Tva Non Perçue Récupérable

1. Objectifs Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En

REMBOURSEMENT Rayer les indications imprimées par ordinateur qui ne correspondent plus à la situation exacte de l’entreprise, rectifiez-les en rouge. SIE Numéro de dossier OBSERVATIONS (2) : CM OPT CDI Code service Numéro de TVA intracommunautaire N° d’identification de l’établissement (SIRET) CODE REJET / ADM PARTIELLE TYPE DE REJET N°ALPAGE Régime ST ...........................................................................................................

de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude de cas n°8 sur les salaires…… 0,50 séance C. Révision sur TD avant Contrôle

vie et que je puisse vous combler à mon tour. A mes sœurs : En témoignage de toute l’affection et des profonds sentiments fraternels que je vous porte et de l’attachement qui nous unis je vous dédies ce travail. A mes camarades : Ceux que non seulement la formation nous a réuni mais aussi l’amitié Je tiens tout d’abord à exprimer mes vifs remerciement à MONSIEUR DAOUDI AHMED Directeur générale de la Fiduciaire EXA-COMPTA

les bénéfices professionnels A l’impôt agricole A la contribution complémentaire sur le revenu global des personnes physiques A la taxe sur les produits des actions et parts sociales, les revenus assimilés pour les revenus perçus par les personnes ayant leur résidence au Maroc et qui déclinent leur identité à l’organisme payeur. L’IS s’est substitué pour les sociétés et autres personnes morales : A l’IBP (impôt sur les bénéfices professionnels) A l’impôt

Les emprunts L’augmentation de capital Les subventions Les remboursements de prêts Les dividendes perçus Les intérêts perçus Les prix de cession des immobilisations… Les dettes fournisseurs existantes TTC Les annuités d’emprunt Les acomptes versés Les achats d’immobilisation Les dividendes versés Les impôts (acomptes, liquidation de l’impôt…) Les charges de personnel La TVA à décaisser Les achats TTC de biens et services… Trésorerie finale Trésorerie initiale Encaissements

DROIT FISCAL LA TVA TVA : invention française de 1954 (irpp 1914) qui s’est exportée dans 130 pays dans le monde. Impôt indirect payé par le consommateur mais qui n’est pas versé directement au trésor public par le conso. Impôt important pour l’état : TVA et DIPP environ égal à 50% des recettes annuelles de l’état. Jusqu’en 54, impôts sur la conso étaient sur 2 impôts différents : * Impôt sur la consommation finale : donc une seule transaction taxée * Impôt cumulatif : chaque transaction

2. Choix des comptes 34 2.2.3. Validation 35 DEUXIEME PARTIE : Approche empirique et Analyse critique 37 CHAPITRE 3 : LES TACHES DU SERVICE COMPTABLE ET TRAITEMENT DES PIECES COMPTABLES 38 SECTION 1 : LES TACHES DU SERVICE COMPTABLE 38 3.1.1. La TVA 38 3.1.2. Analyse compte banque ou état de rapprochement 41 3.1.3. Les immobilisations 42 SECTION 2 : TRAITEMENT DES PIECES COMPTABLE 46 3.2.1. Définition 46 3.2.2. Imputation et saisie des pièces comptables 47 3.2.3. La saisie des pièces comptables

9.1 Le compte de résultat prévisionnel 9.2 Le besoin en fonds de roulement (BFR) 9.3 Le plan de financement initial 9.4 Le plan de trésorerie 9.5 Le plan de financement à trois ans 9.6 La TVA (TVA Achats/TVA Ventes) 9.7 Rentabilité - Point mort 9.8 Construction finale des comptes prévisionnels 10. Conclusion 1. Vous Joignez les CV de tous les membres de l’équipe entrepreneuriale Ces CV contiennent vos coordonnées

Présenter le compte de Caillé dans mes livres et mon compte (nom de l’élève) dans ses livres. EXERCICE : 37 Le 9 janvier, j’achète à crédit, à Dubois 1 978 F de marchandises et d’emballages. Le 12 janvier, je lui retourne pour 167,5 F de marchandises non conformes à ma commande. Le 20 janvier, je lui paie la somme due, déduction faite d’un escompte de 2 % pour paiement anticipé. Le 6 février, il m’expédie pour 678,4 F de marchandises. IL déduit de sa facture pour 57,6 F d’emballages provenant de