Tableau De Répartition Des Charges Indirectes Devoir 4

effectuées à titre onéreux 18 c) existence d’un lien direct 19 d) réalisation de l’opération par un assujetti 19 2) les opérations imposables par disposition expresse de la loi 19 3) les activités exonérées sans possibilités d’option 20 4) les activités exonérées avec possibilités d’option 20 5) Synthèse 21 C. La TVA collectée 21 1) Fait générateur et exigibilité de la TVA 21 a) livraisons de biens meubles corporels 22 b) prestations de services 22 2) base d’imposition 22

la partie double 2-4 Les emplois et les ressources définitifs 2-5 Exemple 3- À retenir 4- Évaluation 10 10 13 13 13 14 14 14 15 16 II – Etablissement du bilan 1- Sensibilisation 2- Synthèse 2-1 Le bilan comptable 2-2 L'analyse du bilan 3- À retenir 4- Évaluation 21 21 23 23 24 27 28 III – La structure de l'entreprise et l'interdépendance des fonctions 1- Sensibilisation 2- Synthèse 2-1 Les principales fonctions de l'entreprise 2-2 La structure de l'entreprise 3- À retenir 4- Évaluation 30 30

existe 4 écoles de pensée concernant la direction de l’Etat : A/ les libéraux originels Ils sont pour un Etat gendarme dont les principaux auteurs sont Ricardo et surtout Smith, un auteur anglais du 19ème siècle inspiré par la révolution industrielle, qui pose que l’Etat doit seulement garantir le développement du système économique, le capitalisme est donc préservé et son bon fonctionnement doit se faire sans interventions de l’Etat, il s’attache à justifier l’impôt en raisons des 3 devoirs de l’Etat :

de produits et charges (C.P.C.) 22 E - L' E.S.G. 23 F - le tableau de financement (TF) 24 G - l' état des informations complémentaires (ETIC) 24 Méthodes d'évaluation 25 A - principes d'évaluation 25 B - règles générales d'évaluation 26 2ème partie : Plan comptable général des entreprises 27 Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation 27 Chapitre I: Actif immobilisé 27 Préambule : Etats Financiers 27 A) -Bilan (B.L.) 28 B) compte de produits et charges (C.P.C.) 29 C)

créé en 1972 par la fédération européenne des franchises qui tient lieu pour certains de code de la franchise a été adopté par les franchiseurs pour définir la franchise et les bonnes pratiques entre franchiseur et franchisé, les obligations et les devoirs les uns des autres. La franchise est un système de commercialisation de produits et/ou de services et/ou de technologies, basé sur une collaboration étroite et continue entre des entreprises juridiquement et financièrement distinctes et indépendantes

ceux d’une entreprise unique, Ajustement : opération comptable permettant de rendre les comptes intragroupe réciproques, Capitaux propres : capital, réserves et résultat, II - Terminologie Comptes intra-groupe : compte d’actif, de passif, de charge ou de produits apparaissant entre deux entreprises comprises dans la consolidation, Écart de première consolidation : différence entre le prix d’acquisition des titres et la quote-part des capitaux propres retraités au jour de l’acquisition des

Chapitre 2 La création de richesse et sa répartition Sensibilisation §1 Que produit – on et qui produit au sens économique A) Définition et formes de la production 1) Définition 2) Les formes de production B) Les organisations productives (doc 4 et 5 et doc 4 p 53) 1) Les diverses organisations 2) L’évolution de la part de chacune §2 Comment produire et comment mesurer la production A) On produit avec des facteurs de production 1)Le capital et le travail 2)Des facteurs de production

................06 Section2 : types et missions et fonctions du Contrôle de Gestion.......................................07 Section3 : Rôles du Controle de Gestion et profil du contrôleur de gestion........................12 Section 4 : mutation et limites du Controle de Gestion........................................................14 Chapitre 2 : contrôle de gestion et performance de l’entreprise............................................16 Section 1 : notions et mesure

public de la Preuve et de l’Authenticité. Ils sont les arbitres impartiaux des contrats qu’ils reçoivent et les conseils des personnes, des entreprises et des collectivités ; ils assurent la moralité et la sécurité de la vie contractuelle. SECTION 2 : DEVOIRS GENERAUX DU NOTAIRE I – Envers lui-même Article Premier Le notaire, dans les trois mois de sa nomination, lors de la plus proche assemblée de la Chambre des Notaires ou lors de la réunion du Bureau de la Chambre, doit, à la demande du Président,

processus de consolidation ? → Comment se pratique la technique de consolidation ? → De quoi se composent et comment se présentent les états financiers consolidés ? Quant à l’organisation de notre travail, nous avons jugé adaptée à son contenu une répartition en deux parties. La première, qui est d’ordre théorique, est scindée en quatre chapitres : • Le premier, introductif, consacré à une prise de connaissance du référentiel IFRS, de la notion de groupe ainsi que de la démarche générale de la technique