Traitement Comptable Des Immobilisations Corporelles

[pic] 1. Définitions Le décret du 30 décembre 2005 a modifié la terminologie relative aux provisions. Jusque là, une provision était la constatation comptable d’une diminution de valeur d’un élément d’actif ou d’une augmentation du passif exigible, précise quant à sa nature mais incertaine quant à sa réalisation, que des événements survenus ou en cours rendent prévisible à la date d’établissement de la situation. Depuis le 30 décembre 2005, les conditions de fond évoquées précédemment n’ont pas

1. L'actif du bilan ou la notion de ressources contrôlées P.14 a. Immobilisations corporelles P.14 b. Immobilisations incorporelles P.20 2. Le passif du bilan P.26 a. Capitaux propres P.27 b. Provisions pour risques et charges P.27 3. Annexes et hors bilan P.31 B. Une nécessaire neutralité de la fiscalité P.33 1. Les incidences fiscales de la notion de contrôle P.35 a. Immobilisations corporelles P.35 b. Immobilisations incorporelles P.43 2. Le passif P.47 a. Capitaux propres et provisions

principales normes IFRS affectant les comptes sociaux de AFRIQUIA GAZ ...............................................................................................................27 ABCDEFGHILes immobilisations corporelles ...........................................................................27 Les immobilisations incorporelles .......................................................................30 Les dépréciations d’actif .........................................................................

d'étudier les grands aspects de la normalisation, d'en comprendre les enjeux et d'en acquérir le vocabulaire. Les cas pratiques permettent d'aborder d'autres points du programme comme l'amortissement des immobilisations par exemple et d'étudier un ou plusieurs points de la normalisation comptable. Enfin, les supports d'aide comme la synthèse par exemple, sont fournis à titre indicatif et l'ensemble des travaux proposés peut être adapté selon les besoins spécifiques de chacun. En tout état de

INTRODUCTION GENERALE Le système d’information comptable et financière est un instrument de mesure permettant de suivre les objectifs que se sont fixés les responsables à tous les niveaux de la firme. L’information est au cœur du système de gestion de l’entreprise. Son importance conduit à la mise en place des systèmes d’information qui doivent satisfaire de nombreuses exigences de qualité. L’information circule sous forme de signes qui servent à transmettre des renseignements

La Loi Comptable Marocaine PLAN Partie1 : le code général de la normalisation comptable Section I: Normalisation comptable au niveau National et International Section II : principes généraux de la norme comptable Section III : les Objectifs et les Principes Comptables Section IV : La réglementation comptable marocaine Partie2 : les modalités d’application des règles d’évaluation Section I Evaluation des Immobilisations Section II : Amortissement des immobilisations Section III :

ROYAUME DU MAROC *** MINISTERE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE PLAN COMPTABLE DES ORMVA 1 PLAN COMPTABLE DES ORMVA 2 SOMMAIRE INTITULE PAGE LIMINAIRE : 8 Chapitre premier : principes comptables fondamentaux A– Le principe de continuité d’exploitation B– Le principe de permanence des méthodes C– Le principe du coût historique D– Le principe de spécialisation des exercices E– Le principe de prudence F– Le principe

normes IAS/IFRS. 1- Historique. 2- les normes IAS/FRS, qu’est-ce que c’est ? II : Traitement des principales normes 1- les IAS. 2- Les IFRS. Chapitre II : Comparaison des caractères fondamentaux des deux référentiels (le code générale de la normalisation comptable, et les normes IAS/IFRS) IComparaison des principes comptables des deux référentiels et analyse de l’information comptable 1- Origine des différences comptables 2- Comparaison des principes fondamentaux II- Retraitements et présentation des

 Traitement comptable et fiscal des emballages commerciaux Les emballages commerciaux sont des produits destinés à contenir les produits ou marchandises et livrés en même temps que leur contenu et, par extension, tous objets employés dans le conditionnement de ce qui est livré. Ils comprennent : Les emballages perdus : emballages destinés à être vendus en même temps que les marchandises et les produits à la clientèle, dont la valeur est incorporée dans le prix du contenu. Les emballages

POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE Retraitements et audit de la comptabilité d’une Société industrielle Marocaine selon les normes US GAAP. Présenté par : M. KHAYATEI HOUSSAINI JALAL Membres du jury PRESIDENT : M. Hassan Oudad Professeur Universitaire DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. MOHAMED HDID Expert Comptable DPLE SUFFRAGANT : M. AHMED BENABDELKHALEK Expert Comptable DPLE : M. ABDELAZIZ EL MECHATT Expert Comptable DPLE SUFFRAGANT Plan Général Introduction