Tva Sur Immobilisation

sur achat et vente Les opérations sur la trésorerie le grand livre Le bilan d’ouverture Le bilan de clôture Les classes et les comptes Les TVA Les moyens de paiement (effet de commerce) Les réductions Les emballages Le traitement de salaire Méthodes de l’inventaire de stock Les amortissements Cession des immobilisations Définition : La comptabilité c’est un système d’information au service des sociétés regroupant l’ensemble

CHAPITRE 2 : L’acquisition des immobilisations Objectifs : Être capable de : Contrôler les factures d’acquisition.. S’assurer de la maintenance des immobilisations. I ] L’évaluation des immobilisations A/ La notion de coût d’acquisition Pour les biens acquis à titre onéreux (moyennant un paiement), l'évaluation des immobilisations se fait au coût d'acquisition. Exemple Une machine-outil a un prix d'achat HT de 35 000 € avec: - une remise de 4 % ; - des frais d’installation et de mise

dépréciations ont un caractère réversible. Les éléments d’actif pouvant faire l’objet de dépréciation sont les suivants : les immobilisations, les stocks, les créances, les titres. DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (1) constitution d’une dépréciation date d'inventaire Dotation aux dépréciations des immob. 6816 29XX Dotation Dépréciations des immobilisations Dotation (2) ajustement les années suivantes en fonction de la valeur de l’immobilisation La dépréciation s’est accrue

Applications Sommaire LE PLAN COMPTABLE FRANCAIS Vue ensemble du plan comptable général Base de la codification comptable Applications LA METHODE COMPTABLE Présenter le mécanisme de saisie des opérations Etapes du travail comptable Applications LA TVA Commentaire sur les éléments portés sur les factures Règles d’enregistrement des factures d’achats et de ventes Factures avec réductions et majorations Applications Sommaire LES REGLEMENTS Les divers modes de règlements Aspects organisationnels et

montant des ressources qui ont permis leur acquisition (passif). L’égalité ACTIF = PASSIF sera donc toujours vérifiée. 1.1. La structure générale du bilan Présentation simplifiée d’un bilan : ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières ACTIF CIRCULANT Stocks Créances LIQUIDITES (banque, caisse) TOTAL ACTIF CAPITAUX PROPRES Capital Réserves Résultat de l’exercice DETTES Dettes financières Dettes d’exploitation TOTAL PASSIF Les éléments

C. Contribuable : FACTURE N° Taux de remise %|| Code|Désignation|Nombre|Qté|P.V|Montant| |||||| Brut Hors Taxe....Remise.......Total net HT....Exonération|TVA Total HT Montant|AIRSI Total TTC Montant|Total net HT....Total TVA......Total TTC.......Total AIRSI…..Timbre….|| Délais|NET A PAYER TTC|| Arrêté la facture à la somme de : En cas de litige, les tribunaux d’Abidjan sont compétents. 2-Les réductions accordées sur une facture

sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde Présentation de l’entreprise Organisation informatique et comptable DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie (18 points) DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal (20 points) DOSSIER 3 : Recrutement de personnel (20 points) DOSSIER 4 : Travaux de fin d’exercice (22 points) Coefficient : 4 p. 1 p. 2 p. 3 et 4 p. 5 p. 6 p. 7 p. 8 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 : Gestion des

documents financiers,  les conditions générales de vente ;  de les classer en vue de leur imputation ;  d’imputer correctement les opérations d’achat et de vente en référence au plan comptable et en tenant compte des obligations en matières de TVA ;  d’utiliser les éléments principaux des comptes annuels : bilan et comptes de résultats ;  d’utiliser les unités monétaires pour calculer un prix, consulter les cours du jour, convertir une unité monétaire en une autre. Capacités terminales

TTC (3) total / Chiffre d'affaires HT (1) Voir cas spécifique si les clients règlent à des dates différentes (4) . Idem, pour chaque client. TVA déductible La TVA décaissée, calculée en fin de mois, est en général réglée au cours du mois suivant. Le délai moyen est donc égal à 15 (la moitié du mois) + date de paiement de la TVA [Exemple] . Total TVA déductible / Chiffre d'affaires HT total Acompte sur salaire (si versé avant le 15 du mois) La part de salaire versée avant le 15 du mois (ne

collecte de la TVA sur le coût de production de l’immobilisation et peut déduire ce montant entièrement puisque son activité est entièrement soumise à la TVA. Coût de production des immobilisations = 650 * 2 + 8 *14 = 1 412 € TVA collectée = TVA déductible = 1 412 * 19,6% = 276,75 € A – 2 voir annexe C B - 1 La cession de l’ancien véhicule remplit les conditions pour obtenir un complément de déduction : Tva initialement non déductible (véhicule de tourisme), vente soumise à la TVA (à un négociant