Tribonien

d’orient se maintient. Entre 528 et 554 de nombreuses compilations juridiques sous le nom de corpus juris civilis ou compilations de Justinien. Sa volonté est de restaurer la grandeur de l’empire de Constantinople en restaurant son droit. Il confie a Tribonien la mission de compiler le droit. 1. Le Code Compilation de la législation impériale, utilisation de tous les codes précédents, nouveau code promulgué le 7 avril 529. Destiné a remplacer les codes précédents mais le code qu’il promulgue est obsolète

rescrits. Le rescrit a triomphé du responsum. Ce qui fut perdu en originalité du droit fut gagné en unité. D’ailleurs de toute cette doctrine, seule 150 000 lignes nous ont été conservées par le digeste, sur les 3 millions lues par la commission de Tribonien. Et 40 % viennent d’Ulpien, juriste du conseil. B) La procédure extraordinaire Les transformations politiques et administratives de l’Empire ont eu des conséquences sur l’organisation et la procédure, que ce soit dans le domaine pénal

importante des territoires occidentaux par l’entremise des généraux Bélisaire et Narsès, Justinien a voulu doter son empire d’une législation commune. Il va confier cette tâche à un ancien professeur de droit, haut fonctionnaire impérial du nom de Tribonien. Ce dernier entouré d’éminents juristes va regrouper après un tri très sélectif l’essentiel de la doctrine et l’ensemble des constitutions impériales. La compilation justinienne est divisée en quatre œuvres : le Code, le Digeste, les Institutes

exit législateur et qu'un e masse de lois a été créé depuis théodose, donc le corpus (incluant un code justinien.) ces volumes ont été composé par un groupe de de profs, d'avocats et d'administrateur, sous la houlette d'un prof de Constantinople, Tribonien. Ces 4 recueils c'est le code, le digest, les institutes et les noverais. A) le code c'est un code d législations impériale. Des son avènement, il a pensé l'élaborer, en 528 il a nommé une commission de 10 membres pour faire une codification

politiques. Cela explique qu’il va attacher beaucoup d’importance à compiler le droit classique que chante Gaius. C’est une étrangère. Il doit re Romaniser l’orient. Le digest sera le monument consacré au droit classique. Justinien confie l’œuvre à Tribonien : le corps du droit romain. 1ère compilation : Le code de Justinien. Il est rédigé en 529. Il compile les constitutions impériales de ses prédécesseurs. Il sera complété par le Code de Théodose qui va remonter jusqu’à Octave. Il s’agit d’une élaboration

l’empereur romain d’orient Justinien qui avait décider de codifier ts le droit romain cette empereur était dans la mm situation qu’Hammourabi il veut établir une certaine unité de son empire il va confier cette mision d’unification du droit par Tribonien de codifier l’ensemble du droit romain à Rome l’empereur était la loi vivante ce travail aboutit à une grande codification Corpus Juris Civilis divisé en 4 éléments • • Les institutes : manuel élémentaire simplification du droit romain 533 Le digeste

été forgées par les jurisconsultes au fil des siècles = recueil de jurisprudence. Volonté d'uniformisation. Nécessité d'adaptation pour l'empire d'orient. Commencé en 530, achevé en 533, oeuvre d'une commission composée de 15 membres dirigé par Tribonien. Oeuvre divisée en livres : 50 subdivisés en titre (titre 1 : De la justice et du droit → réflexion sur le droit : Ulpien : « le droit civil se divise lui même en trois branches, il y a le droit naturel, le droit des gens, le droit civil proprement

caresser le rêve de réunir à nouveau les deux parties de l'empire. Il va conquérir de nombreuses parties de l'empire occidental, va vouloir doter l'empire d'une législation commune et va créer une compilation des différents textes romains. Tribonien va être chargé de regrouper les principales constitutions impériales, il va s'entourer d'une commission de nombreux juristes et cette commission va procéder à un tri sélectif de l'essentiel de la doctrine et de l'ensemble des constitutions

législatifs en vigueur mais de regrouper la doctrine, les lois et les constitutions. A la demande de l’empereur le travail sera réalisé rapidement à Constantinople par une équipe d’avocat et de profs qui seront dirigés par un individu qui s’appelle Tribonien. Ils vont se mettre au travail à la fin des années 500, ils vont publier leurs travaux entre 529 et 534. Ils vont donner naissance aux célèbres compilations de Justinien qui comportent plusieurs parties, ces parties sont : le code, le digeste, les

Après des codifications privées, dont les premières ont été réalisées à Beyrouth, le premier code officiel est le code Théodosien, que l’on date de 438, et qui a été rédigé sous Théodose II. Le second code officiel est rédigé pour Justinien par Tribonien. C’est le Corpus Juris Civilis. Ce corpus comporte 4 parties : Le Codex Justinianus qui rassemble les constitutions impériales, Le Digeste ou Pandectes (ouvrage qui prétend réunir l’ensemble des connaissances dans une matière) qui réunit