Traitement Comptable De Fusion Des Société En Tunisie

1/ Les principaux opérateurs …………….……………………….... 05 2/ Chiffres clés du secteur bancaire marocain………………..…….. 06 III- Le cadre réglementaire 1/ Les principaux apports de la nouvelle loi bancaire ………….….. 09 2/ Le dispositif comptable ……………………………...……….….. 13 3/ Le dispositif prudentiel………….….……………………..….….. 14 4/ Les lacunes de la loi bancaire de 2006……………………….….. 18 IV- Les règles de fonctionnement A/ Les règles relatives aux dirigeants …...……...……...……….….

PREMIERE PARTIE : ASPECTS FONDAMENTAUX CHAPITRE I : LE CONTROLE INTERNE ET L’ORGANISATION COMPTABLE SECTION I : LE CONTROLE INTERNE I- Objectifs Pour que l’information produite dans la comptabilité puisse vérifier les caractéristiques qualitatives de l’information financière telles que prévues dans le cadre conceptuel, la banque doit mettre un système de contrôle interne qui a pour objectifs de : • promouvoir l’efficience et l’efficacité ; • protéger les actifs ; • garantir la fiabilité de l’information

2000 : les modification de l’IAS 12 ont été approuvées par le conseil, ces modifications incluent le rajout des paragraphes 52A , 52B, 65A,81(i), 82A, 87B, 87C et 91, et la suppression des paragraphes 3 et 50. Les révision spécifient le traitement comptable propre aux conséquences fiscales des dividendes. Le texte révisé est entré en vigueur pour l’élaboration des états financiers des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2001. • Dernièrement (31 MARS 20089) : l’IASB a publié

Bibliographiques 3 1. Quelques informations La Faculté Méditerranéenne privee des sciences informatiques, économiques et de gestion de Tunis, FMPT, délivre des diplômes agrées par l’Etat du premier cycle au troisième cycle. C’est une première en Tunisie. Immédiatement opérationnel, le diplôme répond aux exigences des entreprises, des banques, des institutions, des écoles et des universités méditerranéennes. A l’issue de trois années de formation généraliste aux fondamentaux de la gestion et du

programme technique du congrès 2007 sur www.experts-comptables.org/62/ De l'0rdre des Experts-Comptables Europe & Entreprises Opportunités pour l'Expert-Comptable Délocalisations des activités comptables, bien réfléchir avant d’agir Même si la profession vise un haut niveau de qualité de ses prestations, les cabinets d'expertise comptable doivent optimiser leurs coûts de production pour le traitement comptable. Il existe pour cela plusieurs solutions : délocaliser à l'extérieur de la France [on est

UNIVERSITE DE TUNIS Institut Supérieur de Gestion COURS DE COMPTABILITE FINANCIERE III Enseignant responsable : Fayçal DERBEL Auditoire Volume horaire : 2ème Année Sciences de gestion Option études comptables. : Cours : 3 Heures / Semaine Note de présentation du cours L’enseignement des sciences comptables doit relever le défi de répartir adéquatement le temps de formation entre l’acquisition des notions de base et le développement des connaissances nécessaires permettant à l’étudiant de traiter,

Notre savoir-faire l Légal : 4Etude sur les formes d’implantation et de réalisation d’une opération 4Création de structures 4Assistance pour opérations de cession, fusion, acquisition (y compris due diligence) 4Revue juridique de conformité 4Assistance en matière contractuelle (contrats de financement, d’assistance technique, de travail…) l Fiscal : 4Audit fiscal de vos activités 4Revue de déclarations fiscales 4Audit des conséquences fiscales dans le cadre d’exécution de contrats 4Due diligence

évaluation du système de contrôle interne, mise en place d'une comptabilité analytique, élaboration d’une cartographie des risques, analyse de la performance d’une organisation, conception d'un tableau de bord prospectif, conversion aux normes comptables internationales... Vous pouvez prendre connaissance du contenu de chaque document à travers la page de présentation qui lui est dédiée sur notre plateforme (contenant l’introduction, la conclusion et la table des matières) en cliquant sur le lien

de Sfax Unités de recherche GÉRIS & MODESFI Impact de la fiscalité sur les décisions et modalités de financement des investissements, ainsi que sur la valeur de la firme. Analyse comparative (France, Allemagne, Royaume Uni, Etats-Unis et Tunisie) Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en Sciences de Gestion présentée et soutenue par Soulef DAMMAK épouse ACHICH Membres du Jury M. Fathi ABID : Professeur à l’Université de Sfax, Directeur de recherche M. Néji BACCOUCHE

SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE SFAX      Mémoire pour l'obtention de la maîtrise en Études Comptables   Sujet L'impact des NTIC sur la profession comptable   Élaboré par : Makram YAICH Sous la direction de : Abderraouf YAICH Date de soutenance : Juin 2001         L'impact des NTIC sur la profession comptable     Introduction Première partie : L'impact des NTIC sur l'organisation du travail comptable 1- La stratégie du cabinet au regard des NTIC 1-1 La stratégie d’attente 1-2 La stratégie