Surete Et Securite Maritime

promotion. La mise en œuvre réussie de cet axe repose sur la réalisation des objectifs généraux suivants :          Améliorer l’offre de services portuaires ;          Optimiser la chaîne logistique ;          Renforcer le dispositif de sûreté et de sécurité. L’axe stratégique 3 place la problématique de la durabilité du développement au cœur de la démarche de l’autorité portuaire. La mise en œuvre de cet axe s’organise autour des deux objectifs généraux suivants :          Promouvoir le

Européen de Voisinage et de Partenariat (IEVP) Travailler Ensemble Nos voisins: Panorama des programmes et des projets régionaux dans les pays méditerranéens Introduction I 4 I Gouvernance et dialoGue politique I Justice, liberté et sécurité EuroMed Justice II EuroMed Police II I 6 10 11 Migrations EuroMed Migration II dialogue politique EuroMeSCo – Instituts de politique étrangère Projets de soutien au processus de paix au Proche-Orient 12 I énergie Développement d’un

départementale de l’Équipement de La Réunion Service des Ports et des Bases Aériennes PORT REUNION PORT EST ET PORT OUEST ( POINTE DES GALETS ) REGLEMENT GENERAL D'EXPLOITATION *** REFERENCES : CODE DES PORTS MARITIMES REGLEMENT GENERAL DE POLICE DES PORTS MARITIMES *** annexé à l’arrêté préfectoral n° 2353 en date du 7 septembre 2009 Règlement général d'exploitation Page N°1/14 PREAMBULE Le présent règlement a pour objet de fixer les modalités d'exploitation des postes à quai

de propriété de la marchandise marchandise, Les conséquences d’une rupture de contrat contrat… Les nouvelles règles Incoterms® 2010 Les 11 Incoterms® 2010 se décomposent en deux groupes, les Incoterms multimodaux d’une part , et les Incoterms maritimes d’autre part. • Incoterms multimodaux (dits principaux) EX-Works, à l’usine (lieu convenu) , FCA, Franco transporteur lieu de livraison convenu CPT, Port payé jusqu’au lieu de destination convenu CIP, port payé, assurance comprise jusqu’au lieu de

précédant le voyage maritime B – Le voyage maritime et le déchargement C – Le contentieux du conteneur Conclusion Introduction. L'espace maritime est défini comme un système géographique dont la finalité consiste à relier les espaces continentaux La mobilité, en l'occurrence celle des marchandises, s'impose dès lors qu'il y a une activité commerciale. L'évolution des pratiques d'exploitation commerciale a pratiquement marqué le domaine du transport maritime. Ce dernier n'est possible

doit être soigneusement emballée, il faut distingué le conditionnement des marchandises (qui est le premier contenant des produits et qui sert à les conserver et à informer sur leurs utilisations) et l'emballage export qui à pour but d'assurer la sécurité des marchandises transportées. Ont peut trouver des emballage en carton, en bois, en plastiques ... Les emballages doivent être adaptées à la marchandise transportée, aux trajets envisagé et aux modes de transports utilisés. Ex : Le carton est

Sud et Asie du Sud-Est(en particulier dans la mer de Chine méridionale), le long des côtes de l'Amérique du Sud, du golfe d'Aden, de la mer Rouge, mais aussi celles de la Somalie, dans le golfe de Guinée et dans la mer des Caraïbes. Selon le Bureau maritime international, plus de 4 000 actes de piraterie ont été enregistrés durant les vingt dernières années, un rapport de la RAND Corporation estime le nombre d'attaques et de tentatives d'attaques à 209 durant la période 1994-1999 et à 2 463 entre 2000

CARACTERISTIQUES DU DROIT COMMERCIAL: Ce droit commercial est un droit spécifique dans la mesure où ses règles obéissent à trois critères: - Le critère de rapidité - Le critère de sécurité - La nécessité du crédit: on soit sur de lui, qu'il est les capacités nécessaires. Ce critère est indissociable des impératfs de sécurité et de rapidité. A- LE CRITERE DE RAPIDITE: Les transactions doivent se conclure rapidement donc le formalisme est réduit. L'écrit n'est pas indispensable dans le droit

terrestres (routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial, le transport aérien. Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités (capacité, rapidité, sécurité, conformité au réglementations applicables aux marchandises, au commerce ...), et de son coût, par exemple. Pour le transport de marchandises dangereuses ou sensibles, la notion de sûreté est aussi prise en compte Le transport de marchandises s’effectue

au Port de Mohammedia • La mission de ma direction de l’Exploitation au Port de Mohammedia : Le port de Mohammedia a pour mission principale le traitement dans les meilleures conditions du délai, du coût et de sécurité de l’ensemble des navires et des marchandises transitant par le port, depuis l’annonce de l’escale d’un navire jusqu’à la livraison des marchandises à son propriétaire. • L’historique : Au 13 juillet 1913,