Transitaire Facturation

Franchise de la TVA 6-Assiette et taux de la TVA III- Obligations des redevables 1- Déclaration d’existence et de cessation d’activité 2- Obligations des entreprises étrangères 3- Obligation relative à la facturation et à la tenue comptable 4- Obligation relative à l’identification IV- La comptabilisation de la TVA 1- Disposition du PCN 2- Règles de fonctionnements • Travaux effectués durant le trimestre • Conclusion

représentant exclusif dans le port de l’armateur ou de l’affréteur du navire. L’acconier qui effectue les opérations de chargement et de déchargement des navires et éventuellement est le gardien des marchandises jusqu’ a leur sortie du port Le transitaire qui sous sa responsabilité conclue la totalité d’un transport de marchandises (voir commissionnaire de transport) Les pilotes qui conseillent le commandement du navire, en lui fournissant toutes les informations nécessaires à la navigation aux

proposant des contrats de service pour différents types de prestations. Par exemple : des services par satellite aux opérateurs de réseaux et aux opérateurs de satellite, des contrats d'hébergement, refacturation de travaux d'ingénierie ou facturation des mobiles Itinéris pour FTM. Les clients des contrats de service Prestations de service réseaux et satellite : - réaliser des liaisons de point à point, réseau VSAT en étoile… - contrôler les satellites, recettes les satellites en

professionnels représentent 98% de notre chiffre d’affaires. Les particuliers représentent 2% La répartition de la clientèle : Transitaires et agent de fret 12%, DHL inter 50%, L’Oréal 20%, Laboratoires (…) 15%, Industriel 3% 2. Contexte organisationnel 1.2.1. Le réseau

compagnie intervient comme assureur privé ou pour le compte de l’Etat. Elle a progressivement étendu son domaine d’intervention à la couverture d’autres risques ; l’échec d’un prospection commerciale à l’étranger, la dévalutaion de la devise de facturation des ventes, la spoliation d’un investissement réalisé à l’étranger. Elle est présente par ses 22 directions régionales auprés des entreprises françaises, à qui elle propose des formules d’assurance spécifiquement adaptées. Fidèle à ces racines

| | | | |(EDI) | | | | | | |Disponibilité d'un logiciel informatisé de facturation export| | | | | | |Finance | |Fonds de roulement

différents colis pour faire des envois groupés. - Les consignataires, entreprises d’entreposage qui reçoivent la marchandise en dépôt en attendant d’être enlevé. - Les transitaires, partenariat important dans les opérations de commerce. Il s’effectue de 2 façons : de mandataire ou commissionnaire. Lorsqu’un transitaire agit entant que mandataire se n’est pas lui qui choisie le transport, il a une obligation de moyen mais pas de résultat. Lorsqu’il agit en tant que commissionnaire c’est lui

au Maroc. Il tire notamment parti des résultats d’enquêtes sur le terrain, tant auprès des organismes publics que d’entreprises marocaines exportatrices et importatrices, et de prestataires de services (transporteurs, agents maritimes, banques, transitaires, fournisseurs de services logistiques). Une analyse des chaînes logistiques réalisée sur plusieurs secteurs industriels représentatifs de l’économie marocaine (composants automobiles et électroniques, textile-habillement, agrumes, primeurs et grande

service Fournisseurs Etrangers pour accomplir les formalités internes, établissant des titres d’importation, domiciliation, ouverture de crédit documentaire,... Il est à noter que le service Fournisseurs Etranger est en contact régulier avec le transitaire, il procède avec lui au suivi de toutes les opérations par correspondance ou par communication. 2. Service client : Le service client assure au quotidien un suivi rigoureux des créances acquises et des règlements clients, il est

au Maroc. Il tire notamment parti des résultats d’enquêtes sur le terrain, tant auprès des organismes publics que d’entreprises marocaines exportatrices et importatrices, et de prestataires de services (transporteurs, agents maritimes, banques, transitaires, fournisseurs de services logistiques). Une analyse des chaînes logistiques réalisée sur plusieurs secteurs industriels représentatifs de l’économie marocaine (composants automobiles et électroniques, textile-habillement, agrumes, primeurs et grande