Traité Du Droit Des Successions Royales

Ecosse institué par John Knox à les presbytériens écossais tiennent à l’existence d’une église nationale, le kirk, refuse l’épiscopat qui sera imposé par Jacques Ier en 1584 , les presbytériens reçoivent leurs droits de juere divinoLes pays de Galles ne sont plus indépendants car ils ont été annexés au royaume d’Angleterre Colonisation en Irlande. A partir de 1541 , sous Henri VIII

Blablabla P Quels apports du master ? Son propre travail de recherche inédit. Permet un apprentissage à la recherche, cahier des charges. L’étude de l’Histoire est faite de sources à exploiter. Il n’y a pas d’histoire sans sources. Il faut les traiter, les exploiter. Il faut maîtriser une bibliographie. Pourquoi ? Notre sujet s’intègre dans une recherche historique déjà faite. Des réflexions ont déjà été menées par d’autres, et des idées peuvent être apportées sur notre sujet. Cette bibliographie

Au Moyen Âge la justice est un droit essentiel, il permet à son propriétaire de trancher un conflit, de faire des établissements ou des bans. Dans la société médiévale, les catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur

HISTOIRE DE L’EUROPE ÉTATS ET INSTITUTIONS Bibliographie : M. LECA - La république européenne, introduction à l’histoire des institutions et des droits communs d’Europe M. BOUINEAU - Traité d’histoire européenne d’institutions M. Jean-Picq – Histoire et droits des états, la souveraineté dans le temps et l’espace européen M. DUROSELLE – Histoire de l’Europe M. Berstein & Pierre – Histoire de l’Europe M. Jacques LE GOFF – L’Europe est-elle née au

Rights en 1689 qui fonde la monarchie constitutionnelle anglaise en accordant des droits fondamentaux aux citoyens et résidents. On y trouve notamment : - l'interdiction de suspendre les lois sans l'autorisation du Parlement. - le principe d'élections Parlementaires libres - le droit de faire des pétitions au Roi Act of Settlement ou Acte d'établissement en 1701 (qui organise la succession au trône : le trône revient aux fils par ordre de naissance (ou à une fille s’il

Droit: l'Europe médiévale 3 périodes: • Merovingienne • Les institutions : La période carolingienne • Les capésiens Cadre géographique : empire byzantin, le saint empire germanique, le royaume anglo-normand, Section 1 : La chute de l’empire romain d’occident : continuité et rupture. § 1: Contexte historique de la chute de l’empire romain Il eu des crises dans l’empire romain et certaine personne ont voulu tenter des reformes par les Gracques. Au court de cette

passage des Valois aux Bourbons Pouvoir royal connaît affaiblissement considérable qui dure 40ans à peu près. → crise autorité royale qui s'achève avec avènement de Henri IV mais ensuite ds 1° moitié du XVII° crises reprennent à chq fois que Roi est ds sa minorité. Cas de minorités de Louis XIII & Louis XIV Cependant après 1653 : regain de pouvoir royal ; 2° moitié du XVII°= monarchie absolue Louis Quatorzième. Crises successives du pouvoir royal aboutissent à apogée de monarchie. Alors qu'en

connu reste Charlemagne. En 732, Charles Martel, maire du palais, est parvenu à arrêter les Arabes à Poitiers et est donc devenu et apparaît comme le sauveur de la chrétienté et de la Gaule. Son fils, Pépin le Bref, est parvenu à usurper le titre royal aux Mérovingiens grâce au soutien de l'Eglise, assurant ainsi le changement de dynastie. Par la suite, Charlemagne, complètera l'oeuvre de son père. Il parviendra à reconstituer, pendant une courte durée, un empire aussi grand que l'empire romain d'occident

l’autorité royale commence vers les 12ème et 13ème siècles, et s’affirme à la fin du Moyen-âge, au 16ème siècle. C’est une période au cours de laquelle la royauté développe progressivement sa souveraineté. D’abord sur le plan intérieur, en dominant la seigneurs féodaux, et ensuite sur le plan extérieur en affirmant son autonomie politique par rapport au pape et à l’empereur d’Allemagne. Cette lente reconquête s’accompagne d’une intervention croissante de la royauté dans le domaine du droit. Le roi développe

des partages a la mort du roi et l'épuisement des richesses. 1)la pratique des partages à la mort du roi (traité de Verdun de 843 et éclatement de l'empire) L'ordinatio imperii de 817 : Louis le pieux a essayer d'assurer l'unité de l'empire a profit de son fils ainé Lothaire mais ce règlement est remit en question quelques années plus tard et les luttes familiales autour de la succession de Louis le Pieux. c'est là qu'ils partagent Verdun : il y a 3 fils vivant, à l'est du Rhin c'est le royaume