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part active dans la réalisation de ce mémoire puissent trouver dans ces lignes l’expression de notre profonde gratitude. En nous exprimant de la sorte, nous pensons tout particulièrement à notre Directeur, Jérôme VALLUY, qui a bien voulu accepter de diriger ce travail. Nous lui remercions vivement pour sa disponibilité, ses orientations et la lecture de ce mémoire. Le même sentiment de reconnaissance est aussi exprimé à l’endroit de tout le corps enseignant et administratif de l’université Paris 1 Panthéon

........... 78 Section 2 La première république .................................................................................... 78 § 1 La Convention (1792-1795) ............................................................................................. 78 A - La Constitution conventionnelle (Constitution de l’An I) .................................. 78 a) Le corps législatif ................................................................................................ 78 b) Le Conseil

2014-2015 (1er semestre) TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL Séance n° 3 : LE RÉGIME PARLEMENTAIRE DOCUMENTS DE TRAVAIL Document n°1 : Extrait du message présidentiel de Jules Grévy, lu aux députés de l’Assemblée nationale, le 6 février 1879 Document n°2 : Extraits de la Constitution malgache du 27 avril 2007 Document n°3 : Extrait de FAVOREU (L.) et autres, Droit Constitutionnel, Dalloz, coll. Précis, 15e éd., 2013, p. 392 Document n°4 : ROSANVALLON (P.), « Mieux contrôler l'exécutif

l'échec (on le vit assez avec Valéry, quand un dévorant souci de rigueur le porta à reviser ses © Éditions Gallimard, 1964. Éditions Gallimard, 1998, pour le dossier. * Les notes appelées par des chiffres ont été établies par Michel Meyer et figurent p. 163-171. 7 i « vers anciens2 »), il n'est peut-être pas interdit de vouloir obtenir un peu plus d'adéquation dans les termes et de fluidité par ailleurs. Il peut tout spécialement en aller ainsi de Nadja, en raison d'un des deux principaux impératifs

........... 78 Section 2 La première république .................................................................................... 78 § 1 La Convention (1792-1795) ............................................................................................. 78 A - La Constitution conventionnelle (Constitution de l’An I) .................................. 78 a) Le corps législatif ................................................................................................ 78 b) Le Conseil

EVOLUTIONS p s y c h o m o t r i c e s - Vol. 9 - n° 36 - 1997 59 naissance du handicap et les exigences extérieures lors de la scolarisation ou de l’intégration sociale évoluent dans le temps et forment des situations-problème variées auxquelles il faut répondre au mieux avec un regard toujours nouveau. Aussi, en réduisant à l’extrême les questions soulevées par la prise en charge de l’enfant à quelques aspects psychomoteurs, j’ai souhaité retranscrire un certain nombre de travaux qui m’ont

Commission bancaire en soumettant ses décisions individuelles au contrôle du juge. Toutefois, si le législateur exclut ainsi toute idée d'immunité juridictionnelle en la matière, il ne fait pas preuve de simplicité en ce qu'il soumet les recours dirigés contre les décisions de la Commission bancaire à un régime spécifique qui déroge aux règles ordinaires applicables en matière de contentieux administratif. 1 - Le droit de recours contre les décisions à caractère disciplinaire Les actes des

depuis un accident de tandem dans les Ardennes (p. 29), ils sont placés dans des poubelles « à l’avant-scène à gauche » (p. 11). 2. Ordre des épisodes : 1. L’histoire du tailleur (p. 33) – 2. Le mur creux (p. 40) – 3. La puce de Clov (p. 48) – 4. Clov fait de l’ordre (p. 76). – 5. La mort de Nell (p. 81). – 6. Clov chante (p. 93). 3. et 4. Les histoires : L’histoire du tailleur (p. 33) racontée à Nell par Nagg pour la « dérider » ; le fou de Hamm (p. 49) ; le conte de Noël ou le « roman » de Hamm

des ressources humaines ❖ Ouvrages CADIN Loïc, GUÉRIN Francis, PIGEYRE Frédérique.- Gestion des ressources humaines : pratique et éléments de théorie.- Paris : Dunod, 1997.- 334 p. DAUBERVILLE Béatrice, GILBERT Patrick, PIGEYRE Frédérique.- Les sciences humaines dans l'entreprise.- Paris : Economica, 1996.- 112 p. La manière d'aborder les problèmes humains dans l'entreprise s'apprend beaucoup par l'expérience. Toutefois, le recours à des connaissances théoriques issues de différentes disciplines

d'introduction de l'instance. En cas d'incompatibilité entre les règles de droit commun et celles prescrites par les lois particulières, ce seront ces dernières qui primeront. Par exemple, en matière 4 Cass., 1er octobre 1990, Pas., 1991, I, 102. P. MOREAU, “Le choix de la voie la plus onéreuse sanctionné par la condamnation aux dépens”, note sous J.P. Wervik, 9 juin 1998, J.J.P., 1999, pp. 345-348. 5 12 de protection de la jeunesse, la requête doit être signée par l’avocat du requérant