Transitaire Facturation

opérations de manutention, de transport, de conditionnement, de stockage, d’approvisionnement et de gestion de l’information. Logistique • La logistique internationale ou supply chain management intègre un certain nombre d’intermédiaires comme les transitaires et les transporteurs. • Dans un 1er temps on évalue les besoins en logistique ensuite on sélectionne les intermédiaires. Logistique • • • • • Evaluation des besoins : Nature des produits à transporter Exigences de la clientèle Itinéraire Assurance

1ère PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

Connaître les régimes douaniers    les régimes fondamentaux les régimes économiques les régimes particuliers I. Les différentes déclarations douanières J. Les circuits de dédouanement des marchandises  A l’import  A l’export  Rôle du transitaire  Le droit d’importation Les droits et taxes douanières  La TVA  Les autres taxes K.    La déclaration unique de marchandise Les autres déclarations La déclaration informatisée (système BADR) K. Les facilités de paiement douanières 

dans le cadre de l'exécution des services qu'il rend à ce dernier : (1) remplir tous documents, modifier les codes du produit ou du service, et payer tous droits et taxes exigés par les lois et règlements en vigueur, (2) intervenir en tant que transitaire de l'Expéditeur pour les besoins de la Douane et du contrôle des exportations et en tant que Destinataire aux seules fins de désigner un agent en douane en vue d'assurer le dédouanement et l'entrée sur le territoire et (3) dérouter l'Envoi à l'agent

D’ABOMEY-CALAVI (UAC) FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION (FASEG) MEMOIRE DE MAITRISE ES-SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION OPTION : SCIENCES DE GESTION FILIERE : MANAGEMENT DES ORGANISATIONS THEME EVALUATION DU CONTROLE INTERNE DU CYCLE FACTURATION/CLIENTS : CAS DU PAC Réalisé et soutenu par : Sous la direction de : GOUSSIKINDEY M.T.H. Alice & SEWANOUDE Hermine S. M. Cocou Thomas YEBA, Professeur à l’UAC Novembre 2009 LA FACULTE N’ENTEND DONNER AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX

s’acquitter de certaines formalités pour l’acheminement de la commande jusqu’aux locaux de la société. Cette opération implique l’intervention de plusieurs opérateurs dont : le client, le fournisseur, l’administration des douanes, la banque et le transitaire. La procédure d’import se présente comme suit : Demande d’achat Commande Facture Pro Forma Ouverture du dossier par commande et par fournisseurs  Le dossier d’import se compose de : * Facture définitif. * Liste

le rapport de force est fortement déséquilibré. 1. L'encaissement direct 2. Le contre-remboursement 3. Le compte à l'étranger Différents types d'encaissement directs • • • • L'encaissement simple Le paiement à la commande Le paiement à la facturation Le paiement ex-usine 1.1 L'encaissement simple • L'encaissement simple vise un encaissement de documents financiers (le plus souvent une traite) par la banque du vendeur. • L'exportateur: – envoie directement à son acheteur tous les documents

RÉDIGER UN PLAN D’EXPORTATION (0204) 4 mesure pouvez-vous vous fier à vos fournisseurs ou à votre mode de transport de marchandises? Quelles sont les mesures applicables en cas de problème? 7. À quelle expertise externe (autres fournisseurs, transitaires, courtiers en douane, avocats internationaux, comptables, succursales de banque, consultants et organisations d’aide aux exportateurs) pouvez vous faire appel si vous manquez de ressources internes? Vous pouvez également tester votre niveau

historique de TIMAR Quelques dates clefs peuvent résumer l’ascension de la société dans le monde du transport : ▪ 1980 : Création de la société TIMAR par M. Jean Charles PUECH. ▪ 1987 : Rachat de la société UTM, ancienne agence transitaire en vue de développer le segment du transit et du transport maritime. ▪ 1991 : Création d'une plateforme de contrôle qualité avant exportation. ▪ 1997 : Lancement de l'activité aérienne après l'obtention de l'agrément

casa extérieure) pour la réalisation de certaines tâches comme le règlement des redevances. Aussi, le magasin sous douane n’est pas capable de régler les problèmes que peuvent rencontrer les marchandises lors de leur dédouanement, ce qui oblige le transitaire ou l’opérateur économique à se déplacer à d’autres bureaux plus compétents en la matière pour régler le problème posé. Un autre obstacle se présente au niveau de la dépendance du représentant de douane présent dans le magasin d’un autre supérieur