Transitaire Exposé

que les œuvres sont bien assurées pour le transport ; :: prévoir deux personnes pour réaliser le transport ; :: si les œuvres se trouvaient à l’étranger, s’assurer que toutes les formalités douanières ont été respectées : il faut passer par un transitaire au départ et à l’arrivée pour l’exportation et l’importation temporaires des œuvres (même chose pour le retour, faire établir les formulaires nécessaires). Néanmoins, il est déconseillé de vouloir effectuer soi-même le transport de l’étranger car

3originaux et 2 non endossable. Le manifeste de chargement indique la nature des marchandises portées par le bateau. Après avoir reçu ces documents, le service établit un engagement d’importation qui sera domicilié à la banque et transmit ensuite au transitaire, qui s’occupera du dédouanement de la marchandise, à l’aide des documents suivants : Facture (en trois exemplaires) Listes de colis age (en trois exemplaires) Certificat phiteau sanitaire. Certificat d’origine. Connaissement original endossé

sous-produits (fonction vente dans l'entreprise, ne concernant pas ses propres produits finis). Prise en charge des problèmes douaniers afférant aux transports dans le cas d'activités import-export, et éventuellement pilotage des transporteurs et transitaires. Cette fonction n'est donc pas nouvelle, mais elle regroupe en fait un certain nombre d'activités préalablement éclatées dans un but de recherche d'optimisation globale. C'est le modèle prôné par ailleurs en France par les logisticiens d'entreprise

aux personnes tant à titre d’escale ou autres. Les principaux acteurs de la chaîne de transport maritime dans un terminal à conteneur : - Le chargeur qui représente la marchandise. Ce peut-être l'expéditeur réel, un mandataire de celui-ci (transitaire) ou le destinataire de la marchandise. Il doit présenter sa marchandise en temps et lieu fixé. - L'armateur (compagnie maritime) représenté en général par un agent prend en charge la marchandise pour la transporter Section 2 : optimisation des

dans les meilleures conditions, de délais, de coûts et de sécurité, l’ensemble des navires et des marchandises transitant par les ports marocains, depuis l’annonce d’un navire jusqu’à la livraison de la marchandise à son propriétaire ou bien aux transitaires agissant pour le compte des propriétaires de la marchandise ; ➢ Création de la Société D’Exploitation des Ports de Casablanca le 5 decembre 2006 : A cette date, la loi portant sur la réforme du secteur portuaire a partagé l’ODEP en deux :

stade de notre exposé, il est nécessaire de préciser que c’est tel que nous l’avons décrit jusqu’ici, c’est à dire comme un document « papier » totalisant les trois fonctions décrites supra et notamment celle relative à la représentativité de la marchandise que nous entendrons le mot « connaissement » sans autre mention ajoutée pendant la majeure partie de notre étude, et ce pour éviter toute confusion avec le connaissement électronique que nous traiterons à la fin de notre exposé. De même, nous

de surveillance des personnes et des marchandises. Certaines professions sont spécialisées dans les opérations de dédouanement : les commissionnaires agréés en douane qui accomplissent pour les entreprises les opérations de dédouanement et les transitaires qui sont des entreprises assurant toute l’organisation d’un transport international, y compris les opérations de dédouanement (GEFCO, BEYER, etc…). II – La réalisation du dédouanement Toute marchandise échangée avec un pays tiers doit faire l’objet

déroulement d’un projet événementiel ? 1-2-2 Comexpo-Paris Du côté de Comexpo-Paris, les salons organisés sont certes d’envergure beaucoup plus importante mais le processus reste le même. Comexpo-Paris propose aux exposants : Des stands prêts à être exposés (PAE) (cf. : Annexe 2) Des stands nus aménagés spécialement par l’exposant. Le groupe Comexpo-Paris quant à lui fait appel à : Des prestataires techniques pour s’occuper de tout ce qui relève de : l’installation générale l’électricité la pose de

l’imposition et des pénalités …………………………………… 135 2.2. Régularité de la procédure ………………………………………………………… 137 2.3. Régularité de la mise en recouvrement ………………………………………… 138 3. Mise en forme …………………………………………………………………. 139 3.1. Exposé des faits ……………………………………………………………………… 139 3.2 Exposé des moyens …………………………………………………………………. 139 a. Moyens de forme ……………………………………………………………….. 139 b. Moyens de fond ………………………………………………………………... 139 Paragraphe 3 : Défense du dossier lors du déroulement de la séance ……………… 140

l’imposition et des pénalités …………………………………… 135 2.2. Régularité de la procédure ………………………………………………………… 137 2.3. Régularité de la mise en recouvrement ………………………………………… 138 3. Mise en forme …………………………………………………………………. 139 3.1. Exposé des faits ……………………………………………………………………… 139 3.2 Exposé des moyens …………………………………………………………………. 139 a. Moyens de forme ……………………………………………………………….. 139 b. Moyens de fond ………………………………………………………………... 139 Paragraphe 3 : Défense du dossier lors du déroulement de la séance ……………… 140