Transitaire Facturation

facture manuelle) au chef de la comptabilité centrale. Après passation à la caisse du magasin, le chef de caisse se présentera chez le comptable du magasin et il sera procédé aux mêmes opérations d’établissement d’avoir et de facturation manuelle que vues précédemment (I.3). En outre , le chef de caisse et le comptable du magasin s’assureront que le client ne bénéficie de la passation à la caisse en exonération de T.V.A que dans la période définie dans

(exportation, livraison intra-communautaire). Opration Etranger( France taxable (importation, acquisition intra-communautaire). (description A IC jeu TVA collecte TVA dductible). Pour lexport, pas de difficult, intervention de la douane ou du transitaire. Pour les livraisons intracommunautaires, obligations identification Intracom de lacheteur n oprateur TVA intracom preuve de la livraison hors de France lettre de voiture ou BL sign Pour les LIC et AIC, DEB faire 3 tableaux vendeur Fracheteur

chargeur n’étant qu’un simple livreur, n’ayant aucune responsabilité dans l’opération d’exportation. Il n’aura donc pas en main, la souche du permis export EX1, qui permet de prouver une opération export auprès du fisc, et de justifier ainsi une facturation hors TVA. Certes il existe des moyens d’apporter la preuve que la marchandise a bel et bien quitté le territoire (copie de connaissement, copie de permis export …) mais cela reste lourd à monter et dépendant du bon vouloir de l’administration.

processus commercial, de la commande au classement des documents commerciaux en passant par l’affrètement et la facturation. DIALLO Mamadou Aliou Mémoire de fin d’études 49 Etapes Intervenant s Tâches Etapes Toute opération de vente passe par les étapes suivantes : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Négociation commerciale Passation de commande Production et planning d’expédition Facturation et expédition des documents commerciaux Comptabilisation Recouvrement Classement Acteurs  Direction Générale (D

d’exigibilité Encaissement du prix Enregistrement de la TVA Vente de biens Prestations de services TVA sur les débits Option pour les débits TVA sur les encaissements Acompte Pas de TVA TVA exigible sur l’acompte TVA exigible sur l’acompte Facturation TVA exigible TVA exigible sur le solde Pas de TVA Règlement Pas de TVA Pas de TVA TVA exigible sur le solde L’entreprise est le collecteur de la TVA pour l’Etat. TVA due = TVA collectée sur les ventes – TVA déductible sur les achats

4. L’instauration du marché de change interbancaire……………... …14 2 Les principales dispositions réglementaires………………………………….17 1. Souscription du titre d’importation/exportation……………….. …18 2. Monnaie de facturation…………………………………………… 18 3. Délai de paiement……………………………………………… ….19 4. Réglementation des frais accessoires………………………….. ….19 5. Apurement du titre d’importation/exportation………………… ….21 L’ADMINISTRATION

 Assurer la facturation des prestations et droits portuaires, en conformité avec les réglementations en vigueur. Cette Division comprend deux Service :  Service Commerciale et Service Facturation • Entreprendre et maintenir des relations permanentes avec les clients et assurer le traitement des réclamations. • Développer les actions de marketing visant la promotion du port. • Assurer dans les meilleures conditions (célérité, fiabilité et exhaustivité) la facturation de l’ensemble

…………………………………………………………………..21 F) Paiement………………………………………………………………………….21 G) Effets à payer…………………………………………………………………….22 Chapitre III : Les ventes A) Commandes ……………………………………………………………………….25 B) Livraison…………………………………………………………………………...25 C) Facturation…………………………………………………………………………26 D) Enregistrement…………………………………………………………………….26 E) Encaissement……………………………………………………………………….27 F) Relances et Contentieux…………………………………………………………...27 Chapitre VI : Connaissances acquises et travaux effectués : A)

Bibliographie 1ère PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre d’une bonne démarche logistique. Cette connaissance des règles du jeu est d’autant plus nécessaire

USA, la France… * La chargée de la douane du Kinshasa * La chargée de la douane pour Kigali et Bujumbura * Trois magasiniers. 2. Leur position occupée Le service où j’ai fait mon stage était le service des expéditions et des facturations. Il est structuré comme suit : * Le directeur général : Est le chef de l’entretien et du nettoyage. Il s’occupe des expéditions pour le Cameroun (aérien et maritime). * Le sous - directeur: S’occupe des expéditions maritimes du Burundi