Théorie Souveraineté Constitution 1791 1793

LA SOUVERAINETE Introduction : « La démocratie implique que le peuple participe à l’exercice du pouvoir ». C’est ce qu’énonce l’article 3 de la Constitution de la cinquième république du 4 octobre 1958. La question de l’origine du pouvoir est fondamentale, non seulement du point de vue juridique car elle commande largement la nature du régime, mais aussi sur le plan politique. En effet, elle constitue l’un des éléments qui suscitent l’adhésion des citoyens au pouvoir, c’est-à-dire qui fondent

des pouvoirs en 1791, 1793 et 1795 "Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir". C'est par ces mots que MONTESQUIEU, dans son ouvrage "L'esprit des lois" nous fait part de sa théorie de la balance des pouvoirs dont il s'est inspiré des philosophes des Lumières, notamment de J. LOCKE, ainsi que d'une théorie médiévale anglaise. C'est après la chute de la monarchie absolue d'Henri IV que la première constitution française écrite

de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau et Verpeaux, Histoire des Constitutions de la France Introduction : La France pré-révolutionnaire Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France

Française; elle d'attribue le pouvoir publique et surtout fiscale -> il décrète que les impôts ne seront plus perçus. Le 20 juin 1789, l'Assemblée nationale constituante (=pouvoir de se doter d'une constitution) et donc les députés du Tiers Etat font le serment du jeu de Paume (doter la France d'une Constitution). Le 25 juin 1789, _____ qui a pris partie des deux autres ordres, ordonne aux députés de se séparer. Les députés refusent: il s'agit d'un refus d'obéissance rendu célèbre par une phrase de Mirabeau:

Chine , il était l'union entre ciel, Hommes et terre .  Ensuite, la République n'a pas tué cette idée de rituel d'intronisation d'un dirigeant: Le Président des USA prête serment sur la Bible (catholique ou protestante) serment de fidélité à la Constitution. Et en France même, le Président de la République, lorsqu'il prend ses fonctions, reçoit le cordon de la Légion d'honneur. L'offense au chef de l'État est un délit pénal.   L'absolutisme gouvernemental.   Le gouvernement par Conseils.   Le

gouvernants. On rejette donc ici les théories de la souveraineté dans laquelle la souveraineté est attribuée de manière automatique à une autorité, comme la souveraineté monarchique par exemple. Par rapport à l’ancien régime, il faut donc faire appel à des théories différentes à la souveraineté, il faudra évoquer ici une théorie classique de la représentation, les techniques de la participation du peuple et la lutte pour la représentation. CHAPITRE I : Les théories classiques de la représentation

La Constitution de 1791. Montesquieu dans son ouvrage intitulé « de l’esprit des lois », rappelle en ces termes la philosophie politique qui doit animer les institutions politiques de toute société « Il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir ». L’auteur de la théorie dite de « la séparation des pouvoirs », a été reproduit et respecté avec une certaine fidélité par les constituants originaires de la première Constitution écrite connue dans l’histoire constitutionnelle

conception cyclique des constitutions. Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie, puis à la démocratie et enfin à la tyrannie. Au début du XX e siècle, le doyen Haurioux à ainsi élaborer une théorie des cycles constitutionnels, il pensait qu'à partir de 1789 l'ordre constitutionnel français était caractérisé par 2 type de constitutions, l'une révolutionnaire

fonctionnement et l’organisation du système politique français de faire référence à la Révolution française. Par exemple, le clivage gauche/droite et ses conséquences actuelles découlent directement de l’héritage de l’Assemblée Constituante de 1789-1791. ) a modifié l’ensemble des institutions politiques et gouvernementales mais aussi l’ensemble des institutions sociales, administratives, religieuses et économiques de la France. En fait, la Révolution française a plus fondé une nouvelle société

l’exécution de Louis XVI, due à sa trahison envers les révolutionnaires, la France n’a plus d’exécutif et la Constitution de 1791 devient inapplicable. Robespierre est alors élu à la Commune insurrectionnelle de Paris qui se donne le pouvoir en attendant l’élection d’une Assemblée constituante. Cette élection se fait le 11 août 1792 et l’Assemblée chargée d’élaborer une nouvelle Constitution se donne le nom de Convention, en référence aux Etats-Unis. N’ayant plus de pouvoir exécutif, tout le pouvoir