Traitement Comptable Leasing

Chapitre un: Le leasing à l’international Ce premier chapitre permet de prendre contact avec « le leasing », et ce en commençant par la définition de quelles que notions essentielles à la compréhension du thème. On dit souvent qu’étudier l’histoire des précurseurs permet d’une part d’éviter les erreurs qu’ils pu commettre, et d’autre part de profiter de leurs découvertes comme d’une valeur acquise, mais le plus important c’est de pouvoir imaginer l’avenir, car comme on dit : « l’histoire se

4 III- PRESENTATION DES FONCTIONS DU CABINET : PAGE 4 1. Missions d’assistance comptable et administrative: PAGE 4 2. mission d’audit et de commissariat au compte : PAGE 5 IV- TACHES EFFECTUES AU COURS DU STAGE : PAGE 5 1- Classement des documents : PAGE 5 2- Saisie des données : PAGE 6 3- La centralisation comptable : PAGE 7 4- Préparation des déclarations mensuelle : PAGE 7 5-

IFC Etude sur le secteur de leasing au Sénégal Société d'expertise comptable:Inscrite au Tableau de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie ² Correspondant du résau x RAPPORT DE L’ETUDE DU SECTEUR DE CREDIT-BAIL AU SENEGAL FINOR Société d'Expertise Comptable Inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie Immeuble International City Centre ICC – Centre urbain nord - Tour des bureaux 1082 – Tunis – Tunisie - Tel :70.728.450 – Fax : 70.728.405 e-mail :

administratives et de soutien à leur activité. Ils sont censés être utilisés sur plus d'un exercice. Les traitements prévus par la NCT 05 et l’IAS 16 relatives aux immobilisations corporelles divergent sur plusieurs points, notamment : * Le traitement des frais de démantèlement et de transport de l’actif à la fin de la durée de vie. * La comptabilisation des immobilisations acquis en leasing. * La comptabilisation des immobilisations subventionnées. * L’évaluation de la valeur

Comparaison des normes comptables tunisiennes avec les normes comptables internationales 1 Norme Générale Présentation Des Etats Financiers La norme générale de présentation des états financiers et d’organisation comptable constitue une innovation pour le système comptable tunisien. En effet, outre des règles de présentation aussi bien en termes de structure que de contenu des états financiers, cette norme propose un modèle de plan de comptes assortis de certaines règles de fonctionnement

LEASING Introduction La plupart du temps, le financement d’une entreprise repose exclusivement sur la thésaurisation de ses bénéfices et la souscription de crédits auprès des banques. Les PME en particulier se trouvent donc souvent confrontées à des lacunes de financement, avant tout lorsqu’elles souhaitent étendre leurs activités, se repositionner sur le marché ou modifier leurs structures existantes. La rencontre de l’offre et de la demande de capital avorte fréquemment suite à une capacité d’autofinancement

des garanties réduites c’est le leasing ou en français le « crédit-bail ». Le leasing est une opération simple, pratiquée depuis longtemps dans de nombreux pays développés à l’exemple de grande Bretagne et l’USA ou il à fut créer la première société de leasing en 1952 « United States Leasing ». Aujourd’hui le fort développement des produits de leasing en ont fait un outil tés attractif par sa polyvalence, sa souplesse, et souvent même son faible cout. Le leasing est ainsi devenu une alternative

____________________________________9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :_____16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________23

____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____16 3.1 3.2 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________23

types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: 23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier