U 61 Etude Topographique Et Foncière

U 61 : Etude Topographique et Foncière Projet d’aménagement du carrefour du Coq Gaulois Vue 3D Terra Explorer BTS : Géomètre – Topographe, Lycée le Corbusier Session 2009 LEGRAND Christophe : Coéquipier 1 SOMMAIRE Note de présentation du projet………………. Page 3 Avant projets individuels…………………......Page 8 Etude du parking……………………………...Page 10 Etude de la piste cyclable…………………….Page 15 A. Note de présentation Localisation du site : Carrefour du Coq Gaulois Le projet se

gestion de la réserve foncière de l Etat Maître de Mémoire Sèmiou A. LASSISSI Administrateur des impôts Réalisé et soutenu par Carlos HOUNDEFFO Janvier 2009 Contribution à une meilleure gestion de la réserve foncière de l Etat 2 IDENTIFICATION DU JURY Président du jury : Jules AZONDEKON Vice- président du jury : Gilles TOUPE Membre du jury : Réalisé et soutenu par Carlos S. HOUNDEFFO Contribution à une meilleure gestion de la réserve foncière de l Etat 3 L

explicitement évoqués ou invoqués dans l’analyse foncière, le sens premier étant associé à la conception précoloniale et précapitaliste de l’appropriation foncière et le second directement hérité de l’invention de la propriété lors de la naissance du capitalisme manufacturier au XVIII° siècle et que traduit l’anglais ownership. » Le Roy E., 1998 Ainsi selon le même auteur : « dans la conception africaine « traditionnelle », l’appropriation foncière renvoie à l’affectation de l’espace à un usage, l’étendue

Loi n° 25 - 90 relative aux lotissements, groupes d'habitations et morcellements TITRE PREMIER Du Lotissement: Article premier Constitue un lotissement toute division par vente, location ou partage d'une propriété foncière, en deux ou plusieurs lots destinés à la construction d'immeubles à usage d'habitation, industriel, touristique, commercial ou artisanal, quelle que soit la superficie des lots. Article 2 La création d'un lotissement est subordonnée à l'obtention d'une autorisation administrative

des droits et devoirs du maître de stage et du géomètre-expert stagiaire VA D E - M E C U M 40 avenue Hoche – 75008 Paris – Tél. : 01 53 83 88 00 – Fax : 01 45 61 14 07 Email : ordre@geometre-expert.fr www.geometre-expert.fr S SOMMAIRE 1.1. Le Conseil supérieur 1.2. Le conseil régional 2.1. Inscription 2.5. Contenu du stage 2.6. Rôle dans l’entreprise 2.8. Rapport de stage Annexes Textes de référence Fiche de suivi de stage ommaire 1. Le rôle des instances nationales et régionales

de réaliser une étude dans l’objectif de formuler la vision du Conseil pour une nouvelle stratégie nationale de la politique foncière de l’Etat, accompagnée d’un plan d’action pour sa mise en œuvre. Dans cette saisine, le Chef du gouvernement a invité le Conseil à mener ses travaux en synergie avec l’Agence MCA-Morocco. Dans ce cadre, le Bureau du CESE a confié à la Commission permanente chargée des Affaires économiques et des Projets stratégiques la réalisation de cette étude en coordination

g r Ené me ris Région Oued Eddahab Lagouira uira o g a L b ha E R R E T ENT EM S S I ST E V D’IN T DE NT E E M PE P O EL LE V E D RAB DU n Oued E Régio dd a Dakhla ure acult u q A lture Agricu u To GUIDE DE L’INVESTISSEUR Royaume du Maroc Ministère de l’Intérieur g g Région Oued Eddahab Lagouira Sa Majesté le Roi MOHAMMED VI QUE DIEU LE GLORIFIE « ..Pour ces considérations, nous avons décidé qu’il sera créé

l’Education Nationale et de la Recherche CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ECOLE SUPERIEURE DES GEOMETRES ET TOPOGRAPHES MEMOIRE présenté en vue d’obtenir LE DIPLOME D’INGENIEUR E.S.G.T. STANDARDISATION ET OPTIMISATION DES LEVERS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE D’UNE DEMARCHE QUALITE (GEOCODIFICATION : COVADIS Version 2000-3 NORME QUALITE ISO 9001-Version 2000) Soutenu : Le 12 Septembre 2002 Par Jean-Stéphane DAVID Jury : Président : M. Henri DUQUENNE Membres : M. Jean-Claude BALACE

prescriptions communes applicables aux études routières du Ministère des Travaux Publics approuvé par l’arrêté du 27 Hijja 1409 (31 Juillet 1989) ; Le cahier des prescriptions communes applicables aux travaux topographiques dépendant de la Direction de la Conservation Foncière et des Travaux Topographiques ou soumis à sa vérification. Les clauses de ce fascicule priment sur celles du cahier des prescriptions communes applicables aux études routières du M.T.P pour tout ce qui ce a trait à la topographie ;

études foncières Les contrôlés contrôleurs Trente morts et huit cents blessés hospitalisés, des centaines d’habitations détruites, 25 000 logements endommagés, 10 milliards de francs à régler par les assurances : l’explosion de l’usine AZF de Toulouse remet brutalement d’actualité la question du risque industriel en milieu urbain, qu’amplifie le risque terroriste. Il existe en France 1 250 sites industriels dangereux classés « Seveso », dont 680 à haut risque. Beaucoup sont situés dans le tissu