Traité Du Droit Des Successions Royales

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

Bordas Julie K1 La féodalité Le traité de Verdun de 843 signe la fin de l’unité carolingienne. L’ancien empire est divisé en trois royaumes et c’est à Charles le Chauve que revient la Francie occidentale. C’est à partir de cet évènement que l’on date le début de la dissolution du pouvoir royal, en lien avec les invasions barbares qui touchent la Francie dès 840 et entraîne la désorganisation d La féodalité n’est pas un ensemble unique Pouvoir affaiblit, rois faibles car règnes courts. A

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

chronologiques : La Régence 1er septembre 1715 : Mort de Louis XIV. Avènement de Louis XV. 2 septembre 1715 : Ouverture du testament de Louis XIV. Philippe d’Orléans régent du royaume. Annonce de la polysynodie. 15 septembre 1715 : Restitution du droit de remontrances préalable au parlement. La cour et le Roi quittent Versailles pour les Tuileries à Paris. 1716 : Mise en place d’une chambre de justice. Fondation de la banque de Law. Convention franco-anglaise de Hanovre. 1717 : Triple alliance

Histoire au Droit Première partie : Le pluralisme juridique Chapitre 3 : L’ordre carolingien (751-888) En 751, Pépin Le Bref (Maire du palais) évince le dernier Roi mérovingien et fonde la 2ème dynastie royale franque. Afin d’effacer cette usurpation Pépin Le Bref fait appel à l’église et se fait ainsi couronné et sacré Roi. I- D’une royauté chrétienne à un empire chrétien * L’empreinte de l’église : L’empreinte de l’église se manifeste par le sacre, la théocratie royale sous Charlemagne

1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En Mésopotamie sont apparues les villes avec les souverains et dieux. Chapitre 1 : La cité, l'État et le droit dans la Grèce Antique A) A)Les cités grecques a) a)La cité et ses formes politiques : *la cité, cadre de vie de l’homme grecque : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité politique

précédent (début des Mérovingiens), une répétition des précédents dans le temps, et l'opinio juris (= conviction que ces lois fondamentales sont obligatoires). Cette manière de penser est le principal atout du pouvoir royal. Ainsi, les lois fondamentales ont sauvé le pouvoir royal. Même sous la féodalité, tout le monde est convaincu que le Roi est unique en son genre. Il est donc normal qu'un roi succède à l'autre dans la même famille ; que la royauté soit naturelle, c'est-à-dire assimilable à

la disparition du Tagos Daochos, il n’y a plus de tagos jusqu’à Jason de Phères qui recrée la Taga). Forme fédérale qui a eu bcp de difficultés à être continue. Ce n’est pas une unification pol mais mil : tagos = chef de l’armée thessalienne : a le droit de mobiliser les districts mil (150), 80 fantassins et 40 cavaliers par tagoi. Il a le pouvoir de mobiliser les peuples périèques de la Thessalie (Magnets, Pérèbes, Maliens, Dolotes, Egnames). Les forces centrifuges qu esont les villes, les cités =

Histoire du Droit Définitions État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs

Histoire du droit et des institutions Partie Première : Les institutions de l’époque moderne Titre Premier : Le pouvoir Le XVI siècle est une période charnière pour le pouvoir avec 2 mouvements contraires. L’Etat royal s’élève difficilement car il s’agrège sur les décombres de l’Empire de Charlemagne. Le XVI siècle, on va commencer véritablement à ce moment là à voir s’affermir la royauté française. Néanmoins elle sera remise en cause (cette royauté) par les guerres de religions, elles font