Systeme Juridique Au Maroc

POUVOIR FISCALPOUVOIR FISCALPréparé par : AHAYOUN MOUNYA MAAROUF HAFSAProposé par :OUSTANI ABDERAHIMFiscalité territoriale PLANINTRODUCTIONPARTIE 1 :Cadre juridique et organisation du pouvoir fiscal au MarocSection 1: Le cadre légal de la fiscalité locale au Maroc Section 2 : Les mécanismes de gestion du pouvoir fiscal au MarocPARTIE 2 : Enjeux et perspectives du pouvoir fiscal local au MarocSection 1 : L'autonomie financière des collectivités territoriales marocainesSection

arsa viaroc La Présentation du fonctionnement du Service Juridique de MARSA MAROCSommaire · Fiche de stagiaire · Fiche signalétique · Remerciements · Dédicace · Introduction1ère Partie : Présentation de MARSA MAROC 1. Historique 2. Création et Présentation

le matériel informatique, hi-fi, vidéo, photo… - le secteur du tourisme et des loisirs : séjours, voyages, locations, billets de train, d'avion... - les biens de consommation courante (vêtements, meubles, électroménager, jouets). On trouve des systèmes de vente spécialement adaptés à internet : développement de photographies numériques, téléchargement de musique, vente aux enchères entre particuliers, location de DVD par internet. Enfin, de nombreuses entreprises proposent des services sur internet

Microsoft Word - 9. Article acte électronique au Maroc Soukaina Berkchi.docxRevue Internationale du Chercheur www.revuechercheur.com Volume 2 : Numéro 3 Revue Internationale du Chercheur www.revuechercheur.com Page 1516 L’acte électronique au Maroc : Etude de Cas de l’acte notarié électronique The electronic act in Morocco

pour s'adapter aux défis et aux enjeux d’environnement économique et financier national et international. La législation bancaire a ainsi été modernisée pour répondre aux besoins de libéralisation du marché, renforcer la stabilité et la sécurité du système bancaire, promouvoir l'inclusion financière et protéger les droits des consommateurs, et pour faire face aux défis auxquels le secteur bancaire était confronté, tels que la gestion des risques, la gouvernance d'entreprise, et la transparence. Elle

Newsletter Maroc  Juillet 2007 - n°22 Sommaire Edito 2 Lutte contre le blanchiment de capitaux 3 Champ d’application Les obligations des personnes assujetties et le rôle de l’organe habilité Les sanctions en cas de violation des dispositions de la loi Infraction à la réglementation des changes Définition des infractions Procédure Sanctions 3 4 4 5 5 5 6 La protection des brevets d’invention en droit interne marocain Le brevet d’invention Le système marocain des brevets 7 7 7     Newsletter

Commerce électronique au Maroc Introduction Le commerce électronique touche plusieurs aspects, ce qui donne lieu à une multiplicité de définitions. En effet, le commerce électronique englobe tout ce qui touche à la vente et à l’achat de produits et de services sur Internet. «Le commerce électronique désigne la production, la distribution, le marketing, la vente ou la livraison des marchandises et la présentation de services par voie électronique,il concerne tous les échanges et

METAP Royaume du Maroc ******** Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Département de l’Environnement Mediterranean Environmental Technical Assistance Program DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DE RECYCLAGE DES DECHETS SOLIDES AU MAROC PLAN D’ACTION Aout 2005 Ce Projet est exécuté par la Banque Mondiale, financé par la Commission Européenne et hébergé à l’ANPE EDIC DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DE RECYCLAGE DES DECHETS SOLIDES AU MAROC PLAN D’ACTION RAPPORT

référentiels marocain et international: analyse comparative et approche d'audit  NORI Younes  2010 La fiscalité des groupes de sociétés au Maroc analyse comparée et proposition d’un cadre de réforme  KRARDI Khalid  2010 Options, Swaps et contrats à terme ferme: contribution à la normalisation comptable et fiscale de Droit commun au Maroc  BOURAKKADI IDRISSI Kamal  2010 Analyse de la problématique du traitement comptable de la flotte d’une compagnie aérienne marocaine et

Revue de l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies N°18 - 4ème trimestre 2010 Le Maroc se dote d’un dispositif approprié Confiance numérique Prix de la Compétitivité, Prix du Partenariat Université- Entreprise L’Oriental : La région ambitionne de se positionner en tant que plate-forme de développement régional Nouvelle organisation du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies : Entretien avec M. Ahmed Réda Chami EDITO Durant l’année 2010