Souverainété 1791 1793

la notion de décentralisation II. Les menaces internes de l’Etat unitaire A .Les problèmes liés à la création de l’UE B .Une perte théorique de souveraineté De Gaulle : construction particulière en ce qui concerne la construction européenne en 57 traité de Rome / CED (communauté Européenne de défense) qui pensait que la souveraineté de l’Etat français était menacée / Dissertation Exercice qui se prépare étudier le sujet/ bien lire le sujet pour le cerner le comprendre/ rechercher

hostilité générale des trois ordres envers la monarchie. Chaque ordre réclame des reformes. La noblesse voudrait partager le pouvoir avec la monarchie. La bourgeoisie voudrait la liberté économique, l’égalité des droits et une reconnaissance de la souveraineté nationale (car elle s’estime la partie la plus éclairée de la population). La paysannerie voudrait la suppression des droits féodaux. Certains réclament aussi la suppression des corporations. Le but premier de la révolution est de créer de

toutes ses institutions et donc créer au plus vite une constitution. C’est pour cela que le tiers état, le clergé et la noblesse se proclame assemblée national le 17 Juin 1789. Cette date est très importante car elle annonce le transfert de la souveraineté du roi à l’assemblé. Conciliation entre monarchie et démocratie La révolution de 1789 est synonyme de renouveau, le pays cherche une solution pour concilier la volonté d’avoir un pays démocratique et la présence d’un roi. C’est ce qu’essaye

LA SOUVERAINETE La souveraineté « est la puissance ce commander et de contraindre sans pouvoir être commandé et contrait par qui que ce soit »(Jean Bodin » .En effet , il a été le premier à avoir définit le concept de la souveraineté . cette définition est donnée durant la renaissance , elle est fondamentale pour analyser la notion d’Etat. La souveraineté délaisse la pensée symbolique des institutions religieuses . Au cours de l’histoire , cette puissance a donc appartenu successivement à Dieu ,

revanche des lois fondamentales du royaume qui tiennent lieu de constitution matérielle. La première constitution formelle française est la Constitution du 3 septembre 1791, qui fut rédigée en trois ans – elle est monarchiste. On trouve ensuite un Acte constitutionnel et déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, en date du 24 juin 1793. Cette première constitution républicaine n’est pas appliquée, puisqu’on se trouve alors sous le régime de la Terreur. Vient ensuite la Constitution de la République

les Droits de l'Homme et à organiser la séparation des pouvoirs. Mais, du coup, si la Constitution doit protéger les Droits de l'Homme, il faudrait peut être les déclarer. La Déclaration de 1789 est un morceau de la Constitution qui, elle, date de 1791. On dit que la Déclaration de 1789 avec ces 17 articles est inachevée, elle devait être complétée. De quoi traite la Déclaration de 1789 ? Cette Déclaration, au début, donne les raisons de sa fabrication un petit peu à l'américaine, c'est à dire

la souveraineté Concept abstrait qui a deux facettes, aspects que l’on peut examiner sous 2 angles : • (angle externe) On peut déjà voir l’état en temps qu’entité, et vis-à-vis des autres Etats • (angle interne) fait que l’Etat s’organise comme il l’entend, peut choisir ses gouvernances librement et définie sa propre politique. Mais qui dans l’Etat va être titulaire de cette souveraineté ? Qui va choisir les gouvernants ? Par exemple la France, sous l’ancien régime, la souveraineté était

ordre (le moins privilégié et représenté) peut représenter seul la Nation française. La constitution de cette assemblée, premier acte de rébellion révolutionnaire, a lieu le 17 juin 1789. Cette assemblée est dite « constituante » car elle a la souveraineté pour créer un texte constitutionnel. Elle nomme en premier lieu Bailly (astronome) comme président et se saisit du pouvoir fiscal (= impôts). Jusqu’à présent seuls la royauté, la noblesse et le clergé pouvaient percevoir les taxes. Cette assemblée

été développée pour essayer de construire l’unité du pays. Aujourd’hui elle est un peu dépassée à moins de la moderniser. Le concept a eu une très grande portée juridique. Elle a été à l’origine de deux grands principes juridiques : - la souveraineté nationale. C'est-à-dire le pouvoir politique d’Etat, sa source réside dans la nation. Cela figure encore dans notre Constitution. - Nationalités : le droit constitutionnel et le droit international public : individus d’une même nation ont

tension retombe, mais le climat reste tendu. Au printemps 1791, le climat s'est encore dégradé entre l'Assemblée et le roi. Le roi se persaude qu’il pourra regagner son autorité à l’aide des puissances étrangères, et la nuit du 20-21 juin 1791 il fuit à Varennes avec sa famille mais il est arrêté à Varenne. Cette fuite provoque la stupeur : le peuple estime que le roi a ainsi abandonné toute souveraineté. Le roi va pourtant décoller le 16 juillet 1791, quelque pouvoir exécutif. Les constituants vont faire