Traités Des Seigneuries

du 10e siècle, après une longue période d’insécurité, les pays français ne connaissaient plus d’invasions, ce qui a entraîné une période de sécurité bientôt accompagnée d’une période d’expansion économique. Le territoire franc s’est morcelé en seigneuries de tailles variables. Les seigneurs ont entre leurs mains la puissance régalienne. En 987 il y a deux candidats à l’élection par l’aristocratie du royaume : Hugues Capet et Charles de Lorraine, ce dernier écarté par l’intervention de l’archevêque

renvoi à l'absence de luttes sociales et de troubles sociaux. La paix se distingue de la guerre qui designe la lutte armee ente pays , ou groupes , et obeit à des regles juridiques. Elle commence par une declaration de guerre et se termine par un traite de paix. Le moyen age est une periode de l'histoire du monde situee entre l'antiquite et l'epoque moderne. Les historiens ont divise le moyen age en trois parties. 1 /haut moyen age 5EME 9EME 2/ bas moyen age 9EME 15EM moyen age tardif

profit des autres. Elias cherche a nous faire comprendre qu'au Moyen Age on assiste a une concurrence entre seigneuries féodales équivalentes et interdépendantes dont la rivalité politique, économique et sociale, les conduis à des conflits militaires, qui amènent, dans ce mécanisme de monopolisation, à faite disparaître certaines de ces seigneuries au profit d'autres seigneuries. Pour entretenir cela il faut des armées et donc des hommes en armes, une police et donc toutes une série d'administrations

différentes régions françaises connaissent désormais une certaine sécurité et bientôt va s'ouvrir une période d'expansion. D'autant plus que le pouvoir protecteur, s'est rapproché de l'individu. Le territoire s'est peu a peu morcelé en principautés, en seigneuries de taille variable, et les pouvoirs (de justice, de commandement) régaliens st répartis entre les seigneurs. En 987 un prétendant carolingien voulait le trône = Charles de Lorraine. Ms les grands du royaume l'écarte et choisisse pour roi un grand

discute. Ces assembles sont perues comme des sortes dassembles de la population franque dans son ensemble. En outre, les rois prennent lhabitude de rattacher cette assemble militaire des conciles religieux rassemblant vques et archevques. 4-Grands traits de lorganisation administrative et judiciaire En ce qui concerne ladministration locale, le territoire de la domination des francs est divis en circonscriptions plus ou moins gales, que lon appelle dun terme latin pagus ou pagi pays. Cest galement

citoyens de l’empire. La faute romaine se situe d’ailleurs bien là : jugé à Rome, il permet d’échapper aux lois locales des autres pays. De même, les esclaves qui sont toujours des sujets de non droit sont pourtant concernés par le droit romain car on traite beaucoup de la relation entre maîtres et esclaves. A partir du IIIe siècle après J.C., on constatera cependant une phase de déclin de l’empire romain dont les raisons furent multiples : ❖ Des difficultés à gérer le dualisme entre les parties

une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats. La « Promulgatio » : c’est le projet de loi. Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas. L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir. La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance (juris) réfléchie et raisonnée (prudencia) du droit. Le « Latium » : terres conquises en Italie centrale pour nourrir le peuple. Introduction

territoriaux, des Comtes se considèrent eux aussi comme indépendants. Enfin, en bas de l’échelle, dans la seigneurie banale, certains seigneurs usurpent à leur tour le ban royal et se considèrent à leur tour indépendants des comtes (qui se considèrent indépendants des princes territoriaux, qui se considèrent indépendants du roi). Certaines régions sont davantage marquées par cet éclatement du ban. La seigneurie banale concerne surtout la Bourgogne et les régions limitrophes (presque aucune en Normandie).

consultatif mais le roi devait les consulter. Au 7°, devient l'assemblée du peuple.   Principe de la personnalités des lois, chaque peuple avait les siennes. Si deux personnes d'ethnies différentes s'opposent, on suit la loi du mari pour ce qui a trait au mariage, celle du propriétaire en cas de litige ou celle de l'accusé en matière criminelle. Autant de lois que de peuples. Puis unification et mise en place de normes applicables à l'ensemble des populations. -        Lois wisigothes → bréviaire

catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur et un vassal, principalement à cause du fief ou d’autres choses. Proprement dite , elle apparaît avec la seigneurie banale à la fin du Xe siècle. Elle dérive de la justice publique