Synthese Individuelle Projet Cfe

RFA Favoriser le développement individuel et collectif des hommes et des femmes du Groupe RFA Note méthodologique RFA Indicateurs RFA Avis de l’organisme tiers indépendant conformément aux dispositions de l’article L. 225-102-1 du Code de commerce RFA 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 70 3.5 3.6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 91 97 113 117 6.1 6.2 6.3 121 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés RFA 298 Projet d’ordre du jour et projet de texte des résolutions présentées

couv 2/03/04 11:11 Page 2 Gouvernement d’entreprise et développement durable Synthèse des réunions de la Commission de l’ORSE Juillet 2002 - Janvier 2003 Etude ORSE n° 4 - Décembre 2003 Observatoire sur la Responsabilité Sociétale des Entreprises 7 impasse Léger 75017 PARIS • Tél. 01 56 79 35 00 • Fax 01 56 79 35 03 Email : contact@orse.org • Site internet : www.orse.org p1 19/02/04 12:34 Page 1 Synthèse des réunions de la Commission de l’ORSE Gouvernement d’entreprise et développement

métier de base et ses clients, mais aussi ses concurrents, ses fournisseurs, ses personnels, et tenir compte de toutes les contraintes de son environnement. Pour la conduire, l'entreprise, il faut s'informer, analyser, prévoir, organiser, établir des projets, des stratégies, lancer des actions, en un mot décider et décider sans cesse. Ce qui rend cet exercice de plus en plus difficile, c'est que son champ a changé de dimensions : la globalisation progressive des marchés multiplie à la fois le nombre des

métier de base et ses clients, mais aussi ses concurrents, ses fournisseurs, ses personnels, et tenir compte de toutes les contraintes de son environnement. Pour la conduire, l'entreprise, il faut s'informer, analyser, prévoir, organiser, établir des projets, des stratégies, lancer des actions, en un mot décider et décider sans cesse. Ce qui rend cet exercice de plus en plus difficile, c'est que son champ a changé de dimensions : la globalisation progressive des marchés multiplie à la fois le nombre des

travail ou l’incapacité de réaliser les objectifs fixés par l’employeur, ou peut être un licenciement « pour faute ». Dans ce dernier cas, l’employeur n’a pas à payer d’indemnités de licenciement. Un licenciement pour motif économique peut être individuel, s’il ne concerne qu’un seul travailleur, ou collectif, s’il concerne deux ou un plus grand nombre de travailleurs. Dans les deux cas, les motifs admissibles sont strictement définis. Le motif de licenciement ne doit pas être inhérent à la personne

d'application professionnel et territorial .................................. 6 Article 1 - Champ d'application professionnel et territorial.................................... 6 CHAPITRE II - Avantages individuels acquis .......................................................... 6 Article 2 - Avantages individuels acquis............................................................. 6 CHAPITRE III - Durée, publicité, révision, dénonciation et validité des accords ........... 6 Article 3 - Durée ...........

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR FORMATION PROFESSIONNELLE 2013 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE Les orientations, crédits et lois de finances (2011- 2012) 1. Les orientations de la politique de formation professionnelle en France et dans l’Union européenne 5 6 1.1. En France .........................................................................................................................................................

chapitre des actions unitaires soulignons les nouveaux progrès réalisés par l’AFA, cette fois en matière d’intégration des services statistiques. Enfin la désignation d’un assureur à la tête de l’Arrco a prouvé que la qualité des hommes et de leur projet permet de dépasser les clivages anciens pour atteindre des consensus autrefois improbables. Quelles avancées ont été réalisées en 2009 dans les services rendus aux assurés ? Notre but a toujours été de travailler pour les assurés, sur tous les

developpement du suffrage universel les partis vont apparaître, se structurer. On passe de réseau aussez informel a celle d'organisation. Pour se faire élir il va falloir de plus en plus se rattacher a un parti politique, les entrepreneur politique individuels vont disparaître. Il va falloir se réclamer d'une étiquette, d'un programme.. Ces parti vont se strcuturer doublement au niveau national : Lier a des groupes parlementaires, ceux ci aux moments des élections vont aller soutenir des czandidats au

Cet ouvrage est créé à l’initiative de l’Apec, Association Pour l’Emploi des Cadres, régie par la loi du 1er juillet 1901. Il s’agit d’une œuvre collective, l’Apec en a la qualité d’auteur. L’Apec a été créée en 1966 et est administrée par les partenaires sociaux (MEdEF, CFdT Cadres, CFE-CGC, FO-Cadres, UGICA-CFTC, UGICT-CGT).  Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et conjointe de l’Apec, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon (article L. 122-4 et L