Tva Livraison A Soi Meme Maroc

INTRODUCTION : La gestion de l’entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les objectifs déterminés par les dirigeants (l’objectif principal poursuivi par l’entreprise est la réalisation du bénéfice), les décisions de l’entreprise peuvent être soit des décisions courantes qui engagent l’entreprise sur le court terme comme par exemple : les achats de matières premières, soit des décisions qui engagent l’entreprise sur le moyen et le long terme.

islamique : une alternative à la finance conventionnelle au Maroc Réalisé par : TIHBOUSSINE Leila Encadré par : M. EL FARISSI Inass Remerciements Louange à Allah le Très Miséricordieux Je tiens à remercier notre professeur chercheur Mr El Farissi, d’abord de m’avoir donné l’occasion de traiter ce thème dont je suis personnellement et professionnellement intéressée, mais aussi pour son encadrement, sa disponibilité et ses conseils judicieux. Je tiens également à remercier Mme Amina Abou hounayn

tiens à remercier tout d’abord Dieu pour ses bienfaits et son assistance. Merci à Monsieur Berbou, mon encadrant à l’école nationale de commerce et de gestion (ENCG). Mes remerciements s’adressent aussi à M. Sibaba, mon encadrant à EQDOM et à toutes les personnes qui m’ont aidé lors de ma mission pour leur accueil si chaleureux et leur disponibilité. J’exprime aussi ma gratitude envers le directeur de l’ENCG M. Fessouane ainsi que le corps professoral. Un grand merci à mes parents et à toute

      Tout  d’abord,  je  tiens  à  dédier  ce  mémoire  à  ma  mère   pour  lui  exprimer  mon  amour  sincère  et  ma  profonde  gratitude  pour  l’éducation  et  l’instruction  qu’elle  m’a  donnée, son  dévouement et son soutien précieux.      Ce  mémoire  est  dédié  également  à  M.Abdelmajid  BOUHID  qui  sans  sa  présence    et  son  sacrifice  je  n’aurais  pu le mener à terme de la manière qui fût.      Ma  reconnaissance  va  également  à  mon  encadrant  M.Mountassir  dont  la 

2012 • Conformément à la loi organique n° 60-09 relative à la création du Conseil Economique et Social et à son règlement intérieur ; • Vu la décision de l’Assemblée Générale du 22 décembre 2011 de s’autosaisir sur le thème relatif au "système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale"; • Vu la décision du bureau du Conseil du 5 janvier 2012 d’affecter le sujet relatif au "système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale" à la Commission Permanente

https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00206108 Submitted on 16 Jan 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research documents, whether they are published or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ee au d´epˆot et `a la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non,

METHODES DE CONTROLE PRESENTE PAR M. NAOUFEL BENSOUDA COMPOSITION DU JURY PRESIDENT : DIRECTEUR DE RECHERCHE M. ABDELAGHANI BENDRIOUCH- PROFESSEUR A L’ISCAE : M. FOUAD LAHGAZI- EXPERT - COMPTABLE DPLE M. ABDELAZIZ AL MECHATT- EXPERT - COMPTABLE DPLE M. MOHAMED BENTABET- PROFESSEUR A L’ISCAE SUFFRAGANTS : MAI 2003 2 A mon fils HAMZA, REMERCIEMENTS Qu’il me soit permis avant toute chose d’exprimer ma reconnaissance et ma profonde gratitude envers mon père, ma mère, mon

e-commerce ……….14 Section 3 : Réglementation et dispositifs juridiques ………………………………18 Sous section 1 : Environnement réglementaire général …………….18 Sous section 2 : Les principales lois du e-commerce au Maroc ……...18 Chapitre 2 : l’achat, la vente et les produits vendus sur internet …………………….21 Section 1 : L’achat par internet …………………………………………………22 Sous section 1 : Formes d’achat par internet ………………………….22

COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA

Erreur! Argument de commutateur inconnu. RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN ( à jour L.F. 2001) Erreur! Argument de commutateur inconnu.   Erreur! Argument de commutateur inconnu.Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Erreur! Argument de commutateur inconnu.Impôt sur les Sociétés (I.S) Erreur! Argument de commutateur inconnu.Taxe Urbaine Erreur! Argument de commutateur inconnu.Taxe d'édilité Erreur! Argument de commutateur inconnu.Patente Erreur! Argument de commutateur inconnu.Taxe sur la