Tractatus Terrevermeille

Album Helen Maud CAM tudes présentées la Commission internatio nale pour Histoire des Assemblées tat XXIII 1960 pp 153-171 et aussi Jean BARBEY La fonction royale Essence et légitimité après les Tractatus de Jean de Terrevermeille Paris 1983 10 Jean DE TERRE ROUGE Contra Rebelles suorum regum Lyon 1526 Tractatus Art Conclusio XV ff.XVr-v pp 88-89 de édition de 1585 publiée par Fran ois HOTMAN en appen dice la Diputatio de controversia successionis Regiae Sur la légende Hincmar Marc BLOCH Les rois thaumaturges

vision qui se nourrit de l’Histoire. Elle sera le résultat de l’histoire et des différentes règles reconnues successivement par la monarchie et ses juristes, tous ces principes vont être assemblé en 1419 Jean de TERRE VERMEILLE. Ce dernier dans son « tractatus » va essayer de recueillir l’ensemble de ces lois et principes pour donner une vision globale et organiser du droit de la monarchie. 1) Les principales « Lois du royaume » §1 Le principe d’indisponibilité de la Couronne Que

de la bible va vouloir chercher à déterminer clairement et méthodiquement le contenu de vérité de la Bible s'il en existe un. On retrouvera cette entreprise à travers la philosophie de Spinoza, notamment dans son traité theologico-politique « le tractatus » de 1670. Il va s'agir pour Spinoza de procéder à une critique biblique destinée à s'opposer à ce que l'on appelle l'exégèse (commentaire de la bible) que Spinoza juge inutile et surtout destiné à conforter le pouvoir de l'autorité religieuse

Troyes, ils avaient déjà forgé toute une contre argumentation, qu’ils exposent ds une littérature politique de combat destinée à renforcer les droits du roi de Bourges. Le principal représentant de ce mouvement = Jean de Terrevermeille, juriste languedocien, auteur de 3 Tractatus. Constate d’abord que toutes les règles successorales qui ont jusque là réglé la succession de la couronne sont de nature coutumière. Ces coutumes constituent un ordre juridique indépendant et supérieur : ensemble objectif

Mérovingiens et par les Carolingiens, est abandonnée. La théorie statutaire affirme que la Couronne se transmet selon un statut légal. La royauté est une fonction, dont le roi n’est pas le propriétaire, mais seulement le titulaire. Jean de Terrevermeille, un légiste, dans un « Traité du droit des héritiers », distingue le droit privé romain, qui laisse la liberté aux particuliers de vendre et de léguer, au droit public français, qui contient une coutume nécessaire désignant l’héritier légitime