Sénat Citation

principe de « Constitution » est un sujet d’actualité qui créer de nombreux questionnements et débats dans notre société actuelle du 21ème siècle. Charles de Gaulle défini la Constitution comme « un esprit des institutions, une pratique » (citation tirée d’une conférence de presse de 1964). Autre que cette définition, la hiérarchie des normes est un classement hiérarchisé de l'ensemble des normes qui composent le système juridique d'un État de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur

1 Enfance et prince héritier 1.2 Roi d'Espagne 1.2.1 Transition démocratique 1.2.2 La Constitution de 1978 1.2.3 Coup d'État du 23 février 1981 1.2.4 Une fin de règne ébranlée par les scandales 1.2.5 Abdication 2 Coût de la monarchie espagnole 3 Citations 4 Autres activités 5 Famille 6 Titres, honneurs et armoiries 6.1 Titulature 6.2 Honneurs 6.2.1 En Espagne 6.2.1.1 Ordres héréditaires 6.2.1.2 Décorations militaires 6.2.2 Honneurs étrangers 7 Ascendance 8 Bibliographie 9 Notes et références 9.1 Notes

l’ordonnance du sénat à César de licencier ses légions[3]. César communique avec le Sénat par l’intermédiaire de Curion et Marc Antoine, et tente une ultime proposition : il accepte de ne conserver que deux légions et le gouvernement de la Gaule cisalpine et de l’Illyrie, pourvu qu’on accepte sa candidature au consulat. Malgré la recherche d’un compromis par Cicéron, Caton refuse qu’un simple citoyen impose ses conditions à l’État, le nouveau consul Lentulus s’emporte et fait expulser du Sénat Curion et

aussi en rupture : on va limiter ce pouvoir de deux manières, * Dualité : ils sont 2, il y a donc alternance * magistrature annuelle, on change de consuls tous les ans (on ne peut pas enchaîner 2 ans de suite) Un conseil est formé : le sénat (ancien conseil des patres), va au début rassembler l’ensemble des patriciens et quelques plébéiens (les plus riches, les plus en vus), ce qui forme une aristocratie, pendant un siècle une douzaine de famille se relaie le pouvoir. Le peuple n’est

constitutionnels d’y remédier : séparation nette des pouvoirs, indépendance du gouvernement vis-à-vis des partis, exécutif fort avec un chef de l’Etat jouant le rôle d’arbitre, équilibre entre les pouvoirs avec notamment une deuxième chambre parlementaire (Sénat) constituant un contrepoids par rapport à l’assemblée nationale. - Critiques 1) Le constat que fait le GDG semble pertinent. 2) Les mesures qu’il annonce sont claires et de nature à remédier aux problèmes qu’il a identifiés. 3) Ce discours laisse

un nouveau monarque, un empereur, un « roi du peuple ». CIRCONSTANCES Chef d'État d’une République qui redevient prospère sous sa direction, Napoléon se présente comme l'homme de la situation. En effet, le 18 mai 1804, un texte provenant du Sénat confie le gouvernement de la République à Napoléon, avec le titre d'Empereur des Français. Le vote du peuple approuvant cette décision a été de 3 572 000 voix contre seulement 2 572 non. Le 1er Empire est né. RETOUR DE NAPOLÉON Le Premier Empire

Le rôle du Sénat sous la Ve République, Le rôle du Parlement dans un régime parlementaire et dans un régime présidentiel. Ne pas réciter son cours, il faut trouver le problème de droit « caché » derrière la notion, les problématiques sont souvent présentes dans le cours ou dans les fiches de T.D. Exemple 1 : « La jurisprudence » Renvoie à une question abordée dans le cours d’Introduction au droit : la jurisprudence constitue-t-elle une source du droit ? Exemple 2 : « Le rôle du Sénat sous la Ve République

une majorité est possible pour voter l’amendement Wallon qui stipule que « le Président de la République est élu par le Sénat et la Chambre » Une fois passée cette étape, « la majorité républicaine ne cesse de grossir par ralliement d’orléanistes et c’est cette majorité qui instaure le régime de la IIIème République en votant trois lois constitutionnelles » Une concernant le Sénat le 24 février 1875, une autre pour l’organisation des pouvoirs publics le 25 et enfin une à propos des rapports entre pouvoirs

              Si dans un premier temps, le gouvernement a un pouvoir absolu de créer le droit, on note aussi que ce n’est rien sans la contribution de la population pour enrichir le droit. I. un gouvernement, un devoir de fonder le droit A. le Sénat Devoir de régir la société, établir des lois qui ne portent pas forcement sur un sujet précis mais qui oriente le peuple vers une société structuré imposé par le roi.  Devoir d’opposition lors d’abus du peuple, éviter ainsi la tyrannie de la majorité

18 février 2002 3 / 13 « Victor Hugo est bien le père spirituel de l'Union européenne » Jean François-Poncet, sénateur UDF, ancien ministre des affaires étrangères, dans son discours en hommage à Victor Hugo, le 20 février 2002 devant le Sénat. 2. Européistes de droite et de gauche, tous d'accord pour chanter les louanges de Victor Hugo et sa « belle idée » des « Etats-Unis d’Europe » Le 19 mars 2002, le Président de la République, Jacques Chirac, rendit à son tour hommage à Victor