Souveraineté Royale Beaumanoir

sollicité les meilleurs juristes. C’est la coutume du juste milieu càd qu’elle est modérée, on ne trouve pas des modalités très particularistes. Il va compléter cette coutume avec du droit romain, il rajoute des dispositions prises dans les ordonnances royales et il s’inspire de la JP. Il construit alors un système juridique complet. Pothier : il est magistrat, et aussi prof de droit à Orléans. Il entreprend de commenter la coutume d’Orléans. Pour faire son cours, il va expliquer la coutume. En préparant

empirique : La documentation concernant les droits Mésopotamiens provient de la grande majorité d’actes de la vie pratique rédigés sur des tablettes d’argile. On trouve également des textes législatifs rassemblés dans des codes ou ordonnés dans des édits royaux. La doctrine ne joue aucun rôle. La principale source des droits cunéiformes est la coutume orale. Cette coutume est l’accumulation de cas particuliers d’où vont se dégager avec le temps quelques principes directeurs. Les législations babyloniennes

est traduit par un renforcement du pvr royal. Le pvr du roi s'exerce désormais directement sur le peuple, ce qui signifie que le cadre gentilis, les gentes ne font plus écran entre le roi et son peuple. Le roi Étrusque exerce un pvr plein, un pvr souverain. Ce nouveau pvr importé à Rome par les rois Étrusques porte le nom d'imperium ( = commandement suprême ). Cette notion d'imperium va survivre pdnt toute l'histoire de Rome. Elle apparait à l'époque royale, s'adapte sous la république et s'épanouit

sont commandées par les rois barbares. Ce fameux droit romain va petit à petit être assimilé à une coutume. Le droit abréger par le droit romain va être capable de s’adapter . 3° remarque : A côté des leges des royaumes barbares, il y a un droit royal, qui provient de la réglementation administrative élaborée par les rois francs, ce sont les capitulaires. Il faut également noter le droit canonique se maintient. Se trouve appliquer le principe de la personnalité des lois, cela signifie qu’il y a

ecclésiastiques), privilège de canon (soumis au droit canonique), sont exempt d’impôts directs et du service militaire. Dès le Vème et VIème l’Eglise devient une institution extrêmement puissance et associée étroitement au pouvoir politique, c’est la théocratie royale, son patrimoine se développe énormément, les clercs ont des domaines importants (en Bretagne, en Normandie avec des abbayes), l’objectif était de convertir les populations païennes. Section 2 : Les esclaves L’esclavage se maintient après la

structurante avec un certain nombre de limites, car il est le produit de l'histoire. L'émergence du dualisme entre le droit privé et le droit public (aux origines): Dualisme entre les deux ordres, détachement progressif du pouvoir Royal de la sphère du droit privé. Ce pouvoir royal est soumis progressivement à un statut dérogatoire, qui a constitué celui du droit public. Ce détachement a eu lieu en France entre le 11ème et le 16ème siècle grâce à la distinction originaire de Rome (le Ius privatum et le

cause viens essentiellement du fait que les philosophes de lumière se soit exprimé avec + de liberté que par avants. Ils réclament une grande rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit

utilitariste dvp par les sophiste. Il le retourne en affirmant que l’utilité est du côté de la loi. Il explique que les hommes se sont réunit sous la pression de la nécessité, il leur est impossible de vivre sans la loi. Ces nécessité expliquent la souveraineté de la loi et du juste et il ne saurait y avoir de changement car ces nécessités sont naturelles. La loi est donc une convention utile. Il évoque également l’intérêt de la cité. Selon lui il ne faut pas se montrer trop ambitieux, ni dvp sa propre

romain d’occident s’est effondré en 476 avec la destitution du dernier empereur Romulus Augustule par Odoacre roi de la tribu des Hérules. Sur les ruines de l’empire vont apparaitre de nouveaux royaumes Francs, qui seront dominés d’abord par la famille royale des Mérovingiens avant de l’être par celle des Carolingiens. Il y a donc une modification profonde des cadres politiques, des mentalités et donc l'héritage romain ne va subsister que dans certains endroits tout en sachant que son contenu va être altéré

savoir quel est le monarque, et de quelle manière il doit gouverner. Libanius dit qu'a Athènes un étranger qui se mêlait dans l'assemblée du peuple, était puni de mort. C'est qu'un tel homme usurpait le droit de souveraineté. Il est essentiel de fixer le nombre des citoyens qui doivent former les assemblées; sans cela, on pourrait ignorer si le peuple a parlé, ou seulement une partie du peuple. À Lacédémone, il fallait dix mille citoyens. À Rome