Séparation Des Pouvoirs 1789 1799

Convocation des états généraux par Louis16 le 4 mai 1789 -> le roi reste indifférent aux attentes des états généraux. Début de la révolution : Le 17 Juin 1789, les communes décident de se constituer en assemblée nationale. L’absolutisme s’arrête  fin de la monarchie absolue Le 9 Juillet 1789  L’assemblée nationale va changer la forme du gouvernement, le roi fait de la provocation  Colère des représentants des 3 ordres. Le 14 Juillet 1789  Prise de la Bastille  Le roi fait le serment d’allégeance

constitutionnelle |LES ETATS GENERAUX DE 1789 |   Devant le blocage politique des institutions visant à régler le blocage financier le pouvoir royal a décidé au mois de juillet 1788 de faire appel au Etats-Généraux qui connaissent par là même une sorte de résurrection institutionnelle car la dernière réunion datait du 17e siècle.  Dès lors, le pouvoir royal ne savait plus comment fonctionner

laquelle un monarque est dans l'incapacité de diriger ; jeunesse, absence, maladie ; et la gestion du pays est faite par une autre personne. Comme celle instauré après la mort de Louis XIV, où son héritier Louis XV est trop jeune pour gouverner. Le pouvoir va donc à Philippe d'Orléans jusqu'à la majorité de Louis XV. Il doit alors relancer l'économie de la France, qui est désastreuse. Le pays connaît une relance économique puissante : la colonisation française est encouragée en Louisiane, on reconstruit

Partie I : Les temps fondateurs : la Révolution et l’Empire (1789-1815) ( Révolution : « Avènement de la loi, résurrection du droit, réaction de la justice » : Jules Michelet. Ces propos traduisent : l’exaltation des français à l’égard de leur Révolution qu’ils considèrent souvent comme la naissance d’institutions et d’un droit entièrement nouveaux. La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon)

structure de l’Etat et à l’exercice du pouvoir. Ces règles sont énumérées dans la Constitution. Ce qui ressort de cette définition c’est que le droit constitutionnel a deux objets : - C’est l’étude de la structure de l’Etat, son système d’organisation, les différentes institutions et organes de l’Etat - C’est aussi l’étude du pouvoir politique, c’est la manière dont s’exerce la gouvernance. Les différentes règles de la structure de l’Etat, du pouvoir dans un texte qui n’est pas une loi,

Histoire des institutions après 1789 Introduction France moderne ou contemporaine, institutions modernes qui caractérise la vie politique, judiciaire et administrative, puis les institutions au cours de la période Napoléonienne. Les institutions administratives, judiciaire et politiques sont essentiellement issue de l'empire mais la Révolution de 1789 a posé les bases nouvelles. La période de la Révolution engendre des événements considérables. La Révolution est une période qui continue

Droits de l’homme tels qu’ils ont été définis par la DDHC de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution 1946. Liberté, égalité, souveraineté populaire constituent le cœur de nos institutions. Ces valeurs révolutionnaires nouvelles ont donnée peu à peu une substance nouvelle au concept d’Etat. L’histoire institutionnelle de la France est très riche, la France est le pays de la Constitution, 15 entre 1789 et 1958, mais elle a aussi connue un plus de régime. Dans

défendant deux grandes closes ; le droit naturel et la tradition romaine. Après la Révolution française, après une succession de régimes, Napoléon Bonaparte fait un coup d'État, le 9 novembre 1799, donnant naissance au consulat, pour permettre une conciliation politique, entre les idées de la Révolution de 1789 et les idées de l’ancien Régime, mais également une conciliation idéologique avec la philosophie des Lumières, la création du CC a permis de mettre toutes ces idées en oeuvre. Le CC a été

perspectives peuvent être variées et dépendent de la discipline universitaire dans laquelle elles sont abordées. B/ Les théoriciens de l’Etat. Au sein du Droit constitutionnel, il y a des adversaires doctrinaux qui entrainent une certaine lutte des pouvoirs entre les professeurs notamment. Ça peut donner lieu à des écoles de pensées (ex : l’Ecole d’Aix). L’Etat des philosophes L’Antiquité L’Etat, ou plutôt ici la cité, et plus généralement l’organisation politique de la société sont des thèmes qui sont

Séquence 9 Révolutions, libertés, nations, à l’aube de l’époque contemporaine Sommaire La Révolution française : l’affirmation d’un nouvel univers politique 1. La remise en cause de l’absolutisme 2. La France en révolution (1789-1804) Libertés et nations en France et en Europe dans la première moitié du XIXe siècle 1. Étude significative : L’abolition de la traite et de l’esclavage et son application 2. Étude significative : Les carbonari Un mouvement libéral et national en Europe dans