Souveraineté Royale Beaumanoir

sociale de base est la « gens » que l'on pourrait traduire par « clan familiale » sous l'autorité d'un chef, « le pater ». Vers le milieu du 8ème siècle la communauté tombe sous la domination étrusque, il se donne un roi, c'est le début de la période royale. La communauté villageoise devient ensuite urbaine et fonde la cité, la ville « urbs ». Le pouvoir s'appuie alors sur la classe commerçante, « la plèbe » t ce au détriment des riches propriétaires fonciers qui forment eux le « patriciat ». Ensuite

65). Il y a là une autre rupture profonde avec la cité antique. Mais il va encore couler beaucoup d’eau sous les ponts avant que le principe soit mis effectivement en pratique. Il suffit de songer à la tradition du sacre qui est une tradition plus royale qu’authentiquement chrétienne. Conséquences : une distinction entre deux domaines : le spirituel et le temporel, distinction qui est au cœur de l’histoire des institutions occidentales : alors que pharaon est à la fois roi et prêtre comme dans l’Orient

ou jugement par le maître ? — IV. En marge du morcellement : survivances et facteurs nouveaux. CHAPITRE II. — Les pouvoirs traditionnels : royautés et Empire : I. Géographie des royautés. — II. Traditions et nature du pouvoir royal. — III. La transmission du pouvoir royal ; problèmes dynastiques. — IV. L’ Empire. CHAPITRE III. — Des principautés territoriales aux châtellenies : I. Les principautés territoriales. — II. Comtés et châtellenies. — III. Les dominations ecclésiastiques. CHAPITRE IV. —

nécessaire. Concile de trente publication dans les paroisses, et décret s’applique. II*) essor du droit royal Contre le droit canonique, querelles de frontière. (liquidation de communauté, séparation de biens) essor du droit francais, tendre vers une source de droit unique. La royauté interviendra en question du mariage, limité la compétence de l’église. Chapitre I : le contrôle royal de la formation du mariage Section 1 : doctrine et droit commun du mariage I. La réception en France

On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats, la propriété (Droit privée) Procédure (appel, cassation) La différence entre la notion de droit public et droit privée : la complexité croissante des droits sociaux

Ancien droit romain (VIIIe siècle av JC => IIe siècle av JC) Au milieu du XIIIe av JC, les Etrusques fondent une royauté à Rome, qui va se poursuivre jusqu’en 509 av JC, date à laquelle est fondée la république romaine. Paragraphe 1 : Epoque Royale. Princeps (racine latine de « prince », pater) : chef religieux et juge, qui rend des décisions (decretum, au pluriel : decreta) Ces « paters » forment le Sénat (senatus), qui élit un roi doté du pouvoir judiciaire. Le droit romain était un

.................................................. 14 B. La primauté du pouvoir politique ................................................................................................................... 15 Paragraphe 2 : La légitimité et la souveraineté..................................................................................... 15 A. La notion de légitimité ................................................................................................................................

royauté. La cité romaine a d’abord été une royauté étruste, et elle est resté une royauté jusqu’en 509 av JC, moment ou elle est devenu une République. Ensuite Octave (neveu de César) va transformer cette république en empire. Paragraphe 1 : L’époque royale archaique (8e-6e av JC) Au 8e avant JC Rome se présente comme une fédération de village gouverné par des groupes politiques que les romains appellent gens (clan) a la tête de chaque gens ce trouve un chef qui porte le titre, un pater (pluriel de

et 7ème siècles avant JC. Ils fondent à Rome une royauté, et la cité reste telle quelle jusqu’en -509, où elle devient alors une République. En -27, Octave, neveu de César, prend le pouvoir et transforme cette République en Empire. §1- L’époque royale ou archaïque (753-506 avant JC) Aux origines de la cité romaine, au 13ème siècle avant JC, Rome se présente comme une fédération de villages gouvernés par des clans politiques, appelés par les romains la gens. A la tête de chaque gens, se trouve

capable d’assurer une justice publique après l’échec de la tentative de restauration opérée par les Carolingiens. Section I : Le foisonnement des justices au Moyen-Âge 1) La justice Seigneuriale Elle tire son origine des usurpations des agents royaux au détriment de l’autorité déclinante du roi carolingien. Au XIème siècle, le bannum (pouvoir de ban, de rendre la justice) est exercé au niveau des châtelains, affranchis de la tutelle des comtes. Le droit de rendre la justice, est alors un bien