Travail Forcé 13 Janvier 2009

Baudoin Paris 13eme Activité : Négoce d’ameublement ; vente au détail Gérant : Isabelle et Henry LAFLEUR Forme de commerce : indépendant Effectif : 4 employés Surface totale : 530 m dont 500m² de surface de vente Date clé : Ouverture septembre 2009 Annexe 1Identification de l’UC Zone de chalandise La zone de chalandise est donc liée à l’activité du centre commercial Composantes de ma zone de chalandise Zone primaire habitants Zone secondaire

Promotion 2009-2011 « Robert Badinter » Direction de la formation « Options d’approfondissement » Groupe n° 9 : L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET LES DROITS DES PERSONNES DETENUES (4 élèves) Février 2011 Exemplaire personnel de : M. Résumé du rapport Le statut juridique des personnes détenues a connu une longue évolution, de la privation de droits à la reconnaissance progressive de l’ensemble des droits fondamentaux à l’exception de celui d’aller et venir. Cependant, l’exercice effectif

Sommaire INTRODUCTION 1 I. Un géant économique : 2 A. Une puissance économique, technologique, financière, industrielle, et commerciale… 2 1. La 2nd puissance économique mondiale : D’où vient cette force économique ? 2 2. La 2ème puissance technologique 3 3. La 2ème puissance financière 4 4. Un poids lourd industriel représentant 15% de l’industrie mondiale 4 5. La 3ème puissance commerciale du monde 4 B. Durement touchée par la crise mondiale… 5 1. L’économie : la débandade… 5 2. Une

Direction de la formation Promotion 2009-2011 « Robert Badinter » « Options d’approfondissement » Groupe n° 9 : L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ET LES DROITS DES PERSONNES DETENUES (4 élèves) Février 2011 Exemplaire personnel de : M. Résumé du rapport Le statut juridique des personnes détenues a connu une longue évolution, de la privation de droits à la reconnaissance progressive de l’ensemble des droits fondamentaux à l’exception de celui d’aller et venir. Le Conseil de l’Europe

ÉTUDES ET DOCUMENTS LES CONTRÔLES DE L’ÉTAT SUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Rapport présenté par M. Jacques Mézard, sénateur janvier 2012 Cahier détaché n° 2 - 10 / 2116 - 5 mars 2012 Les contrôles de l’État sur les collectivités territoriales Sommaire Introduction ............................................................................... 4 6 I. Des contrôles indispensables dans leur principe .....................................................................

...................................................... 12 Chapitre 3 : Les sources du droit ........................................................................................ 13 § 1 : La Constitution ........................................................................................................ 13 § 2 : Le droit international et européen ............................................................................ 14 A / Le droit international ...................................

PRIGENT Guillaume BTS Electrotechnique Année 2008/2009 Rapport de stage technicien Effectué du 04 janvier au 30 janvier 2009 Tuteur: Mr M.MOUNIER 1/15 Mes remerciements Avant tout développement sur cette courte période au sein d'une grande structure telle que la RATP il m'apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par mes remerciements. Je remercie l'ensemble du personnel technique de l'atelier pour leur dévouement et leur gentillesse, ce stage a été pour moi un moment très profitable

cette écoute. Source : Médiamétrie 126 000 septembre-octobre 2009, LàV, 13 ans et +, total radio, 5h-24h La radio est un mass média accessible et proche des individus… Taux d’équipement des foyers français 98% (1) 1 auditeur sur 2 écoute la radio en dehors de son foyer (4) Au Travail 17% Nb moyen d’appareils radio présents dans le foyer 5,9 (1) Autres 4% Nb moyen de stations écoutées par jour % de Français (13 ans et +) qui écoutent au moins une fois par jour la Radio

Trois étapes sont prévues. Les accords et les sentences arbitrales acquièrent la force exécutoire conformément aux dispositions de la procédure civile. Question du salarié : Une nouvelle direction a été nommée quelques mois auparavant dans notre entreprise. Quelques jours seulement après son installation, le nouveau directeur général a décidé d'annuler tous les accords conclus avant son arrivée. Nous avons effectué des tentatives auprès du service des ressources humaines au sein de l'entreprise mais

Mise à jour octobre 2009 Délégués du personnel un guide pour vous aider dans vos missions DIRECTION RÉGIONALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DU CENTRE Site internet du ministère : http://www.travail.gouv.fr SOMMAIRE Réglementation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les délégués du personnel : élections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Les délégués du personnel : missions