Traitement Comptable Leasing

.................................................................................................12 1.5Les risques induits par le crédit-bail.......................................................................................13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :.......................................16 1.6Comptabilisation d’une opération de crédit-bail :..................................................................16 1.7Traitement fiscal du crédit-bail...................

Section 2 : L’aspect comptable du crédit bail Section 3 : L’aspect financier du crédit bail Chapitre 3 : Les caractéristiques du crédit bail Section 1 : Les avantages et les inconvénients du crédit bail Section 2 : Risques liés aux opérations de crédit bail et les moyens de prévention Deuxième Partie : Le crédit bail en Algérie Chapitre 1 : Les dispositions du crédit bail en Algérie Section 1 : Les dispositions juridiques du crédit bail Section 2 : Les dispositions comptables du crédit bail Section

Plan : Chapitre 1 : Le crédit bail selon le CGNC i. Définition ii. Principes de fonctionnement iii. Types de contrats de crédit bail iv. Traitement comptable CGNC 1. L’enregistrement des opérations pendant la période de location a. La comptabilisation des loyers de crédit bail. b. La déductibilité fiscale des loyers de crédit bail 2. L’enregistrement des opérations à l’issue de la période de location a. Cas du crédit bail mobilier : b. Cas du crédit bail

I.H.E.C CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES CONTRATS DE LOCATION ( IAS 17 ) I. OBJECTIF ET CHAMP D’APPLICATION La norme IAS 17 établit, pour les preneurs et les bailleurs, les principes comptables appropriés et les informations à fournir au titre des contrats de location-financement et des contrats de location simple. La norme IAS 17 s’applique, sauf quelques exceptions, à la comptabilisation de tous les contrats de location, par lesquels le bailleur cède au preneur, pour une période

____________________________________ 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________ 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail ________________________ 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____ 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________ 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________ 23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________

............... ..1 Chapitre I. Etude descriptive du leasing ............................................................... . 6 1. Généralités sur le leasing ................................................................................................. . 7 1.1. Historique du leasing ................................................................................................................. 7 1.2. Raisons de l’expansion du leasing dans le monde .......................................

L’enregistrement comptable des opérations pendant la période de location 15 Section 3 : avantages et inconvénients du crédit bail 18 Partie3 : Etude de cas……………………………………………………………………...20 Conclusion………………………………………………………………………………….30 Bibliographie………………………………………………………………………………31 Annexe1……………………………………………………………………………………33 Annexe2……………………………………………………………………………………34 Annexe2……………………………………………………………………………………35 Table des matières…………………………………………………………………………36 Introduction Le crédit bail ou leasing constitue

Botling Company • L’instauration du système de comptabilité analytique  (cas de SMM SOCODAM DAVUM ) • L’audit des marchés publics (Cas de l’administration des douanes et des impôts indirects) • Analyse comparative entre les normes comptables marocains et le référentiel IAS/ IFRS en matière de présentations des états de synthèses et principes de Juste Valeur • La grande distribution au Maroc : un essai d’audit interne (Cas de Marjane Oujda ) • Analyse et amélioration du tableau

NATIONALE SUPÉRIEURE DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE ENSSEA (ex_INPS) MEMOIRE DE FIN D’ETUDES EN VUE DE L’OBTENTION D’UN DIPLOME D’INGENIEUR D’ETAT EN STATISTIQUE ET ECONOMIE APPLIQUEE OPTION FINANCE ET ACTUARIAT THEME : Le crédit-bail (leasing): Théorie et pratique en Algérie CAS : Présenté par : Encadré par : Dr DELOUM AGHA ANISS Année universitaire 2011-2012 « L’amitié dans le monde, comme le crédit dans les affaires, se conserve d’autant mieux qu’en use » John

descriptive du leasing .............................. P.10 Section 1 : Notions fondamentales sur le leasing ................................... P.10 Sous section 1 : Origine et évolution du leasing .................................... P.09 Sous section 2 : définition et déroulement d’une opération de leasing .... P.15 Section 2 : Typologie du crédit-bail ....................................................... P.20 Sous section 1 : Les critères de classification du contrat de leasing ....... P