Taxe générale sur les activités polluantes

type d’immobilisation Constructions et bâtiments Constructions en préfabriqué Mobilier Matériel Matériel roulant La durée de vie 20 ans 10 ans 10 ans 5 à 10 ans 4 à 5 ans Le taux d’amortissement 5% 10 % 10 % 20 % à 10 % 25 % à 20 % Le montant hors taxe plus les frais accessoires constituent la base pour calculer l’annuité d’amortissement.   Doc 2 Le principe et le calcul des amortissements L’entreprise de menuiserie des Vosges a acheté le 4 janvier 2010 une machine-outil

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2008 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186

 BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2008 Durée de l'épreuve : 4 heures Coefficient : 4 Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information. Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. (Circulaire n°99-186

en 2010 / 2011. PLAN : Introduction. 3 Partie I : Définition et tendance générale du marché et analyse de la concurrence. 4 A) Définition et tendances générales du marché. B) Analyse de la concurrence. Partie II : Analyse de la demande. 8 A) L’avis des consommateurs et leurs

INTRODUCTION A L’ECONOMIE Chapitre 1 : Les grands principes de l’économie Qu’est-ce que l’économie ? Définition Economie : Ensemble des activités d’une collectivité humaine relatives à la production, à la distribution et à la consommation des richesses. Science économique : l’économie est la science qui étudie comment les ressources rares sont employées pour la satisfaction des besoins des Hommes vivant en société. Les principes de base : rareté et choix Les grandes conférences internationales

2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires

...................................................................................... 20 3.1 Le Ministère de l’équipement et de transport : ...................................................................................... 20 3.2.Le Budget Général : ................................................................................................................................ 21 3.3 Le fond spécial Routier :...................................................................................

et s’avèrent donc peu efficaces. Il n’y a pas non plus de politique articulant le tourisme et l’environnement malgré les liens étroits qui les lient. On observe donc une absence de politique globale de gestion des macrodéchets. 5 INTRODUCTION GENERALE A l’ère du tourisme de masse, avoir un littoral constitue un avantage économique majeur pour les communes. Mais l’époque étant également au pétrole avec ses emballages en plastique et ses marées noires, et à la production de nombreux déchets, il

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux

à s’intégrer à l’ensemble des activités du management. Ces questions imprègnent maintenant le management d’un bon nbre de pratiques. Quand on parle de phénomène de « mode » ce sont en fait svt des choses qui s’inscrivent ds un passé plus ou moins proche : la terminologie du Développement durable est récente. Mais ce sont des questions posées déjà bien longtemps : dès les années 70. Avec le club de Rome. Ils pensaient que la croissance industrielle rapide et polluante ne pouvait pas durer éternellement