Sur Quels Principes La Declarations Des Droit De L Homme Et Du Citoyen Fonde T Elle Le Nouveaux Régime

SOCIOLOGIE ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- GROUPE 1 ------------------------------------------------- Robert Nisbet, La tradition sociologique Alexis de Tocqueville, L’Ancien Regime et la Révolution Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique Robert Nisbet, La tradition sociologique. Ce livre écrit en 1966, décrit avec le recul du temps l’évolution de la sociologie principalement au cours du début du XIXe siècle

volonté de subordonner la loi, c'est à dire la décision du Parlement, à la règle supérieure édictée par la Constitution. La Constitution crée ainsi une arme contre la déviation du régime parlementaire».Michel Debré le 27 août 1958. Dans la société contemporaine, c'est le juge constitutionnel qui va se porter garant des droits et libertés fondamentaux. Le juge a un pouvoir d'interprétation car c'est à lui qu'il revient d'interpréter la signification des lois et textes, afin d'en faire ressortir le sens

HISTOIRE DU DROIT Trois objectifs : culture juridique : système juridique français spécial, raisonnement spécial, culture juridique liée à la culture française. Esprit critique : première critique, celle de la source (qui ? quand ? comment ?), critique du contenu (examiner le sens donné aux mots, légitimité de prendre telle ou telle décision). Utiliser le cour pour persuader. Objet du cours : source du droit (loi, doctrine, jurisprudence) histoire des institutions juridiques

Sujet : la mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs de 1789 à l'an II . Louis XVI a dit « le royaume est un corps dont la tête est le roi » : on appelle souvent cela une conception organiciste, la conception concurente qui a commencé à emmerger est plus individualiste. 1789 est une période essentielle car ce sont tous les fondements de cette France contemporaine. La révolution comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et les révolutionnaires ont

Droit civil. Définition du Droit : - art du bon et du juste. -« Jus est ars boni et aequi » Cibius juriste 4ème siècle après J-C. -dimension morale, le droit tend vers le bon, sens du bien. -Saint Thomas d’Aquin 12ème, 13ème siècle après J-C. reprend Aristote. Ce qui est juste. -« Jus idest quod justum est. » -le Droit est une science humaine objective (différent de maladroit ». Définition de la Justice : -rendre à chacun ce qui lui est du. -« suum cuique tribuere ». -dimension subjective

chrétien (XIe-XIIIe siècles) ......................................... 23 Des sociétés organisées autour de la terre (XIe-XIIIe siècles) ............... 29 L’essor des villes en Occident (XIe-XIIIe siècles).............................. 35 PARTIE IV Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l’époque moderne CHAPITRE 6 CHAPITRE 7 CHAPITRE 8 Les Européens face à la diversité du monde aux XVe et XVIe siècles ......... 39 Les hommes de la Renaissance (XVe-XVIe siècles) ............

|Première partie : LES SOURCES DU DROIT FRANCAIS | Le droit est constitué d’un ensemble de règles qui s’appliquent en un temps et en un lieu donné. C’est le droit positif. Il prend ses sources dans différentes règles écrites et non écrites. Ces règles sont interprétées par les tribunaux, interprétations qui à leur tour forment une source importante pour s’adapter aux évolutions de notre société. 1. Les textes

Histoire du Droit Suite du cours du premier semestre: §6- La règle de continuité Affirmée à la fin du MA, elle prévoit que L'État est continu et ne disparaît pas, les personnes physiques des rois elles, disparaissent mais la couronne et la fonction royales sont continues. Il n'y a jamais d'interruption du pouvoir. Pour éviter une vacance du roi, ce système est mis en place, car jusqu'au 15e ce qui rendait le roi monarque, c'était le sacre. Lorsque le roi est mineur (minorité royale 14ans

seul thème). 1ère partie : période révolutionnaire. 1er titre préliminaire : Chap Ier : l’historiographie de la révolution. Elle est caractérisée par des controverses. L’histoire de la révolution est politisées, contenue idéologique. Chaque régime à sa propre lecture de la révolution. Schématiquement, il y a plusieurs lecture de la RF que l’on peut distinguer 1) lecture contre révolutionnaire, 2) lecture libérale, 3) lecture républicaine, 4) lecture marxiste, 5) et une lecture néolibérale.

il n’y a pas de bicaméralisme. On assiste à une restauration du césarisme. Le coup d’état se heurte à de vives résistances venant de la province qui pour la première fois n’est pas du même avis que le peuple de Paris. Cette résistance se fonde sur le respect de la constitution. D’après la constitution de 1848, si le président de la république porte atteinte à l’Assemblée Nationale, il ne doit pas être obéit. Mais le gouvernement va procéder à plus de 25 000 arrestations et l’insurrection