Traité de réassurance

Lors d’un précédent article, nous avons traité pour vous la bancassurance, puis dans l’article qui précède celui-ci nous avons parlé de la coassurance , intéressons nous à une autre forme d’assurance : La réassurance. La réassurance est une opération par laquelle une société d’assurance s’assure elle-même auprès d’une autre société pour une partie plus ou moins importante des risques qu’elle a pris en charge. I-Objectifs : Le principe de la réassurance est qu’une société d’assurance cède tout

Dossier sur la Réassurance Dans le cadre de ses activités, le groupe Effisoft intervient auprès des compagnies d’assurance en tant qu’éditeur de solutions informatiques dédiées. A ce titre, Effisoft a développé au fil des années une expertise certaine du secteur de l’assurance et des connaissances spécifiques sur l’ensemble de ses domaines d’intervention. Le présent document a pour ambition de présenter la réassurance, son fonctionnement et ses enjeux de manière abordable pour répondre aux principales

- LA REASSURANCE & L'INTERNATIONAL -  I. Quel est l'objectif de la réassurance ? Le principe de la réassurance est qu'une société d'assurances cède tout ou partie de son portefeuille, et donc de son risque mais aussi de sa prime et des sinistres, auprès d'un ou plusieurs réassureurs. La société d'assurances est alors appelée la cédante car elle réalise une cession auprès d'un ou plusieurs réassureurs, ces derniers effectuant quant à eux une acceptation. L'assurance et la réassurance partagent

Page 3 Première partie La réassurance facultative Page 7 Deuxième partie La réassurance conventionnelle Page 13 Chapitre 1 Le traité quote-part Page 23 Chapitre 2 Le traité excédent de plein Page 26 Chapitre 3 Le traité FACOB Page 33 Chapitre 4 Le traité non proportionnel Page 35 Chapitre 5 Le traité excédent de sinistre Page 36 Chapitre 6 Le traité excédent de sinistre par risque

Publication Campus 3 A QUOI SERT LA REASSURANCE ? page 5 HISTORIQUE ET DEFINITIONS page 7 ․ Rappel historique ․ Définition de la réassurance ․ Qui pratique la réassurance ? ․ La coassurance ․ La marge de solvabilité LES DIFFERENTES FORMES DE REASSURANCE : page 10 ․ Deux formes juridiques : o Facultative o Obligatoire ․ Deux formes techniques : o Proportionnelle o Non proportionnelle LA REASSURANCE PROPORTIONNELLE : page 12 ․

ELEMENTAIRES DE LA REASSURANCE ON DISTINGUE GÉNÉRALEMENT DEUX IMPORTANTES CATÉGORIES DE RÉASSURANCE : • La réassurance obligatoire • La réassurance facultative. Il faut noter que dans certains cas, la réassurance facultative peut devenir obligatoire. ( cas de l’open cover ). A) réassurance obligatoire Dans cette catégorie on trouve deux types de couvertures : 1. Les traités proportionnels 2. LES TRAITÉS NON PROPORTIONNELS I/ LES TRAITES PROPORTIONNELS

ROYAUME DU MAROC OFFICE DES CHANGES I N S T R U C T I O N n°1 4 aux intermédiaires agréés et aux entreprises d’assurances et de réassurance REGIME DES OPERATIONS D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE 1er Mars 2007 2 SOMMAIRE PREAMBULE TITRE I: OPERATIONS D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE 4 5 5 5 5 6 6 6 7 7 8 8 9 9 9 9 10 10 11 11 12 12 12 I- Opérations d'assurances 1) Indemnités de sinistres A- Sinistres concernant la catégorie responsabilité civile automobile et les autres catégories

DE LA REASSURANCE: DIFFERENT TYPES DE REASSURANCE la Réassurance contrairement à l’assurance est une activité dirigée essentiellement vers les risques Non-vie, en raison des risques plus importants et des indemnisations plus importantes. Les garanties Non-vie représentait en 2008, environ 65 % du marché de la réassurance en France. Pour éviter l’endettement et limiter l’utilisation de ses fonds propres, les compagnie d’ assurance se protège de risque et signe un contrat de réassurance. Il

• Prime Pure • Prime Nette • Prime Totale • Lois fondamentales de l'Assurance • Production • Homogénéisation • Dispersion • Division • Techniques de division de risques • Plein de consevation • Plein de souscription • Coassurance • Réassurance IV. Les Provisions Techniques • La provision pour Risques En Cours (REC) • La provision pour Sinistres à Payer (SAP) • Les provisions mathématiques V. Résumé du cours Présentation du cours L'objet de ce cours est de fournir une

véhicule terrestre ( autre que ferroviaire) et la branche 10 concerne la responsabilité civile des véhicules terrestres automoteurs . - Branche 4 : assurance des corps de véhicule ferroviaire: La responsabilité civiles des véhicules ferroviaires est traité dans la branche 10 . - Branches 5 & 11 : risques aviations: Dommages aux avions pour la branche 5 et responsabilité civile pour la branche 11 - Branches 6 & 12 : dommages et responsabilités des véhicules maritimes, lacustres et fluviaux (y: compris