Théorie Statutaire Jean De Terrevermeille

LA SEIGNEURIE ET LE RÉGIME SEIGNEURIAL Introduction : féodalité et seigneurie Chapitre I. Les caractères du régime seigneurial Section I – La formation du régime seigneurial §1 – Le démembrement de la puissance carolingienne §2 – La théorie du régime domanial Section II – La complexité du régime seigneurial I. L’émiettement des pouvoirs publics II. L’instabilité des seigneuries III. La diversité des titulaires de seigneuries Section III – La hiérarchie des seigneuries

est sensé entretenir avec Dieu un rapport privilégié. Cela montre à quel point la patrimonialité est une vision simpliste. Quand Clovis a divisé le royaume entre ses quatre fils, il a d’abord présenté son choix à la population d’homme libre (en théorie du moins, dans les faits, seuls les plus puissants sont en mesure d’exprimer leur volonté), qui doit donner son accord. Il y a donc un système d’élection (même si le choix ne porte que sur cette race royale puisque c’est cette famille qui a été choisie

HISTOIRE DU DROIT Mme DEHARBE HAROUEL, Histoires des institutions de l’époque franche à la Révolution Jean François BREGI, Fiches d’histoire des institutions 22 janvier Epoque où l’Etat en général se construit et notion de nation, c’est un système institutionnel qui s’installe. La Gaule va laisser place à la France. Lente construction & chaotique. INRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULE TERRE ROMAINE Section 1 : Le point de départ le pouvoir à Rome Rome républicaine (509 à 27 avant

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

puissances politiques ont des finalités très larges, elles veulent construire des monarchies universelles. Le roi va devoir s’autonomiser de la tutelle de l’empereur et du pape. § 2 - Perspectives comparatives en Europe Jean le Thireau dit que la construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française…. Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de

(seulement 6 meurent de mort naturel. En 284 : cette décadence prend fin. DIOCLETIEN est au pouvoir, il imagine un système de gouvernement à quatre têtes. Il y a maintenant 2 empereurs, l’un pour l’occident l’autre pour l’orient. Il y a deux césars. En théorie pas de division mais en pratique cette division s’impose car l’Orient est Grec et l’occident est latin. Lorsque l’empereur Constantin arrive au pouvoir au 4ém siècle il rétablit une unité de faite parce qu’il utilise l’Eglise (il est chrétien)

Désormais, tous les habitants de l’Empire peuvent utiliser le « ius civile », qui permet une harmonisation de la pratique du droit au 3e siècle. L’édit de Caracalla a vocation à unifier mais se heurte encore aux particularismes locaux. En théorie, au 3e siècle, l’Empire romain est unifié et présente une harmonie manifeste ainsi qu’une pax romana triomphante. On pourrait alors croire que l’Empire romain est là pour durer, mais à partir du 4e siècle l’Empire romain va connaître de puissants

personnellement choisi par son seigneur. La patrimonialité du fief pose donc le problème d'un vassal qui serait imposé au seigneur sans que celui-ci ait pu le choisir. À l'origine le fief est concédé à titre viager, à la mort du vassal le fief doit en théorie être récupéré par le seigneur. De même à la mort du seigneur le fief doit retourner au successeur du seigneur. Cette hérédité du fief va s'instaurer progressivement à partir du 12ème siècle. Le vassal ou son successeur pourra conserver le fief en

Désormais, tous les habitants de l’Empire peuvent utiliser le « ius civile », qui permet une harmonisation de la pratique du droit au 3e siècle. L’édit de Caracalla a vocation à unifier mais se heurte encore aux particularismes locaux. En théorie, au 3e siècle, l’Empire romain est unifié et présente une harmonie manifeste ainsi qu’une pax romana triomphante. On pourrait alors croire que l’Empire romain est là pour durer, mais à partir du 4e siècle l’Empire romain va connaître de puissants

Désormais, tous les habitants de l’Empire peuvent utiliser le « ius civile » cela provoque une harmonisation de la pratique du droit au 3e siècle. ??? L’édit de Caracalla a vocation à unifier mais se heurte encore aux particularismes locaux. En théorie, au 3ème siècle, l’Empire romain est unifié et présente une harmonie manifeste ainsi qu’une pax romana triomphante. On pourrait alors croire que l’Empire romain est là pour durer, mais à partir du 4e siècle, l’Empire romain va connaître des puissants