Tramway d'Île-de-France

culture et de la communication en faveur de cette grande ambition. C’est un devoir qui répond pleinement à la mission qui lui a été assignée par André Malraux dès sa création : « Rendre accessibles les œuvres capitales de l’humanité, et d’abord de la France, au plus grand nombre possible de Français » et « assurer la plus vaste audience à notre patrimoine culturel. » En prenant en compte les besoins des personnes handicapées, en veillant à favoriser un meilleur accès de l’ensemble des publics à la culture

.................................................................16 5. Projections de population à l’horizon 2050 : un vieillissement annoncé ..........................................................................................16 D - POUR LA FRANCE, UN BOULEVERSEMENT RADICAL .........16 1. Impact sur la croissance et le financement des prestations sociales...........................................................................................16 2. Conséquences sur le monde du travail....

celle adoptée dans la plupart des ouvrages abordant la matière : on traitera succinctement dans une première partie de quelques généralités sur les libertés fondamentales, et dans une seconde partie du régime de certaines des principales libertés en France. PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR LES LIBERTES Bien que le discours sur la liberté s'y réfère souvent en lui prêtant une essence, il nous semble qu'elle n'est que le produit d'une construction intellectuelle, un concept, et qu'ainsi

those which are part of the Corporaciones Locales (local authorities). Entidades Gestoras y los Servicios Comunes de la Seguridad Social (administrative entities and common services of the health and social services). VI. FRANCE Bodies – – – – – – – – – – – – – – Collège de France Conservatoire national des arts et métiers Observatoire de Paris Institut national d’histoire de l’art (INHA) Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Institut national de la recherche agronomique (INRA) Institut

Aucun document n’est autorisé. Calculatrices interdites. 1 SUJET Doc. 1 : Doc. 2 : Doc. 3 : Doc. 4 : Doc. 5 : Doc. 6 : Doc. 7 : Doc. 8 : Doc. 9 : Doc. 10 : Doc. 11 : Doc. 12 : « La consommation d’ecstasy progresse massivement en France » (J.-Y. Nau, octobre 1999) ; « Techno : la deuxième Techno Parade a réuni 250 000 raveurs » (M.-P. Subtil et S. Davet, février 2001) ; « Longtemps marginales, les fêtes techno ont accédé peu à peu à la notoriété » (V Mortaigne, 24 mai 2001)

n’est autorisé. Calculatrices interdites. PASSE RELLE 1 SUJET L’ÈRE DES RAVES Doc. 1 : Doc. 2 : Doc. 3 : Doc. 4 : Doc. 5 : Doc. 6 : Doc. 7 : Doc. 8 : Doc. 9 : Doc. 10 : Doc. 11 : Doc. 12 : « La consommation d’ecstasy progresse massivement en France » (J.-Y. Nau, octobre 1999) ; « Techno : la deuxième Techno Parade a réuni 250 000 raveurs » (M.-P. Subtil et S. Davet, février 2001) ; « Longtemps marginales, les fêtes techno ont accédé peu à peu à la notoriété » (V Mortaigne, 24 mai 2001) ; . «

dilapidation des biens de la couronne, s’imposait au pouvoir constitué, et déterminait lui-même, limitativement, les cas où, par dérogation au principe, des aliénations étaient permises. Pour constituer des apanages au puîné mâle de la maison de France, ou bien pour les nécessités de la guerre. La loi de 1790 laisse au contraire le législateur libre de déroger au principe d’inaliénabilité qu’il maintient expressément. En effet, la méfiance n’est plus de mise, à l’égard de la Nation, dont la volonté

de plans et sabotages) ou en solidarité avec des prisonniers, participe à sa manière à plusieurs mouvements sociaux et publie trois numéros d’une revue du même nom dans laquelle il livre ses analyses sur les évènements qui secouent les années 80 en France et en Europe. Ses quelques actions le sortent brièvement de l’anonymat et mettent les flics à ses trousses. Les distributeurs refusent alors de prendre L’incendie millénariste dans leurs boutiques et les Cangaceiros se retrouvent avec des stocks sur

situations sont s à considérer : ► Au niveau du neuf : l’investissement locattif privé dynamise le marché du neuf en permettant à une partie de la production des promoteurss de trouver preneur auprès d’investisseurs privés. A titre d’exemple, en France : ► ► le dispositif d d’incitation incitation fiscale "de de Robie en" a permis une forte relance de la construction. en ► le dispositif actuel "Scelier" permet de mieux m contrôler les loyers de sortie.1 Au niveau du parc ancien : Aides publiques

situations s sont à considérer : ► Au niveau du neuf : l’investissement locat privé dynamise le marché du neuf en permettant à tif une partie de la production des promoteurs de trouver preneur auprès d’investisseurs privés. s A titre d’exemple, en France : ► ► le dispositif d’incitation fiscale "de Robie a permis une forte relance de la construction. d incitation de en en" le dispositif actuel "Scelier" permet de m mieux contrôler les loyers de sortie.1 ► Au niveau du parc ancien : Aides