Traité Des Lois Et Coutumes D Angleterres Glanville

fem--> Frederic Pollock métaphore et se réfère a la déesses Athéna --> "Our lady of common law" masc--> concept common law fait ref à un droit et a un ensemble de lois. Le terme de common law apparaît au le 14e s mais on utilisait + ley communis commune ley Géographie historique du CL: Angleterre médiévale (Angleterre actuel sans Ecosse, pays de Galle et Irlande), il va s'étendre d'abord : Système juridique établit par les roi d'UK a partir du 12e s, + précisément le roi applicable a

B – Justice Chapitre I – Le cas de L’Angleterre : L’essor du Common Law 1° Contexte : un droit national En Angleterre, c’est un droit commun à tout le royaume : on dit LE ou LA common law. C'est un droit jurisprudentiel à travers lequel 2 éléments auront un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges. . . Il s'agit d'une production de l'Angleterre

constituant un système. Déjà au 17ème siècle, sous l’action de l’approche jus naturaliste de l’approche du droit naturel, le droit doit au moins être ordonné et tel est le cas chez Jean Domat qui en 1689 est l’auteur des lois civiles dans leur ordre naturel. Il apparait bien qu’en mettant les lois civiles dans leur ordre naturel, Domat construit le droit, il l’ordonne donc nous avons les prémices d’une vision systématique du droit. Plus proche de nous, au 20ème siècle Henri Batiffol dans sa philosophie du

de justice : les « year books ». à l’époque, cela désigne un ensemble de règles juridiques en cours de formation rendues au sein des cours royales ordinaires. Cette « Commune Ley » s’oppose à d’autres règles de droit comme le droit canonique, la coutume locale que les textes appellent « le usage del pays », la ley marchande (droit commercial) qui est en usage devant les tribunaux des marchands, les règles de droit civil que l’on dit être le droit romain. Ce droit va former une unité et une communauté

la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent à la formation de la loi A - Les magistrats B - Les assemblées populaires C - Le Sénat §2 - Les premières lois écrites, les lois valeriae horatiae §3 - La rareté des lois votées Section 4 - Le droit prétorien §1 - La fonction du preteur dans le procès civil romain §2 - Le preteur créateur de droit §3 - L'édit du preteur, une source de droit féconde Section 5 - Les débuts de la jurisprudence

collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I.

les gardiens de l’ordre religieux du monde et de sa destination céleste » (Guyon, p. 66). Donc au Moyen Age il y a des clercs et des laïcs. Il en résulte une véritable autonomie du champ des actions humaines. De fait, « le Christ n’a pas édicté de lois ; il n’y a pas un code minutieux de prescriptions de toutes sortes comme dans d’autres religions. Bien plus, il est venu libérer l’homme d’une obéissance stricte à la lettre de la loi ». Pas de Décalogue dans les Evangiles ! « La liberté de l’homme

ses institutions et de ses lois, parce qu’il est tableau et représentation, trouve un référent négatif dans la société réelle et fait émerger une conscience critique de cette société »4. En fait, il n’y a pas de société « réelle ». Autant l’Utopie que l’Angleterre de More sont deux représentations également artificielles et travaillées, l’une dans le sens positif, sélectant les traits louables d’une société désirée, l’autre dans le sens négatif, faisant ressortir les traits faibles d’une société critiquée

semble pourtant une véritable « révolution copernicienne »4, capable de positivement bouleverser nos microcosmes juridiques. Quel que soit donc le côté où l’on se situe, l’on est conscient de l’imminence et de l’importance des événements. Le sujet est traité avec le plus grand sérieux, même s’il l’est moins bien chez nous que dans beaucoup de pays européens5. Comme le précise C. Witz6, l’enjeu ici sera pour la Communauté Européenne de choisir des règles attractives pour les entreprises, et il ne s’agit

effort perpétuel pour échapper à l’influence de cette atmosphère antipathique. Impitoyable dictature que celle de l’opinion dans les sociétés démocratiques ; n’implorez d’elle ni charité, ni indulgence, ni élasticité quelconque dans l’application de ses lois aux cas multiples et complexes de la vie morale. On dirait que de l’amour impie de la liberté est née une tyrannie nouvelle, la tyrannie des bêtes, ou zoocratie, qui par son insensibilité féroce ressemble à l’idole de Jaggernaut. – Un biographe nous