Théorie Souveraineté Constitution 1791 1793

Dissertation : Les Constitutions françaises de 1791 et de 1793 L’un des premiers gestes d’un nouvel Etat est de se donner en plus d’un drapeau, d’un hymne et d’une monnaie, une Constitution. Tous les Etats ont une Constitution. La Constitution apparaît pour tout Etat l’acte fondateur d’un régime. Une Constitution se dessine sous deux sens : au sens matériel, elle constitue l’ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l’Etat, la dévolution et l’exercice du pouvoir ;

Dissertation Les Constitutions françaises de 1791 et de 1793 Dissertation qui compare les théories et applications des Constitutions de 1791 et de 1793. Résumé: Au-delà des difficultés rencontrées, les Constitutions fixent toutefois les bases que le nouveau régime politique devra respecter. Au travers de la notion de souveraineté nationale dans un premier temps, ou de la souveraineté populaire dans un second temps, superposée à de multiples conceptions de pouvoir, le régime se trouve

 La souveraineté est un pouvoir collectif nous sommes touts titulaires d'une partie de la souveraineté, elle se caractérise par les éléments suivants devrait se traduit par ses procédés suivants : suffrage universel c'est la concrétisation de la souveraineté national, la souveraineté du peuple doit est exercée irréversibilité des citoyen, la démocratie directe qui va intervenir directement les citoyens, les décisions doivent être prise par référendum, contrôler leurs représentants l'élection n'est

L'équilibre des pouvoirs sous la Constitution de 1791 et 1793. D’après Montesquieu, "Si la puissance exécutrice n’a pas le droit d’arrêter les entreprises du pouvoir législatif, celui-ci sera despotique, car comme il pourra se donner tout le pouvoir qu’il peut imaginer, il anéantira les autres puissances" Le mot équilibre a deux sens, ce mot d’origine latine signifie à la fois égalité de force entre deux ou plusieurs forces qui s’opposent et également une attitude ou position stable. La notion

nombreuses révolutions. En effet, Selon l’expression de D. TURPIN, la France est un pays« consommateur de constitutions » ou encore, selon J. GICQUEL, un « laboratoire constitutionnel ».La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l’État et qui organise leurs relations Le 14 septembre 1791, la France a connu sa toute première constitution pour contrer le phénomène de l'absolutisme. La france est donc devenue une monarchie constitutionnelle,où

14/07/1789 (Bastille) => 03/09/1791 (Constitution) => 22/09/1792 (Ier République) : Ere de la liberté 22/09/1792 : début de l’ère républicaine Les constitutions de 1791 et 1793, séparées par la période de la Convention National s’inspirent directement des idées de Montesquieu (séparation des pouvoirs) et Rousseau (souveraineté populaire) Constitution de 1791 La constitution de 1791, qui consacre la séparation extrême des organes et fonctions marque le point de départ de l’échec de l’expérience

Le pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791 à 1793 Introduction : 11 septembre 1792 : réunion pour donner à la France une nouvelle constitution Constitution du 24 juin 1793 Tendance vers l’étatisme ; exemple : droit au travail Comment passer d’une monarchie constitutionnelle Le pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791 et 1793 I. Le déséquilibre au profit du pouvoir législatif A. La légicentrisme Doctrine qui dit que la loi fonde l’Etat ; Rousseau, lutter contre

comporte une seule constitution (celle de 1787) la France parait extrêmement originale. Elle comprend en effet, une quinzaine de constitution depuis la révolution française. Il faut d’abord faire ce constat de l’instabilité constitutionnelle avant d’évoquer les théories explicatives comme la théorie des cycles constitutionnels ou la théorie des trois traditions. On peut d’ailleurs préciser que la théorie des cycles constitutionnels est plus difficile à admettre que la théorie des trois traditions

: « La fonction juridictionnelle selon les Constitutions de 1791 et 1793 » « Article 16. Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Le principe de la séparation des pouvoirs est énoncé par l'article 16 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et sera la base de la Constitution de 1791. Or, pour la Constitution de 1793, la séparation des pouvoirs législatif et exécutif

quatre souverains. A. la souveraineté populaire et la souveraineté nationale a) La souveraineté populaire Si la souveraineté appartient au peuple, qui sera représentée. Le peuple : tous les citoyens vivant dans un Etat et un territoire à on moment donné. Chaque dispose d'une partie de la souveraineté. D'après Rousseau, et dans un état il y a 10000 citoyens cela signifie que chaque citoyen La 10 millième partie de la souveraineté. b) La souveraineté nationale La nation : mon