Titrage

|demander l'anonymisation de cet arrêt | Cour de cassation civile Chambre commerciale 20 février 2007 05-18.882 Publié au bulletin Titrages et résumés : SOCIETE ANONYME - Actionnaires - Pacte d'actionnaires - Engagement tendant à couvrir les besoins de trésorerie de la société - Nature juridique - Détermination - Portée Les actionnaires majoritaires d'une société qui s'engagent à faire

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du deux juin deux mille quatre. Publication : Bulletin 2004 V N° 146 p. 140 Décision attaquée : Cour d'appel de Dijon, 2002-10-01 Titrages et résumés CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Salaire - Cause - Travail du salarié - Travail effectif - Accomplissement - Preuve - Charge - Portée. Il résulte de la combinaison des articles 14, paragraphe 2, du règlement CEE 3821/85 du 20 décembre

trait de jauge : fioles jaugées, pipettes volumétriques.D’autres instruments servent à recevoir des liquides, mais ne sont pas conçus pour mesurer des volumes. Ainsi, le bécher n’est qu’un contenant de service, l’erlenmeyer sert généralement lors des titrages acidobasiques. L’erlenmeyer et le bécher sont parfois gradués, mais cette graduation ne sert qu’à donner une idée très approximative de la quantité de liquide qu’ils peuvent contenir. La lecture ou l’ajustement du niveau d’un liquide

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007024049 1/2 5/5/2015 Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 6 décembre 1989, 87-16.142, Publié au bulletin | Legifrance Décision attaquée : C our d'appel de Paris , du 6 mars 1987 Titrages et résumés : C ONFLIT DE JURIDIC TIONS - C ompétence internationale des juridictions françaises Application des règles françaises internes à l'ordre international - C ompétence territoriale - Mesures conservatoires - Appréciation provisoire du principe

manifestement illicite ;     D’où il suit que le moyen n’est pas fondé ;     PAR CES MOTIFS :     REJETTE le pourvoi.   Publication : Bulletin 2001 II N° 173 p. 119       Décision attaquée : Cour d’appel de Toulouse , du 3 avril 2000     Titrages et résumés : REFERE - Mesures conservatoires ou de remise en état - Trouble manifestement illicite - Applications diverses - Spectacles - Organisation de spectacles taurins . Une cour d’appel, qui apprécie souverainement l’existence d’une tradition

L’accès à l’audiovisuel : l’obligation de sous-titrage La totalité des programmes des chaînes audiovisuelles, dont l’audience moyenne annuelle dépasse 2,5 % de l’audience totale des services de télévision, devra être sous-titrée dans un délai maximum de cinq ans. Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et le Gouvernement consultent chaque année le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) sur le contenu des obligations de sous-titrage et de recours à la langue des signes française

vue : cette option vous permet de passer d’un angle de prise de vue à un autre si le titre le permet. • Sous-titrage pour malentendants : s’il est reconnu par votre disque, le soustitrage fidèle est une fonction offerte par des organisations nationales destinée aux malentendants. Le contenu vidéo renferme les sous-titres sous forme de texte situé quelque part sur l’image. Le sous-titrage pour malentendants, contrairement aux sous-titres non codés, sont cachés dans les signaux vidéo et nécessitent

base forte Exemple: le tampon acétate est le résultat d’un mélange d’acide acétique et de l’ion acétate CH3CO2- sous la forme d’acétate de sodium . On définit le pouvoir tampon par : M.F. Benedetti Univ. Paris Diderot 46 9- Courbe de titrage : Acide faible par base forte pH [A-] + [OH-] 2 A l’équivalence la solution est donc constitué par une concentration d’acide faible auquel on a ajouté une concentration en base forte équivalente. C’est un sel d’acide faible et de base forte

mais seulement des reprises des indications écrites de Man Ray sur ses dessins. En effet, ce sont tous des noms qu'avaient donné Man Ray à ses dessins et qu'Eluard a repris pour titrer ses poèmes. De plus, en parlant de reprises, Eluard utilise le titrage « Sade » des dessins de Man Ray dans la partie des portraits du Marquis de Sade. Néanmoins, il ne reprend pas ces mêmes noms pour titrés ses poèmes qui restent anonymes mais inclut ce nom dans les poèmes qui illustrant les portraits. Ainsi, Eluard

cellulaire par inoculation d’un broyât de cerveau sur des cellules BHK 21. Le contrôle de la réponse vaccinale a été effectué 24 jours après la morsure, soit 10 jours après la quatrième vaccination de j14, par titrage des anticorps antirabiques, en utilisant un test immunoenzymatique quantitatif. Le titrage des anticorps antirabiques n’a pas été effectué chez les trois patients décédés de la rage. Tous les patients testés ont un taux d’anticorps supérieur à 0,5 UI/ml, ce qui est d’après les experts de l’OMS