Souverainété 1791 1793

politique nouveau. SECTION 1. L'affirmation du principe de la souveraineté nationale. Paragraphe 1 . Une affirmation née d'une confrontation théorique. A. Théorie de Rousseau (Souveraineté populaire). Rousseau puise sa logique dans un instinct élémentaire d'égalité. Ainsi le pouvoir de commander réside d'une façon directe dans l'universalité des citoyens. C'est elle qui qui a été adoptée, en France, en l'an I (1793) et en l'an III (1795), avant de triompher de façon irréversible,

Les constitutions de 1791 et 1793 Chronologie des régimes français de 1789 à nos jours :   Depuis la Révolution, la France a connu une grande instabilité politique contrairement à la tradition anglo-saxonne par exemple. En effet, se succèdent une quinzaine de régimes politiques différents, des révolutions, des coups d’état et non moins de 14 constitutions bien que ce chiffre puisse varier selon la prise en compte ou non des constitutions peu ou pas appliquées, des simples modifications et des

par l'Angleterre (Il y a 703 loges maçonniques en 1789, le cousin du roi Louis XVI, Louis Philippe d'Orléans, qui deviendra Philippe-Egalité, votera la mort du roi et sera lui-même guillotiné, est le Grand Maître du Grand Orient de France de 1771 à 1793, son secrétaire très actif étant le frère Chaderlos de Laclos, auteur des sulfureuses Liaisons dangereuses); et, d'autre part, au sein de la bourgeoisie : - la grande et la moyenne bourgeoisie, (par exemple girondins, très influencés par l'Angleterre)

peuvent rien avoir en commun. 3) la puissance pour qu’il y ai un état il ne suffit pas qu’il existe sur un territoire , il faut qu’il y ai une population qui soit soumis a une certaine forme de pouvoir politique c’est le pouvoir souverain c’est la souveraineté = puissance publique ce qui caractérise l’état c’est que l’état est un pouvoir d’une nature particulière il est supérieur a tout les autre c’est un pouvoir juridique , c’est un pouvoir en droit supérieur a tout les autre Mais ces 3 condition ne

Révolution française, l’affirmation de la souveraineté du peuple A) 1789, un contexte politique particulier B) La monarchie balbutiante face à la souveraineté de la nation (1789-1791) C) La naissance de la République (1792-1794) II- Napoléon, des réformes de l’État à sa domination militaire européenne A) La France napoléonienne B) L'Europe sous la domination de Napoléon C) La fin de la domination napoléonienneI- La Révolution française, l’affirmation de la souveraineté du peuple A) 1789, un contexte politique

la constitution de 1791. Cette première constitution est marquée par la souveraineté nationale (c’est-à-dire la démocratie représentative) mais également par une séparation stricte des pouvoirs qui opposent l’Assemblée nationale et le roi qui se voient attribués un droit de veto. Le système ne peut fonctionner à long terme si le roi et l’assemblée s’affrontent ; finalement le roi est arrêté, jugé et condamné à mort. La constitution de 1793 correspond à un régime de souveraineté populaire qui est

souveraineté et période revolutionnaireFARUQUE Rossana Groupe 20 La souveraineté dans la période révolutionnaire Tous les 4 ans, lors des élections présidentielles, les citoyens sont appelés à voter le futur représentant de la nation. Si cela nous semble normal aujourd’hui, il n’a pourtant pas toujours été le cas pour les français d’avoir la possibilité de choisir ses représentants. La souveraineté est l’omnipotence détenue par un ou plusieurs personnes se caractérisant par le

Dissertation d’Histoire du droit La représentation nationale : 1791-1793 L’histoire de la représentation nationale depuis deux siècles est étroitement liée à celle du principe démocratique et du chemin accidenté qu’il a dû parcourir avant de trouver dans nos institutions une consécration définitive. Si les français ont élu des représentant depuis 1789, le mode de désignation et les pouvoirs de ces mandataires on considérablement varié selon les époques. La représentation nationale

précise le déroulement de la convocation des états généraux 08-08-1788 : louis XVI décide de convoquer sur les conseil de Necker les états généraux le 1er mai 1789 janvier 1789 : Sieyès « qu’est-ce que le tiers état ? » : affirmation de la souveraineté nationale : seule la nation est souveraine et c le1/3 état à lui seul qui constitue la nation ! + Nécessité d’1 égalité civile : ts les citoyens st régis par une loi commune+ idée de la présentation politique+ volonté générale expression de l’intérêt

SUJET : LE POUVOIR EXECUTIF ENTRE 1791 ET 1793 Avant 1789 les pouvoirs exécutif et législatif sont détenus par le roi malgré la présence d'un conseil d'état constitué de la noblesse du clergé et du tiers-état . Le pouvoir exécutif étant chargé de gérer la politique courante de la France et de contrôler l'application de la loi élaborée par le pouvoir législatif . C'est au lendemain de la révolution française de 1789 que la séparation des pouvoirs se fait non sans mal . Cette séparation partielle