Trait

Le traité de Lisbonne Un fonctionnement décisionnel plus efficace et démocratique dans une Europe à 27 appelée à agir dans de nouveaux domaines, tel est l’objectif principal visé par le traité de Lisbonne.  Un fonctionnement décisionnel plus efficace et démocratique La Commission, composée actuellement d’un commissaire par État membre (soit 27), passera en 2014 à un nombre variable égal aux deux tiers des États membres (soit 18 s’il n’y a pas de nouvel élargissement d’ici là). Le Conseil

Introduction a la traite des noirs La traite des Noirs est un phénomène qui remonte à la nuit des temps pharaoniques, mais celle qui nous occupe ici est d'une autre nature, à la fois modestement séculaire et violemment nouvelle. C'est au milieu du XVe siècle que les Portugaiscommencèrent à trafiquer des hommes sur une côteafricaine dont ils faisaient la connaissance. Au débutdu siècle suivant, les Espagnols, qui emménageaient depuis peu de l'autre côté de l'Atlantique, eurent besoin de bras

 Quelles sont les conséquences des traites négrières et du commerce triangulaire -Au XVIIIe siècle, les négriers échangeaient leurs marchandises contre des esclaves venant d'Afrique, ensuite ils repartaient pour l'Amérique et les fournissaient demains d'oeuvre pour les colonies contre des marchandises provenant de celles ci. Ils pouvaient ainsi rentrer les cales remplies de sucre

« Traité sur la tolérance » de Voltaire - Biographie de l’auteur : Voltaire (1694-1778), écrivain philosophe. Voltaire appartient au mouvement des Lumières et a participé à la rédaction de l’Encyclopédie. Il fréquente les salons mondains dès 1712. Ses écrits satiriques lui valent deux séjours à la Bastille. Il doit s’exiler en Angleterre de 1726 à 1729 où il découvre les mérites d’une monarchie parlementaire qui lui inspirent ses Lettres philosophiques. De nouveau menacé, il s’installe chez

La Constitution est-elle supérieure aux Traités internationaux ? Au début du 20e siècle, Hans Kelsen, juriste autrichien, a développé dans son ouvrage Théorie pure du droit le concept de hiérarchie des normes. Cette idée, selon laquelle une norme n’a de valeur qu’en raison de sa conformité à la norme qui lui est immédiatement supérieure, a fondé la réflexion juridique sur la force et la valeur des normes. Le modèle de pyramide s’est imposé à des générations de professeurs, de praticiens et d’étudiants

DROIT ADMINISTRATIF GENERAL THEME : LE TRAITE EN DROIT ADMINISTRATIF Nom du chargé : Noms des exposants : NGNINTEDEM KENFACK Mathilde (chef) NGANOU Ulrich NGA TSALA Blandine NGBWA EYA’ANE Damien Claude NGO BELKAL Nicaise Florence NGASSA-BAYO Jean Osee NGO MBENG Elsa NGANAMUIT Elvige Christilla NGO LISSON Manuela Laure PLAN DE L’EXPOSE INTRODUCTION I-Le traité comme source du droit administratif A-La réception du traité comme source du droit Administratif 1- La réception

Le traité de Lisbonne : une ratification laborieuse 16/03/11 On peut l’interpréter comme une séance de rattrapage suite à l’échec du traité constitutionnel. Un traité rejeté par deux Etats fondateurs n’était plus possible d’envisager une poursuite de ratification. Malgré le referendum positif en juillet 2005 au Luxembourg, le traité n’a pas pu poursuivre. C’est le chancelier allemand qui va investir dans la recherche d’une solution pour rattraper le traité échoué. Pour cela il

Les traités européens 1. Les deux traités de Rome du 25 mars 1957 A. La communauté économique européenne (CEE) L’objectif de ce traité est la réalisation d’un marché commun. Des moyens à mettre en œuvre progressivement sont définit :  suppression des barrières douanières internes à la communauté et mise en place d’un tarif douanier commun. Les droits de douane entre les pays membres de la CEE disparaissent entièrement en 1968.  Mise en place de politiques communes dans le domaine

"les réformes institutionnelles apportées par le traité de lisbonne permettent-elles de donner à l'union européenne une réelle dimension politique sur le scène internationale ?" Introduction: Le "traité modificateur" ou "mini traité" adopté le 13 décembre 2007 se nomme désormais Traité de Lisbonne. Il remplace le projet de Traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ce traité est entré en vigueur non sans mal le premier décembre 2009. "2010 sera pour l'union européenne, l'année du renouveau

mécanisation a eu un fort impact sur l’utilisation des chevaux de trait. En effet dans la vie quotidienne les éleveurs, ou les utilisateurs, employaient cet animal dans les travaux agricoles. Le cheval de trait se distinguait alors dans des tâches telles que le débardage, le halage, le labour, l’attelage touristique et tout ce qui touchait les tractions lourdes. Suite à ce phénomène de mécanisation, les chevaux de trait ont été remplacés par les tracteurs et se sont transformés en chevaux