Survivance Du Sénat

d’après guerre. En 1940, le maire de Saint Malo était Alphonse Henri GASNIER DUPARC, un radical socialiste, déjà élu en 1912. Cet homme doté d’une grande expérience, fut docteur en droit, président de l’association des étudiants, avocat, membre du sénat, et aussi ministre de la marine nationale. De son premier mandat de maire en 1912, on lui doit la construction d’une piscine extérieure permettant de prendre un bain à toute heure, l’édification d’un grand groupe scolaire à Courtoisville. Ce qui est

l’intéressé à le droit à l’assistance d’un avocat sauf lorsque celle-ci est incompatible avec le fonctionnement de l’organisme intéressé ou est exclue par le statu des intéressés pour les textes régissant cette procédure (CE 09/02/04 Président du sénat). Il peut charger son défenseur ou même un tiers de prendre à sa place connaissance du dossier. Le respect de la procédure n’implique aucun droit à faire citer les témoins (CE 21/10/1938 Lota). Toutefois lorsque le conseil de discipline décide d’auditionner

- Le Colisée et la superposition des ordres selon Vitruve (ordre dorique, ionique et corinthien) - L’arc de triomphe de Constantin dont le motif inspire Alberti pour la façade de l’église (Saint-André de Mantoue) - Le panthéon d’Agrippa pour la survivance du thème spatial central couvert de coupoles 4. La personnalité de l’artiste sort de l’anonymat collectif du travail en «cathédrale» au Moyen-âge. En fait, l’étude du passé romain n’était accessible qu’à une élite intellectuelle. Sa fascination

enfin cet autre phénomène également caractéristique : toutes conditions égales d'ailleurs, le mouvement ouvrier est le plus développé chez les peuples (tels ceux d'origine teutonique) dont l'origine et le passé historique déterminent la plus forte survivance des instincts combatifs qui furent d'abord guerriers. Je connais bien des gens qui ne seraient jamais devenus socialistes s'ils ne ressemblaient à l'Irlandais de l'anecdote, qui ne pouvait passer dans la rue devant un pugilat sans demander : Ceci

voilà parti pour Jérusalem. Nous commençâmes notre tournée par le canton de Fribourg, où il ne fit pas grand'chose. La dignité épiscopale ne permettait pas de faire le mendiant, et de quêter aux particuliers ; mais nous présentâmes sa commission au sénat, qui lui donna une petite somme. De là nous fûmes à Berne. Nous logeâmes au Faucon, bonne auberge alors, où l'on trouvait bonne compagnie. La table était nombreuse et bien servie. Il y avait longtemps que je faisais mauvaise chère ; j'avais grand besoin

Mouhamed Kébé, avocat au barreau du xii S É N É G A L : L E S E C T E U R D E L A J U S T I C E E T L’ É T A T D E D R O I T Sénégal; le comité sénégalais des droits de l’Homme; et les commissions des lois de l’assemblée nationale et du sénat. Nous remercions chacune de ces personnes et de ces institutions, ainsi que plusieurs autres personnes dont nous n’avons pas pu mentionner les noms ici, pour les contributions précieuses qu’ils ont apportées à la réussite de ce projet. Ce rapport a

régime qui, s’il n’était pas d’emblée conçu comme démocratique, ne devait en tout cas être ni monarchique ni aristocratique. De là aussi une Cour suprême dont les membres, nommés à vie par le Président, étaient sujets néanmoins à la confirmation du Sénat. Ce tribunal devait, dans les limites de la loi fondamentale, pouvoir brider la toute-puissance du Congrès. De là aussi le bicamérisme, destiné, en même temps qu’à garantir le fédéralisme, à ralentir et à assagir le processus législatif. Mais pour

fonction subordonnée, le fondement de son action, c'est, désormais, l'exécution des lois. Le principe de légalité s'impose à tous les Etats qui se réclament du Rechtstaat. Mais entre la reconnaissance du principe et sa traduction dans la réalité, la survivance de la tradition originelle multipliera les obstacles, soustrayant à l'emprise du droit de larges secteurs de l'action administrative. The king can do no wrong, <<le propre de la souveraineté est de s'imposer sans compensation>> : pour que ces formules

classiques à l’université pour leurs représentations scéniques, et de Comparatismes -n° 1Février 2010 Audrey Giboux 20 leur regard sur les textes contemporains appelés à devenir des classiques. On s’intéressera en troisième lieu à la survivance, jusqu’à l’époque contemporaine, de formes et d’usages artistiques apparemment usés. Julien Abed en particulier se consacre à l’analyse de la fascination exercée par le chant de la sibylle, depuis la fin de l’Antiquité jusqu’aux textes de Pascal

prises au cours de la législature. « La région anime et coordonne les initiatives publiques et privées dans le domaine du tourisme » : cette phrase, qui figurait dans le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales tel qu’adopté par le Sénat en première lecture, a finalement disparu, au terme du processus législatif, de la loi du 13 août 2004. Les responsabilités de l’État et des collectivités locales sont donc celles qui résultent de la loi du 23 décembre 1992, reprise dans le Code du