Tva Non Perçue Récupérable

: Société Fiduciaire Comptable TPA  : Taxe Patronale et d’Apprentissage TAFIRE : Tableau Financier des Ressources et Emploi TVA  : Taxe sur Valeur Ajoutée TTC : Toutes Taxes Comprises UEMOA  : Union Economique Monétaire Ouest Africain VUNU  : Volontaires Universitaires des Nations Unies AVANT-PROPOS La formation est de nos jours perçue comme un outil permettant d’assurer une meilleure productivité dans l’entreprise. L’Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion

pièce Documents de la paie : Fiche de personnel -journal de paie, -bordereaux de CNSS, -déclarations de la CIMR, -mutuelle Par matricule Par mois Manuel des procédures Administratives et Comptables – …………………….. Page 9Déclarations fiscales : IGR, IS, TVA, Patente,… Classement chronologique par impôt  Durée de conservation Respect de la durée légale : 10 ans  Lieu d’archivage L’archive de la comptabilité est tenue dans les locaux de l’Entreprise après avoir passé un exercice comptable complet chez

contractuelle de l'engagement, le leasing doit être considéré comme une forme de financement. » • Le leasing, existant depuis 1952 aux états unis d'Amériques, n'a vu le jour en Tunisie qu'en 1984 par la création de « Tunisie leasing ». • Il a resté non réglementé jusqu'à l'apparition des lois 94-89 et 94-90 en juillet 1994 par les quelles, le législateur a opté pour l'approche juridique de cette opération. • En 2006, le législateur est venu abroger et modifier certaines dispositions de ces lois

national et mondial lui a permis de bénéficier d’un remboursement de 100% lors de la déclaration de la TVA au près du fisc. Dans ce rapport, on va parler davantage du groupe OCP qui sera l’intitulé de la première partie, la deuxième donnera une présentation sur le service d’accueil « service comptabilité » et la troisième sera consacrer au thème du stage qui est « les principes et la déclaration de la tva ». Partie I : Présentation Du Groupe Office Chérifien Des Phosphates I - l’office chérifien

- un état détaillé des consommations pour calculer le coût de des produits vendus et mener des analyses de gestion, - etc … L’objectif de ce module est d’acquérir non seulement la maîtrise des techniques comptables de base mais surtout la logique du raisonnement qui les sous-tend. C’est en effet le raisonnement logique et non pas l’étude exhaustive des différentes opérations à comptabiliser qui permet de s’adapter aux situations nouvelles et de trouver le schéma comptable pour rendre compte

SIE Numéro de dossier Clé Période CDI Code service Régime Numéro de TVA intracommunautaire (ne concerne pas les DOM) N° d’identification de l’établissement (SIRET) La charte du contribuable : des relations entre l’administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d’équité. Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts. Si vous êtes membre d’un groupe TVA*, veuillez cocher impérativement la case ci-contre : *y compris la

SIE Numéro de dossier Clé Période CDI Code service Régime Numéro de TVA intracommunautaire (ne concerne pas les DOM) N° d’identification de l’établissement (SIRET) La charte du contribuable : des relations entre l’administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d’équité. Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts. Si vous êtes membre d’un groupe TVA*, veuillez cocher impérativement la case ci-contre : *y compris la

Régime Numéro de TVA intracommunautaire (ne concerne pas les DOM) N° d’identification de l’établissement (SIRET) La charte du contribuable : des relations entre l’administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d’équité. Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts. ATTENTION : Ce cadre est réservé aux entreprises relevant de la DGE qui ont opté pour le régime de consolidation du recouvrement de la TVA au niveau du groupe

régularisée avec les autres charges locatives). La location annuelle est effective depuis le 1er janvier. Vous disposez des annexes 1, 2 et 3. TRAVAIL À FAIRE : 2.1. Calculez les charges de copropriété récupérables sur le locataire du lot 4. 2.2. Procédez à la régularisation de l’ensemble des charges récupérables pour le locataire de Monsieur BRAUN. B.T.S. PROFESSIONS IMMOBILIÈRES Repère : PIE5GIM Page 3/10 SESSION 2010 Durée : 2 H30 Coefficient : 2,5 Monsieur JOSSE a investi au 1er janvier

Les études fiscales : déclaration de TVA IGR IS et autres impôts. MIFI intervient aussi autant que conseiller pour : • Le conseil en matière de prévoyance professionnelle et individuelle et planification de la retraite et de ses incidences ; • L’élaboration de déclaration pour tous les impôts, vérification des taxations, réclamations ou recours fiscaux, représentation devant les autorités fiscales, affaires en relation avec la TVA ; • L’assistance en matière