Systeme Romano Germanique Hierarchie Des Normes

chrétienne § 3. Les “Grandes invasions” : la Gaule “barbare” Chapitre 2. Le premier Moyen Âge (5e-10e siècles). L’incubation de l’identité juridique occidentale Section 1. Les nouvelles sources du droit § 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception

– L’Europe est-elle née au Moyen-Age ? Introduction – Les héritages européens de conception du pouvoir Les pays européens ont hérité de trois héritages fondamentaux : L’héritage du droit romain, la pensée chrétienne, la conception germanique du pouvoir. §1 – La conception romaine du pouvoir – Un pouvoir impersonnel Les Romains ont dégagé la notion d’état  « Respublica », se traduit du latin par la chose publique càd la chose qui appartient à tous les citoyens. C’est une notion

vont faire tomber l'empire. L'Empire romain est mort des invasions germaniques, d'abord combattues, puis intégrées, ce qui donne au IV° siècle le système de hospitalisas. Ces Barbares : les fédérés (Burgons, Ostrogots, Francs..) lorsque sous la pression d'autres Barbares : les Huns. En 476, Gaulle romaine, du coté de la Belgique actuelle : Les Francs, avec certains qui vont rejoindre la région parisienne. Les barbares germaniques vont tenter de coloniser plus de terres, notamment dans le Sud de la

l’Homme s’impose en vertu d’une morale, d’une religion ou de l’appartenance à un milieu social. Ces règles que l’Homme s’impose, c’est lui qui décide de ce les imposer ce n’est pas la société. Cependant il faut nuancer les propos parce qu’il y a des systèmes juridiques dans lesquels la sanction de la règle de droit est assuré avec la force au nom d’une société qui s’appuie sur la morale ou sur les règles religieuse. Depuis 1905, en France, la République est laïque, le domaine de la religion est privé

droit et au droit civil un tout. Le droit civil c'est développe plus tôt et de manière plus complète que les autres branches Il est le berceau des principaux concepts juridiques. Le droit général correspond au droit français. Chaque pays a son système juridique et ce qui explique la diversité actuel et le droit est un élément de civilisation parmi d'autre. Il faut constater l'importance du droit il occupe dans les sociétés occidentale une place primordiale. Il régit toutes les activités humaines

de l’autorité publique entre le ve siècle et la fin du xie siècle On assiste, au cours de cette période, à une quasi-disparition du modèle politique et administratif romain qui s’était imposé en Gaule, comme dans le reste de l’Empire. Le système de l’État romain est considéré, tout au long du Moyen-Âge, comme la référence suprême par les juristes médiévaux. Ceux qui détiennent le monopole de la culture et du savoir (au début du Moyen-Âge, dit « Haut Moyen-Âge ») sont des gens d’Église, nommés

 Droit Chaque système juridique correspond à la culture, à la société qui lui correspond. En cas de conflit dans une affaire, on s’adresse à un tiers : une personne qui ne fait pas directement partie de l’acte. Il est impartial, objectif, indépendant du conflit. C’est le cas du juge. S’il y a un problème, par exemple si le juge est ton voisin, si le juge est un ancien avocat de ton adversaire ou autres, il y a récusation : on change de juge car l’ancien juge peut être subjectif dans l’affaire

à la morale ou à la religion, le règle de droit est obligatoire, elle s’impose à tous car elle émane de l’autorité publique et la règle est édicté en vue de réaliser un ordre social de justice et de sécurité. Il convient d’observer que dans notre système juridique, la règle de droit n’a pas forcément la même force. Il faut distinguer la règle impérative et la règle supplétive. Il existe une intensité dans la règle de droit. A. Les règles impératives. Se sont celle que les individus ne peuvent

rendu plus judiciaire et moins politique. On défini le Droit Constitutionnel comme « l’ensemble des règles judiciaires qui détermine les relations entre Pouvoirs Publics, les Droits et Libertés fondamentales, ainsi que les créations et régimes de normes juridiques qui en sont issus. » Au vu de cette définition, le Droit Constitutionnel possède 3 objets : • Droit Constitutionnel Institutionnel : C’est la branche du Droit Constitutionnel qui s’intéresse aux relations entre les Pouvoirs Publics

respecter ? Les individus peuvent contourner le droit dans le fait qu'on ne peut définir exactement ce qu'est le droit naturel. Le droit positiviste apparaît trop restrictif. Même s'il n'a pas à être juste, on ne peut pas y voir qu'une accumulation de normes. La question de la légitimité du droit se pose. III Le influences de la règle de droit 1. La règle de droit face à la justice Justice : Ce qui est juste, rendre la justice consiste à dire ce qui est juste dans l'espèce concrète soumise au tribunal