Td Hierarchie Des Norme

Histoire du droit et du vocabulaire juridique. Galop^D’essai :debut jusqu’au source de droit td +CM le 26 nov de 9h30 a 12h30 5 questions de cours Semaine du 29 pas de td Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain

 Droit commercial Cours du 14/01/2014 Partiel : deux types d’exercices aux choix, les TD serviront à travailler les exercices. Introduction : Leçon 1 : Notion de droit des affaires I. La distinction entre droit des affaires et droit commercial L’expression droit des affaires (année 1950 dans un ouvrage de doctrine) est une expression d’avantage moderne par rapport au droit commercial (traditionnelle de 1804). Le droit des affaires est une expression moderne du droit commercial mais les mêmes

fusionné les usages sumériens et akkadiens dans ce code. Il a été découvert à Suse en 1902 av Jc, sous forme de stèle. On connaît de ce code, le prologue (le roi y invoque l’autorité du dieu Shamash de sa cité) puis 282 articles et l’épilogue (voir docs TD p. 3 à 5). On sait que ce code était encore appliqué 1000 ans après l’Empire d’Hammourabi. Cette première période est marquée vers 1759 av Jc par l’invasion et le pillage de Babylone par le peuple Hittite (peuple de langue indo-européenne mais écriture

haut exemple de l’Arabie saoudite Le statut de la situation des femmes, Arabie saoudite : opposé au principe d’égalité dans les conditions de la vie quotidienne notamment dans la liberté de circuler, droit de vote qui n’est pas reconnu.  voir article td : émancipation des femmes dans le monde. Par ailleurs dans certains pays, il est indiqué qu’on ne saurait professer une autre foi que la vraie foi : toute autre religion est interdite et notamment l’athéisme. Les droits de l’homme sont-ils universels 

certaine autonomie vis à vis de l’échelon supérieur de la hiérarchie et en particulier dans la fixation de son budget. * la construction budgétaire : On retrouve dans la construction budgétaire les étapes suivantes : La Fixation des objectifs : Ces objectifs et les moyens nécessaires pour les atteindre, sont le plus souvent négociés par le responsable du centre de responsabilité avec sa hiérarchie. Il s’agit d’un véritable contrat moral et parfois financier dans la

code complet de la profession. Loi de 1936 : il y a déjà une idée que l’interventionnisme du législateur soit déjà plus léger. Pour les effets de l’extension, la décision d’extension prise par le ministre va conférer à la cc le caractère d’une norme d’application impérative, générale, permanente ds la branche prof intéressée. La cc étendue va dc régir l’en des entreprises faisant partie de la branche profL. Elle devra ê respecté par tous les employeurs de la branche à l’égard de tous les salariés

sondage.) Il faut éprouver l'éfficacité et l'effectivité de la rdd et à éclairer sur les conditions de son élaboration. La science du droit permet d'étudier le raisonnemnt juridique. Le raisonnement juridique consiste à contrôler l'adéquation d'une norme donné et d'un comportment donné. Généalement la question du raisnnement juridique est présenter u moyen de résoudre n contentieux. EX: plusieurs pers ont commis un dommage, il convient de déterminer si la victime peut réclamer réparation et si oui

------------------------------------------------- GESTION DE PRODUCTION * Travail personnel * Le cours et les td ne suffisent pas pour l’examen * Partiel= exercice (≈/6) + question de réflexion (≈/14) sujets transversaux (font appel à plusieurs chapitres) * TD : thèmes à traiter avec des illustrations d’entreprise limitation des recherches * Exposé : 2 notes : écrit+ oral * Lire des articles, les journaux, les ouvrages de la bibliographie PLAN DU COURS 1. Définition

GESTION DE PRODUCTION Travail personnel Le cours et les td ne suffisent pas pour l’examen Partiel= exercice (≈/6) + question de réflexion (≈/14) sujets transversaux (font appel à plusieurs chapitres) TD : thèmes à traiter avec des illustrations d’entreprise  limitation des recherches o Exposé : 2 notes : écrit+ oral Lire des articles, les journaux, les ouvrages de la bibliographie PLAN DU COURS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Définition et évolutions de la gestion de production Gestion de production

considération les nouveaux traités qui se rapportent au traité de Lisbonne) Dictionnaire : BARAV et PHILIP Encyclopédie : LexisNexis + Dalloz Recueil de jurisprudence commentée : Boulouis et Chevalier Ouvrages à caractère pédagogique et de synthèse : ++ TD GRARD, droit de l’UE (LGDJ) + revue des affaires européennes Examen : Les recueils de textes sont autorisés Introduction Droit original, difficilement classable : Droit privé ? Droit public ? Relève des deux de par ses effets. Le droit de l’UE est