétendants au trône essayaient d’épouser la fille ou l’épouse du roi pour succéder à ce dernier. Ex : Pénélope, femme d’Ulysse, autour de laquelle beaucoup de prétendant

première fois on va modifier les vieilles lois pourtant les plus stables, les 12 tables. On va modifier le droit civil. La loi devient l'expression d'une volonté. Cette idée va s'imprégner dans la génétique de la loi : ce que veut celui qui a la souveraineté est la loi. A Rome c'est l’empereur, plus tard le roi puis le peuple. Ce qui compte c'est le pouvoir peu importe le titulaire du pouvoir. L'empereur s'exprime par des constitutions impériales. Ce sont des actes normatifs de l'empereur. Il y

familia exerce l'autorité sur sa femme et ses enfants. La puissance du maître sur ses élèves, voir sur ses esclaves(dominica potestas: la puissance du maître). Ces deux puissances sont des puissance limités, la puissance de l'Etat elle est illimité, 'souveraineté': en latin "imperium" droit de commander sans limite. L'Etat peut s'auto-réguler. C'est la spécificité de l'Etat, le droit de vie ou de mort, de guerre, de justice… Ex: pays où s'applique la peine de mort. Ces attributions qui s'exercent sur un