Théorie Du Patrimoine

§1- l’universalité de droit : le patrimoine Dans le langage courant, patrimoine = fortune. Dans le vocabulaire juridique, il a un sens différent. Le patrimoine c’est un ensemble de droits et de charges actuels et futures dans lequel les droits répondent des charges. Le patrimoine contient des éléments et des valeurs académiques (biens + Charges). Ces éléments ont une valeur passive et active. Ce qui caractérise le patrimoine, il y a un lien indissoluble entre l’actif et le passif

y a que des théories. C'est plus une Q de nature philosophique, il faut quand même répondre à la Q qu'est ce qui est droit et qu'est ce qui est pas droit? Le droit au niveau des théories c'est d'une part d'un ordonnancement il renvoi à la règle qui dirige à l'activité humaine, une idée de rectitude, le droit renvoi à l'idée de mesure. L'idée d'ordonnancement renvoi aux théories positivistes, alors que l'idée de rectitude, de juste renvoi aux théories idéaliste. Théories positivistes:

disciplines juridiques n'ont pu faire mieux que de lui emprunter ensuite. Tout particulièrement , il est nécessaire d'exposer certaines théories générales du droit civil qui fournisse les notions cadres indispensables pour rentrer ensuite dans ces ramifications concrètes et parmi elles , évidemment , le droit des personnes et des incapacités . Ces théories générales concernent soit le droit objectif , soit les droits subj . Cette distinction correspond à 2 sens très diff du mot droit

UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS MASTER ARTS MENTION CINÉMA – AUDIOVISUEL SPÉCIALITÉS: THÉORIE, HISTOIRE, ESTHÉTIQUE (RECHERCHE) VALORISATION DES PATRIMOINES (PROFESSIONNELLE) RÉALISATION ET CRÉATION (PROFESSIONNELLE) 2010 – 2011 Calendrier universitaire 2010-2011 (CA du 21 mai 2010) Rentrée - Période d’intégration pour les primo arrivants – - Enseignements du 1er semestre – Du lundi 11 octobre au samedi 18 décembre 2010 Vacances de noël Zone C : du 18 décembre

II) La relativité de la distinction A. Les critiques doctrinales Des auteurs, tout au long des XIX/XXème ont critiqué la distinction. Deux grandes théories : 1. Les théories personnalistes. Elles considèrent qu’on peut ramener le droit réel à un droit personnel. - Auteur : Plagnol. - Théorie : Pour lui, il n’y avait que des droits personnels. La distinction n’aurait pas de sens car il est inexact de dire qu’un droit réel est une relation entre une personne et une chose pour la simple

il semblerait que la tendance soit rompue. Les analyses en termes de classes sociales ont d'ailleurs fait leur réapparition. Notions essentielles et complémentaires Inégalités, professions et catégories socioprofessionnelles (PCS), patrimoine, revenu, moyennisation /polarisation. Mécanismes à savoir expliquer L'existence de différentes formes d'inégalités L'articulation et le principe plus ou moins cumulatif des inégalités Les mutations des inégalités sur le long terme

.................................................... 8 III. Droit civil......................................................................................................... 8 SECTION 3 : PERSONNALITE, PATRIMOINE ET SURETE ............................................. 9 CHAPITRE 1 : THEORIE DE LA PERSONNALITE ................................... 9 SECTION 4 : DEFINITION ......................................................................................... 9 I. Personnes physiques ..........

une matière du droit civil des contrats et une matière de droit commercial, cette complémentarité se traduit par le fait que en cas de litige concernant un contrat de la consommation, on pourra se référer pour son application aux elements de la théorie générale des contrats qui se trouvent dans le code civil. En depit de leur spécialisation. les regles particulière on parfois besoin du droit civil comme référence. en second lieu lorsque le legislateur veut organiser en posant les regles de comportement

indispensable que le groupe puisse lui-même et pour son propre compte faire les actes de la vie juridique. En outre, la conception que se fait le droit français du patrimoine rend nécessaire l’existence de personnes morales. Un patrimoine ne peut avoir de vie juridique que s’il est lié à une personne. Une œuvre ne peut recevoir de patrimoine si elle n’est pas une personne. A côté de la personnalité physique des individus, a donc été créée celle de personnalité pour morale pour répondre à ces besoins

consommatrices en fonds propres et rentables comme la gestion de patrimoine. Cette stratégie diversifie les sources de rentabilité, il apparait désormais que les activités de banque privée, de gestion d’actifs et d’investissement sont les plus rentables. On assiste alors depuis à un redéploiement des filières gestion de patrimoine dans les banques qui se restructurent, se mutualisent et s’adaptent pour conquérir des parts de marché. La gestion de patrimoine consiste à gérer les actifs financiers de clients aisés