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Master 1 Semestre 1 Droit fiscal des affaires INTRODUCTION Définition de l'impôt Vient du latin fiscus (petite corbeille en osier a recueillir l'argent). L'impôt est un prélèvement obligatoire et sans contrepartie perçue au profit d'une collectivité publique. Section 1: Notion de droit fiscal des affaires Le droit fiscal des affaires est l'une des branches du droit fiscal des affaires. Le droit des affaires est l'ensemble des règles qui s'appliquent aux entreprises. Il faut donc

tarification pour le transport aérien Chapitre 5 : La messagerie au Maroc IIIIIIComment choisir le transporteur express de colis ? Les difficultés liées au secteur de messagerie L’Association des Sociétés de Courrier Express du Maroc (ASCEM) 2 Conclusion Introduction Facteur important de l'évolution des grandes économies ouvertes et de la compétitivité d'un pays, le transport des marchandises fut à l'origine même du commerce et joue un rôle économique dont l'importance ne fait que croître

Avant Propos Je tiens à remercier toute personne qui m’a permis de réaliser ce stage (au sein de l’établissement TIMOUYASSE ; dépositaire de Butagaz) et qui m’a aidé à élaborer ce rapport de stage que je considère riche et intéressant, le tout en conciliant rigueur et bonne humeur : * Mme Amina TIMOUYASSE, sans elle je n’aurais pu effectuer ce stage au sein de cette structure (entreprise familiale) et qui m’a accompagné tout au long de ces 6 semaines, * Toute l’équipe de l’établissement

marchandises (warrantage). 5) Crédit d’investissement. 6) Introduction en Bourse. L’allégation selon laquelle les banques demandent plus de garanties qu’il n’en faut pour couvrir leur exposition au risque relève-t-elle d’un préjugé ou de la réalité ? A en croire le discours des entreprises, notamment les petites et moyennes, la politique de gestion des risques décrétée par l’ensemble des instances décisionnelles des établissements bancaires de la place, et l’exigence de sûretés réelles et personnelles

Située à 120 kilomètres de Rabat , au pied des montagnes de l'ATLAS, la région de Meknès, de par son altitude, son ensoleillement et ses températures clémentes, représente le terroir de prédilection de la vigne au Maroc . Patrie des Aires d'Appellation d'Origine Garantie GUERROUANE , BENI M'TIR et maintenant de l'Aire d'Appellation Contrôlée "LES COTEAUX DE L'ATLAS", cette région concentre aujourd'hui plus de 60% de la production viti-vinicole marocaine. C'est donc tout naturellement au coeur de

La fraude fiscale et le contrôle des entreprises au Maroc E.N.A : 2004/2007 REMERCIEMENT Au terme de ce modeste travail, Je tiens à exprimer ma gratitude et ma reconnaissance à monsieur Ahmed NARHACH, professeur à l’Ecole Nationale d’Administration, pour ses directives et ses conseilles précieuses qu’il m’a fourni tout au long de la rédaction de ce travail. Je tiens à remercier également monsieur MUSTAFA TAÏMI directeur de l’Ecole Nationale d’Administration, monsieur OMAR IDALI directeur

Chapitre 1 : La libéralisation de l’économie et du commerce extérieur au Maroc Depuis l'indépendance, la politique économique marocaine a connu deux phases. La première était une phase de politique dirigiste, visant la protection du marché intérieur en vue de renforcer la souveraineté économique et politique d'une part, et de promouvoir une industrialisation nationale d'autre part. la deuxième phase quant à elle, a été une phase de politique économique plus libérale, caractérisée par une

Fiscalité marocaine Année scolaire : 2012/2013 Partie 2 : l’IS A. BENATTI Fiscalité marocaine Sommaire 1.  CHAMPS D’APPLICATION ......................................................................................... 3  1.1.  LES PERSONNES OBLIGATOIREMENT IMPOSABLES.......................................................... 3  1.2.  LES PERSONNES IMPOSABLES PAR OPTION ..................................................................... 3  1.3.  LES PERSONNES HORS CHAMPS D’APPLICATION

seconde moitie du XXe siècle a connu une émergence d’un nouveau type de banque et de finance : la finance islamique. C’est un marché en pleine expansion. Le FMI1 estimait, qu’il existait, à fin 2005, plus de 300 institutions financières islamiques dans plus de 75 pays avec un taux de croissance du secteur de 15% par an sur les 10 dernières années. On les trouve surtout dans le Moyen-Orient et l’Asie du Sud-est (Bahreïn et la Malaisie). Leurs avoirs dans le monde sont évalués à plus de 300 milliards de

Durant ce mois et demi de stage, j’ai bénéficié de soutien de plusieurs personnes. Ce qui a rendu cette période très bénéfique. Mon passage éphémére par Marjane Agadir m’a illuminé sur beaucoup de choses. Ceci étant, je ne peux qu’être conscient de l’impact de ce stage sur ma future carrière. Mes sincères remerciements sont destinés à: ← Mr. bendjenane, directeur du magasin Marjane Agadir Founty, qui a eu l’amabilité de m’aider, de me conseiller et de me guider tout au long de mon stage