Statut De La Force De Vente

paysagiste pépiniériste. L’entreprise a le statut d’entreprise individuelle et Mr MALETRAS a également le statut d’agriculteur. Organigramme : MALETRAS Laurent MALETRAS Francoise Gérant Conjointe et co-gérante BEP et BAC PRO Pépiniére Diplôme d’herboriste BTS entreprise jardin et paysage AHACHE Léo Aprentis en BTS Aménagement paysager La pépinière s’étend sur 8 hectares dont un point de vente de 4000 m². Ce point de vente comprend un petit chalet faisant au fisse

nouveau « code de commerce » qui regroupe tout. Il comporte 9 livres : * Livre 1er : du commerce en général (fonds de commerce, acte de commerce), * Livre 2nd : des sociétés commerciales, * Livre 3ème : de certaines formes de vente, * Livre 4ème : de la liberté d’écrit et de la concurrence, * Livre 5ème : des effets de commerce et des garanties, * Livre 6ème : des difficultés des entreprises, * Livre 7ème : de l’organisation du commerce, * Livre

RAPPORT Sommaire : I- Présentation du groupe II- Présentation METRO FRANCE III- Présentation du point de vente I- Présentation du groupe a- groupe Enseigne : METRO CASH & CARRY Entreprise créé en Allemagne 1964 par Otto BEISHEIM, situé à MULHEIM. METRO CASH&CARRY international basé à DUSSELDORF, est là où se situe la maison mère de la branche, chaque pays est ensuite dirigé par une direction nationale. Le GROUPE METRO, décide de s’agrandir et

Optique produit • Optique Vente • Optique Marketing • Optique du Marketing Holiste A.BAHOUSSA Conception Traditionnelle et Moderne du Marketing Conception Traditionnelle Le marketing est : • Accessoire • Son champs étroit :  Contenu  Application • Empirique dans ses méthodes Conception Moderne Le marketing est : • Prééminent : l’actif principal de l’entreprise sont ses clients. • Son champs est large :  Contenu : de la conception à l’après vente  Application. • Rationnel et

liée à des participations ou créance client. Les renonciations à des recettes ne peuvent être assimilées à des abandons de créances. Il s’agit notamment de prêts ou avances consenties sans intérêts, d’intérêts non réclamés, de la non-facturation de vente ou de services. En raison de l’absence de flux, ces renonciations n’entraînent aucune écriture comptable. Abonnement ( système d’ ) Répartition par fractions généralement égales du montant annuel des charges ou produits entre diverses périodes comptables

de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l'option d'acheter le bien à un prix préalablement fixé. L'ambiguïté du statut juridique du leasing est à l'origine de divergence quant à son traitement comptable : • Une position fondée sur l'aspect juridique : l'opération de leasing n'est qu'une location assortie d'une promesse de vente : en conséquence seuls les paiements de redevances devront être enregistrés, comme pour tout contrat de location. Les biens n'apparaissent pas

les contrats, c’est la chose des parties). * En cas d’inexécution, de mauvaise exécution par l’un des cocontractants, l’autre partie peut obtenir du juge l’exécution forcée du contrat ce qui signifie que le débiteur sera contraint sous astreinte par exemple de remplir son obligation. Dans certains cas tout fois l’exécution forcée en nature n’est pas possible, exemple la marchandise est avariée. Dans ces cas là le créancier peut obtenir l’exécution par équivalent sous forme monétaire. * Si l’inexécution

succursale = circuit ultra court ou direct ► Définition Une succursale est un point de vente qui est rattaché à un siège social. Il relève de la technique dite du commerce intégré apparu à la fin du 19e siècle en France, en ce sens où son directeur est salarié de l’entreprise mère et où la fonction d’approvisionnement assurée par une centrale d’achat est commune à l’ensemble des points de vente des succursales. Elle peut certes jouir d’une certaine autonomie de gestion, mais ne dispose pas

l’auto-entrepreneur. C’est une matière du droit à part entière. Elle a pour objet l’étude du statut de l’entreprise, des rapports juridiques qui s’y trouvent tissés et des relations de l’entreprise avec des tiers. Ce droit n’est pas toujours aisé à identifier. C’est une matière qui agglomère divers autres branches du droit. On y retrouve : - le droit commercial traditionnel qui étudie le statut du commerçant et les actes de commerce - le droit civil - le droit du travail - le

Livrable 3 Les méthodes de vente de l’entreprise Identification de l’entreprise Raison sociale : PRO HYGIENE SERVICE EST Tuteur : Monsieur SCHAUINGER Olivier Les caractéristiques de l’entreprise Dénomination sociale : Pro Hygiène Service EST Nationalité : Française Statut juridique : SAS au capital de 200.000€ Finalités : Assurer la pérennité de l'entreprise et faire du profit. Activité : Marchande Nature de l'activité : Distribution de produit, de matériels et systèmes