Traitement Comptable Des Immobilisation Corporelles

| |o Bonne résistance physique. | |o Hygiène corporelle et vestimentaire. | |o Rapidité, précision et technicité parfaite.

Deuxième Partie : Traitement des immobilisations corporelles selon le Code Générale de Normalisation Comptable (CGNC) et les normes IFRS. CHAPITRE I : Présentation du Code Générale de Normalisation Comptable : 46 Section 1 : Cadre comptable des immobilisations : 46 I- Définition et classification des immobilisations : 46 1- Définition : 46 2- Classification : 46 II- Difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations : 47 1- Distinction entre charges et immobilisations : 47 2-

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 16 (RÉVISÉE EN 1998) Immobilisations corporelles IAS 16, Comptabilisation des immobilisations corporelles, a été approuvée en mars 1982. En décembre 1993, IAS 16 a été révisée dans le cadre du projet Comparabilité et amélioration des états financiers. Elle est devenue IAS 16, Immobilisations corporelles (IAS 16 (révisée en 1993)). En juillet 1997, lorsque IAS 1, Présentation des états financiers, a été approuvée, le paragraphe 66 (e) de IAS 16 (révisée en 1993)

16 « Immobilisations corporelles » Introduction Les immobilisations corporelles constituent souvent une part majeure de l'actif total d'une entreprise et par conséquent elles sont importantes dans la présentation de sa situation financière. De plus, le fait de savoir si une dépense représente un actif ou une charge peut avoir un effet significatif sur la présentation des résultats des activités d'une entreprise. I.OBJECTIF L'objectif de la norme IAS 16 est de prescrire le traitement comptable

Les Immobilisations Corporelles Les immobilisations corporelles sont les éléments d'actifs physiques et tangibles qui ayant un potentiel de générer des avantages futurs, sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien à leur activité. Ils sont censés être utilisés sur plus d'un exercice. Les traitements prévus par la NCT 05 et l’IAS 16 relatives aux

Le traitement comptable des immobilisations Publié le 13/10/2011 Les acquisitions qui restent durablement dans l’entreprise sont des immobilisations. Les immobilisations sont comptabilisées en classe 2 en fonction de leur nature. Il ne faut pas confondre les immobilisations et les charges. Les biens durables dont la valeur est inférieure à 500 euros hors taxe et qui sont consommés durant l’exercice où ils ont été acquis sont considérés comme des charges et non comme des immobilisations. Mais

République Algérienne Démocratique & Populaire *** Ordre Nationale des Experts Comptables, des Commissaires aux Comptes & des Comptables Agréés Conseil Régional Centre COMMISSION DE FORMATION Thème : Rapport de stage n° 03 Réalisé par : Maître de stage : Mr. AISSANI Rahim Mr. BELARBI Abdelhamid Commissaire aux comptes stagiaire Commissaire aux comptes

SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………………………………..2 Premier chapitre : Immobilisations corporelles selon les normes IASB……………………...4 I. Définition…………………………………………………………………………………..5 II. Comptabilisation des immobilisations corporelles IAS 16………………………..6 III. Evaluation initiale des immobilisations corporelles………………………….…….6 IV. Echange d’immobilisations corporelles…………………………………………….8 V. Evaluation postérieurs à la comptabilisation initiale IAS 16…………………….8 VI. Mise hors service IAS 16………………………………………………………………

Fiche de synthèse- IAS 16 Immobilisations corporelles DEFINITION Définition d’une immobilisation corporelle Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels qui sont détenus par une entreprise, soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et services, soit pour être loués à des tiers, soit utilisés à des fins administratives. Leur durée d’utilisation est supérieure à une période comptable (durée entre deux arrêtés comptables) 2 Critères de comptabilisation

Régime juridique, comptable et fiscal de la réévaluation des immobilisations corporelles (Terrains et constructions) I. Aspects juridiques  de la réévaluation : Le code des sociétés commerciales ne contient pas de dispositions particulières concernant les méthodes d’évaluation des éléments d’actif et de passif. Il renvoie expressément aux normes comptables. En effet, l’article 201 du code des sociétés commerciales stipule que « à la clôture de chaque exercice, le conseil d’administration établit