Traités Des Seigneuries

des rois fainéants où le pouvoir est entre les mains de l’aristocratie, le gouvernement est dirigé par le maire du palais. Les rois sont ds l’incapacité de faire respecter leur autorité.I) la dynastie carolingienne (751-987) 1) de Pépin le Bref au traité de verdun (843)Elle doit son nom à Charlemagne. En 732 le maire du palais Charles Martel arrête les Arabes à Poitiers et est considéré comme le sauveur du royaume et de l’Eglise. Son fils Pépin le Bref avec l’appui du pape détrône le dernier Mérovingien

privé d’une grande technicité. Le droit tire sa source d’institutions romaines. A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les conséquences possibles et rédigées des ouvrages/traités juridiques. Ce travail a commencé sous la réplique et s’est poursuivie sous l’empire romain, de l’Ecosse à l’Egypte vers la fin du IVe siècle. Cet empire est un état structuré avec à sa tête un empereur doté du pouvoir absolu. Il possède une administration

Commentaire de texte : Doc. 24 : Charte de franchise de Lorris-en-Gâtinais (extraits), 1155. I-Analyse :A-Auteurs : La chartes de Lorris-en-Gâtinais de 1155 est accordée par Louis VII dit « le jeune» », fils cadet de Louis VI « Le Gros » (1081-1137), qui fût à l’initiative de la première Chartes de Lorris en 1134. Sixième souverain de la dynastie capétienne, Louis VII n’est à l’origine pas destiné à régner et passe son enfance dans l’abbaye de Saint-Denis, il gardera pour

niveau de la seigneurie. En ce qui concerne le droit, il est devenu territorial. Cela veut dire qu'à l'intérieur d'un meme etat le droit est le meme pour tous. Le droit se forge dans un cadre local, avec la territorialité, le droit est encore plus morcelé comme le pouvoir est morcelé. On peut dire que c'est là la principale caractéristique juridique et politique de cette période. CHAPITRE 1 = L'Etat démembré au temps féodaux. Le territoire est morcelé en une multitude de seigneuries de dimensions

vassalité par exemple). Ainsi lorsque l'empire carolingien va vivre une crise de légitimité dynastique, on comprend mieux ce passage d'une logique à une autre, cette mutation du pouvoir du roi à des locaux. Par ailleurs, il n'est pas possible de traiter ce sujet sans souligner l'apparition, des tours et des châteaux, on a souvent cru que ce phénomène se trouvait concentré aux alentours de l'an mil mais on assiste dès la fin du IX em siècle et de manière exponentielle à partir du milieu du Xe à la

procurateur ou léga) -cité ont assemblée comme le Sénat, un modèle institutionnellement –patrimoine commun mais de fait séparé Titre 1- institution publique a l’heure de la désintégration de l’état -germain ne sont pas de taille pour affronter romain -traité foedus au 4-5s -acquiers auto vis a vis de Rome, garde leurs lois -doivent défendre l’empire établissant colonies de soldats -on leur donne un statut juridique : le colonat -ex : la Roumanie colon de Rome -Clovis, chef des francs est nommée proconsul

première mention de la seigneurie de Menton date de 1262 même s'il est probable que le château de Puypin (auj. Pépin) (en latin Podium Pinum) ait été fondé auparavant (engagement des comtes de Vintimille à remettre Puypin aux Génois en 1146). Les deux châteaux, celui de Puypin et celui de Menton, dressé en contrebas, sur le site de l'actuel cimetière dit du Vieux-Château, à 77 m au-dessus du niveau de la mer, sont reconnus comme appartenant à Guglielmo Vento, un Génois, par ledit traité entre Charles d'Anjou

n’a pas un Moyen Age linéaire. La justice évolue à partir du XIIe siècle. On voit disparaître des pratiques, telles que l’ordalie. I. L’organisation de la justice : l’exemple d’une justice seigneuriale La majorité des seigneuries sont en place au XIe siècle. Ces seigneuries se définissent tant par un territoire que par un ensemble de droits. A. Les juridictions a) Les 3 juridictions La haute justice : c’est la juridiction la plus fréquente. Elle cumule la justice civile et la justice

E D E S M A T I È R E S I. La féodalité dans l’ancienne Chine. II. La Confédération chinoise. III. Le suzerain. IV. Le seigneur. A. Le seigneur et son domaine. V. Le seigneur. B. Organisation sociale des seigneuries. 6e conférence. Groupements féodaux et groupements fami­liaux. 7e conférence. Groupements féodaux et groupements familiaux. IIe partie, rapports entre groupes. 8e conférence. Rôle et éléments du prestige. Principe de

1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1- Du Xe au XIIe, temps féodaux La société éclate en seigneuries peuple se rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux renouveau économique, intellectuel, l’État resurgit