Traités Des Seigneuries

peut monnayer son consentement lors du mariage hors de la seigneurie car il perd alors un droit acquis sur les enfants qui pourrait naitre de l'union. Puis la mainmorte = le serf ne peut pas transmettre son patrimoine par voie succesorale tout reviens a son maitre.un serf ne peux pas rentrer dans les ordre car il n'est pas libre. Il n epeut témoigner en justice contre un homme libre, ni préter serment. Au 13eme siècle l'évolution de la seigneurie accompagne la diminution du servage car les seigneurs

des individus entre eux. Dans HDI nous nous intéresserons au droit public. C’est le fil rouge de notre cours. Ière partie : L’Etat en gestation (avant 1100). Section A : Pouvoir, gouvernement et société. Chapitre 1 : Royauté, féodalité, seigneurie : • Les royaumes germaniques (après 476) Durant le haut moyen-âge se dérouleront les invasions germaniques. Ces mêmes invasions entraineront la création d’un ensemble de petits territoires qui s’appelleront des royautés. Symboliquement

mais surtout du fameux traité de Verdun : début août 843. Comme déjà depuis quelques temps, le terme de Francia est clairement au cœur de ses événements. La France existe donc désormais, même si ne disparaît pas la titulature traditionnelle de rex francorum (Philippe Auguste, en 1205, est le premier à s’intituler « roi de France » ; quant aux monnaies, elles portent l’expression latine jusqu’à l’époque moderne comprise). La notion de « frontière » est au cœur aussi du traité de Verdun. L’établissement

l’essor du mode de production capitaliste se soit nettement accéléré au XVIIIème siècle à la campagne, la France rurale gardait ses traits archaïques, médiévaux, aussi bien dans sa physionomie que dans sa structure juridique et sa vie économique et sociale quotidienne. Pour expliquer l’ampleur du mouvement révolutionnaire des paysans, il faut développer certains traits fondamentaux qui dominent la société agraire de la France avant la Révolution ; reflétant la nature de ses contradictions et les signes

l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début de la deuxième période et avènement d'Hugues Capet et de la dynastie capésienne, aussi début du moyen âge, jusqu'en 1453 et la fin du moyen âge. 1453 jusqu'à 1789, fin de la guerre de 100 ans jusqu'à' révolution: période moderne

monnaie, mais les paiements se font en nature, les paysans paient leurs redevances en nature, et on remarque que dans beaucoup de ventes, les prix sont fixés en chevaux, en quantités de vins… PARAGRAPHE 2 : LE GRAND DOMAINE ET LES ORIGINES DE LA SEIGNEURIE Elles forment le cadre de l’économie de l’époque même si la petite propriété n’a pas totalement disparu. Le régime seigneuriale, s’est formé à la suite de l’usurpation par les agents royaux des prérogatives régaliennes. L’apparition du régime

querelle vont peu à peu se ruiner pour pouvoir maintenir leur autorité. En 840, Louis le Pieu meurt. En 843: le traité de Verdun: autour duquel, les 3 frère décident de se partager l’empire: la Francis occidentale, la Francis médiane ou Lotharingie et la Francis oriental. La Lotharingie est une entité intenable, le fils de Lothaire meurt sans successeur. En 870, un second traité partage la Lotharingie en deux parties. Charles de chauve, fils de Judith devient roi de la Francis occidentale et

cédée. A sa mort le territoire est fragmenté en partie égale entre ses 3 fils (traité de Verdun), on parle ici de règles de droit privé pour assurer la continuité du pouvoir. CAPETIENS (987-1322) dernières années du 10ème, modifie la conception du pouvoir, des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation hiérarchiser de seigneurs et de seigneuries au sommet de laquelle se trouve le roi qui a des rapports avec des grands

pouvoirs publics : chacun va exercer des pouvoirs autonomes dans son intérêts des pouvoirs que l'on attribue normalement à l'état. De cette double hiérarchie, ressort un morcellement des pouvoirs publics. Ce sont des principautés qui seront des seigneuries et cela s’accompagne avec une faite de l'autorité public car chacun veut s'accaparer des prérogatives régaliennes. Donc monde féodal dominée par une aristocratie militaire qui va développer son propre mode d'organisation sociale, son propre mode

créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier. SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie, des pratiques juridiques s’affirment progressivement, et finissent par acquérir force de loi. La caractéristique